ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Calvados ›
ASS PLAINE EMPLOI
401 555 248Association déclaréeactive depuis 01/12/1994
Mairie, 14540 Castine-en-Plaine
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 25/12/1994 activité Organisations associatives n.c.a.
- 01/12/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion
- Convention collective Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion · code 3016
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 120 k€, 08/04/2024
-
08/04/2024
CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 20-Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Lot 20-Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
-
08/04/2024
CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
640 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 18 secteur plaine sud
Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 18 secteur plaine sud
-
08/04/2024
CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
640 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 18-Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Lot 18-Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
-
08/04/2024
CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 20 secteur EST
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Entretien espaces verts et espaces naturels- Lot 20 secteur EST
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mairie, 14540 Castine-en-Plaine
siège · SIRET 401 555 248 00012 · association · depuis 01/12/1994
Les 5 246 autres entreprises du métier « association » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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