BELLEFONTAINE SERVICE REGIE DE QUARTIER

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2014 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des régies de quartier · code 3105
2. Structure d'insertion Structure d'insertion · EI
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 01/07/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SERVICES DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE LOT 9S

   Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)

   SERVICES DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE LOT 9S

   5,5 M€
2. 01/07/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SERVICE DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE - SUPPORT D ACTIVITE VIA L INSERTION - LOT 10 - OUEST

   Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

   SERVICE DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE - SUPPORT D ACTIVITE VIA L INSERTION - LOT 10 - OUEST

   3,4 M€
3. 01/03/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SERVICES DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE

   Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

   SERVICES DE PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE

   1,3 M€
4. 26/02/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 25MC0276AOO - PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE

   Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

   25MC0276AOO - PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE

   1,1 M€
5. 15/01/2025 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   marché · NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES ET SERVICE DES ORDURES MENAGERES DE NOTRE PARC LOCATIF

   marché · 14 k€

   NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES ET SERVICE DES ORDURES MENAGERES DE NOTRE PARC LOCATIF

   14 k€
6. 04/07/2024 TOULOUSE METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre d'entretien des espaces verts et des abords des résidence de Toulouse Métropole Habitat

   Accord cadre · 408 k€ (montant maximum)

   Accord-cadre d'entretien des espaces verts et des abords des résidence de Toulouse Métropole Habitat

   408 k€
7. 05/02/2024 ICF ATLANTIQUE SA D'HLM › (nouvel onglet)
   marché · Contrat d'entretien ménager des parties communes des immeubles, des bureaux et manutention des ordures ménagères pour ICF Atlantique MARCHE RESERVE

   marché · 270 k€

   Contrat d'entretien ménager des parties communes des immeubles, des bureaux et manutention des ordures ménagères pour ICF Atlantique MARCHE RESERVE

   270 k€
8. 26/04/2023 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 775 k€ le 13/01/2026 · PRESTATION DE NETTOIEMENT DES ESPACES VERTS - TERRITOIRE SUD

   marché · porté à 775 k€ le 13/01/2026

   PRESTATION DE NETTOIEMENT DES ESPACES VERTS - TERRITOIRE SUD

   775 k€
9. 01/07/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · PRESTATIONS DE PROPRETE URBAINE MANUELLE ET MECANISEE SUR LE TERRITOIRE SUD DE TOULOUSE METROPOLE LOT 2S

   acte de sous-traitance · 10 k€

   PRESTATIONS DE PROPRETE URBAINE MANUELLE ET MECANISEE SUR LE TERRITOIRE SUD DE TOULOUSE METROPOLE LOT 2S

   10 k€
10. 01/07/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PRESTATIONS DE PROPRETE URBAINE MANUELLE ET MECANISEE SUR LE TERRITOIRE SUD DE TOULOUSE METROPOLE LOT 2S

    acte de sous-traitance · 10 k€

    PRESTATIONS DE PROPRETE URBAINE MANUELLE ET MECANISEE SUR LE TERRITOIRE SUD DE TOULOUSE METROPOLE LOT 2S

    10 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 15 Allee de Bellefontaine, 31100 Toulouse

   siège · SIRET 398 428 003 00030 · action sociale et accompagnement · depuis 16/06/2014

Les 1 933 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.