ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Doubs ›

ASS LES SALINS DE BREGILLE

775 571 201Association déclaréeactive

7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon

500 à 999 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Autres formes d'action sociale Autres formes d'action sociale Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 2.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

  1. Convention collective Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) · code 0029
  2. Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
  3. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (18)

18 établissements actifs

  1. 7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon

    siège · SIRET 775 571 201 00216 · action sociale et accompagnement · depuis 15/03/2001

  2. 299 Route de L'almanarre, 83400 Hyeres

    IRF POMPONIANA · SIRET 775 571 201 00026 · hôpital et clinique

  3. 7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon

    CREESDEV · SIRET 775 571 201 00034 · hébergement médico-social · depuis 21/11/2000

  4. 10 Rue Chanoine Mourot, 25000 Besancon

    CTRE TRAITEMENT DIAGNOSTIC SUPERBREGILLE · SIRET 775 571 201 00042 · hébergement médico-social

  5. Rsb 13 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon

    RSB (RESIDENCE SALINS DE BREGILLE) · SIRET 775 571 201 00059 · maison de retraite · depuis 01/01/1986

  6. au Village, 25870 Les Auxons

    UNITE DE VIE D AUXON DESSOUS · SIRET 775 571 201 00067 · maison de retraite · depuis 01/06/1992

  7. 4 Boulevard du Marechal Foch, 83320 Carqueiranne

    POUPONNIERE MONT PARADIS · SIRET 775 571 201 00075 · hôpital et clinique · depuis 30/04/1992

  8. Rue du Chateau, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp

    UNITE DE VIE DE VERCEL · SIRET 775 571 201 00083 · maison de retraite · depuis 01/06/1992

  9. 13 Grande Rue, 25430 Sancey

    UNITE DE VIE SANCEY LE GRAND · SIRET 775 571 201 00109 · maison de retraite · depuis 01/12/1992

  10. Rue des Ateliers, 25560 Frasne

    UNITE DE VIE DE FRASNE · SIRET 775 571 201 00141 · maison de retraite · depuis 01/01/1991

Les 8 autres établissements ›

Les 585 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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