ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Deux-Sèvres ›
TOITS ETC
410 109 060Association déclaréeactive depuis 11/07/1996
2 Pl Bujault, 79500 Melle
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : siège, 01/01/2008
- 01/01/2008 siège Rue des Trois Versennes, 79110 Chef-Boutonne → 2 Pl Bujault, 79500 Melle
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 12/04/2007 dénomination LOGEMENT ET INSERTION EN PAYS MELLOIS → TOITS ETC
- 25/04/2005 dénomination LES TROIS VERSENNES → LOGEMENT ET INSERTION EN PAYS MELLOIS
- 25/12/1996 activité Organisations associatives n.c.a.
- 11/07/1996 dénomination LES TROIS VERSENNES
- 11/07/1996 siège Rue des Trois Versennes, 79110 Chef-Boutonne
- 11/07/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagné
- Convention collective Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagné · code 2336
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
2 Pl Bujault, 79500 Melle
siège · SIRET 410 109 060 00021 · association · depuis 25/02/2020
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Rue des Trois Versennes, 79110 Chef-Boutonne
SIRET 410 109 060 00013 · association · depuis 11/07/1996
Les 3 919 autres entreprises du métier « association » · Deux-Sèvres (79) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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