ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Vendée ›
TUTELAIRE ENFANT ADULTE HANDICAP MENTAL (ATHM)
409 480 399Association déclaréeactive depuis 30/09/1996
114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 la Roche-sur-Yon
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 07/12/2023
- 07/12/2023 siège 60 Rue des Pyramides, 85000 la Roche-sur-Yon → 114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 la Roche-sur-Yon
- 27/12/2013 siège 127 Cite des Forges, 85000 Roche sur Yon (la) → 60 Rue des Pyramides, 85000 la Roche-sur-Yon
- 11/02/2008 siège Route de Mouilleron, 85000 la Roche-sur-Yon → 127 Cite des Forges, 85000 Roche sur Yon (la)
- 01/01/2008 activité Autres formes d'action sociale → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 25/12/1996 activité Autres formes d'action sociale
- 30/09/1996 siège Route de Mouilleron, 85000 la Roche-sur-Yon
- 30/09/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2023 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zone Beaupuy 114 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 La Roche-sur-Yon
siège · SIRET 409 480 399 00040 · action sociale et accompagnement · depuis 07/12/2023
Les 701 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Vendée (85) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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