ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Eure ›

ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TERRITOIRE DU SIVU CAP NORD EST

498 974 393Association déclaréeactive depuis 07/07/2007

1 Rue de la Mairie, 27930 Gravigny

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/01/2020

Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 07/07/2007 au 01/01/2008 5 mois Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2020 12 ans Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2020 6 ans
Siège
76 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny 76 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny Siège · du 07/07/2007 au 01/01/2020 12 ans 1 Rue de la Mairie, 27930 Gravigny 1 Rue de la Mairie, 27930 Gravigny Siège · depuis le 01/01/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 07/07/2007 19 ans Immatriculation07/07/2007

Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2020 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

  1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 1 Rue de la Mairie, 27930 Gravigny

    siège · SIRET 498 974 393 00023 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  2. Rue de Gravigny, 27930 Huest

    SIRET 498 974 393 00031 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  3. 6 Rue du Robichon, 27930 Normanville

    SIRET 498 974 393 00049 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  4. 6 Rue de Gadenvilliers, 27930 Aviron

    SIRET 498 974 393 00056 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  5. 1 Impasse des Ecoles, 27930 Le Boulay-Morin

    SIRET 498 974 393 00064 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  6. 730 Rue Marcel Pagnol, 27930 Gravigny

    CENTRE AERE · SIRET 498 974 393 00072 · action sociale et accompagnement · depuis 01/04/2021

  7. 2 Rue Leonard de Vinci, 27930 Gravigny

    SIRET 498 974 393 00080 · loisirs et sport divers · depuis 01/04/2021

Les 670 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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