ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Bouches-du-Rhône ›
ASSOC POUR DEVPT LOCAL DU PAYS MARTEGAL (APDL)
409 843 604Association déclaréeactive depuis 27/03/1996
Quai Poterne, 13500 Martigues
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 25/12/1996 activité Organisations associatives n.c.a.
- 27/03/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 1,4 M€, 11/04/2024
-
11/04/2024
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Z240084A00 ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU PLAN LOCAL POUR LINSERTION ET LEMPLOI PLIE DU TERRITOIRE DU PAYS DE MARTIGUES
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Z240084A00 ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU PLAN LOCAL POUR LINSERTION ET LEMPLOI PLIE DU TERRITOIRE DU PAYS DE MARTIGUES
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Quartier de L'ile Quai Poterne, 13500 Martigues
siège · SIRET 409 843 604 00011 · association · depuis 27/03/1996
Les 22 831 autres entreprises du métier « association » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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