ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Ain ›
ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN (ATPA)
413 368 499Association déclaréeactive depuis 30/04/1997
214 Route de Parves, 01300 Belley
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : siège, 01/11/2016
- 01/11/2016 siège 7 Avenue Brillat-Savarin, 01300 Belley → 214 Route de Parves, 01300 Belley
- 15/12/2008 siège 59 Rue du Huit Mai 1945, 01300 Belley → 7 Avenue Brillat-Savarin, 01300 Belley
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 25/12/1997 activité Organisations associatives n.c.a.
- 30/04/1997 siège 59 Rue du Huit Mai 1945, 01300 Belley
- 30/04/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2016 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
214 Route de Parves, 01300 Belley
siège · SIRET 413 368 499 00047 · association · depuis 01/11/2016
Les 4 832 autres entreprises du métier « association » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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