ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Calvados ›

ASS PLAINE EMPLOI

401 555 248Association déclaréeactive depuis 01/12/1994

Mairie, 14540 Castine-en-Plaine

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1994 31 ans Immatriculation01/12/1994

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion

  1. Convention collective Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion · code 3016
  2. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 120 k€, 08/04/2024

07/01/2028 Prochaine échéance
  1. 08/04/2024 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 20-Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 20-Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels

    120 k€
  2. 08/04/2024 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 18 secteur plaine sud

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 18 secteur plaine sud

    640 k€
  3. 08/04/2024 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 18-Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 18-Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels

    640 k€
  4. 08/04/2024 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 20 secteur EST

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 20 secteur EST

    120 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie, 14540 Castine-en-Plaine

    siège · SIRET 401 555 248 00012 · association · depuis 01/12/1994

Les 5 246 autres entreprises du métier « association » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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