ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Vendée ›

TUTELAIRE ENFANT ADULTE HANDICAP MENTAL (ATHM)

409 480 399Association déclaréeactive depuis 30/09/1996

114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 la Roche-sur-Yon

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 07/12/2023

Activité
Autres formes d'action sociale Autres formes d'action sociale Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de Mouilleron, 85000 la Roche-sur-Yon Route de Mouilleron, 85000 la Roche-sur-Yon Siège · du 30/09/1996 au 11/02/2008 11 ans 127 Cite des Forges, 85000 Roche sur Yon (la) 127 Cite des Forges, 85000 Roche sur Yon (la) Siège · du 11/02/2008 au 27/12/2013 5 ans 60 Rue des Pyramides, 85000 la Roche-sur-Yon 60 Rue des Pyramides, 85000 la Roche-sur-Yon Siège · du 27/12/2013 au 07/12/2023 9 ans 114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 la Roche-sur-Yon 114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 la Roche-sur-Yon Siège · depuis le 07/12/2023 2 ans
État
active active État · depuis le 30/09/1996 30 ans Immatriculation30/09/1996

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2023 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

  1. Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Beaupuy 114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 La Roche-sur-Yon

    siège · SIRET 409 480 399 00040 · action sociale et accompagnement · depuis 07/12/2023

Les 701 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Vendée (85) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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