ENTREPRISE Activités des syndicats de salariés › Calvados ›

COMITE D ENTREPRISE MSA COTES NORMANDES

483 320 016Comité social économique d’entrepriseactive depuis 01/01/2003

37 Rue de Maltot, 14000 Caen

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
CTE ENTR FEDERATION MSA COTES NORMANDES CTE ENTR FEDERATION MSA COTES NORMANDES Dénomination · du 01/01/2003 au 01/01/2008 5 ans COMITE D ENTREPRISE MSA COTES NORMANDES COMITE D ENTREPRISE MSA COTES NORMANDES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Syndicats de salariés Syndicats de salariés Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Activités des syndicats de salariés Activités des syndicats de salariés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2003 23 ans Immatriculation01/01/2003

Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la Mutualité sociale agricole

  1. Convention collective Convention collective nationale de la Mutualité sociale agricole · code 7502

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 37 Rue de Maltot, 14000 Caen

    siège · SIRET 483 320 016 00015 · syndicat et organisation · depuis 01/01/2003

  2. 9 Place du Champ de Mars, 50000 Saint-Lo

    SIRET 483 320 016 00023 · syndicat et organisation · depuis 01/01/2003

Les 673 autres entreprises du métier « syndicat et organisation » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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