ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Ain ›

ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN (ATPA)

413 368 499Association déclaréeactive depuis 30/04/1997

214 Route de Parves, 01300 Belley

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/11/2016

Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
59 Rue du Huit Mai 1945, 01300 Belley 59 Rue du Huit Mai 1945, 01300 Belley Siège · du 30/04/1997 au 15/12/2008 11 ans 7 Avenue Brillat-Savarin, 01300 Belley 7 Avenue Brillat-Savarin, 01300 Belley Siège · du 15/12/2008 au 01/11/2016 7 ans 214 Route de Parves, 01300 Belley 214 Route de Parves, 01300 Belley Siège · depuis le 01/11/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 30/04/1997 29 ans Immatriculation30/04/1997

Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2016 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

  1. Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 214 Route de Parves, 01300 Belley

    siège · SIRET 413 368 499 00047 · association · depuis 01/11/2016

Les 4 832 autres entreprises du métier « association » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page