ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Doubs ›
ASS LES SALINS DE BREGILLE
775 571 201Association déclaréeactive
7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Autres formes d'action sociale → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 25/12/1994 activité Autres formes d'action sociale
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 2.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)
- Convention collective Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) · code 0029
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (18)
18 établissements actifs
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7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
siège · SIRET 775 571 201 00216 · action sociale et accompagnement · depuis 15/03/2001
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299 Route de L'almanarre, 83400 Hyeres
IRF POMPONIANA · SIRET 775 571 201 00026 · hôpital et clinique
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7 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
CREESDEV · SIRET 775 571 201 00034 · hébergement médico-social · depuis 21/11/2000
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10 Rue Chanoine Mourot, 25000 Besancon
CTRE TRAITEMENT DIAGNOSTIC SUPERBREGILLE · SIRET 775 571 201 00042 · hébergement médico-social
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Rsb 13 Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
RSB (RESIDENCE SALINS DE BREGILLE) · SIRET 775 571 201 00059 · maison de retraite · depuis 01/01/1986
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au Village, 25870 Les Auxons
UNITE DE VIE D AUXON DESSOUS · SIRET 775 571 201 00067 · maison de retraite · depuis 01/06/1992
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4 Boulevard du Marechal Foch, 83320 Carqueiranne
POUPONNIERE MONT PARADIS · SIRET 775 571 201 00075 · hôpital et clinique · depuis 30/04/1992
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Rue du Chateau, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
UNITE DE VIE DE VERCEL · SIRET 775 571 201 00083 · maison de retraite · depuis 01/06/1992
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13 Grande Rue, 25430 Sancey
UNITE DE VIE SANCEY LE GRAND · SIRET 775 571 201 00109 · maison de retraite · depuis 01/12/1992
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Rue des Ateliers, 25560 Frasne
UNITE DE VIE DE FRASNE · SIRET 775 571 201 00141 · maison de retraite · depuis 01/01/1991
Les 585 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Action sociale et accompagnement — Doubs (25) › (nouvel onglet)
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- CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
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