ENTREPRISE Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé › Hauts-de-Seine ›

ASSOCIATION NOTRE DAME

775 728 249Association déclaréeactive

46 Avenue du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine

250 à 499 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 22/02/2022

Activité
Activités hospitalières Activités hospitalières Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Activités hospitalières Activités hospitalières Activité · du 01/01/2008 au 22/02/2022 14 ans Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé Activité · depuis le 22/02/2022 4 ans

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2022 · 3.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

  1. Convention collective Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) · code 0029
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (5)

5 établissements actifs

  1. 46 Avenue du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine

    siège · SIRET 775 728 249 00050 · siège social · depuis 01/09/1985

  2. 42 Avenue du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine

    IEM MICHEL ARTHUIS · SIRET 775 728 249 00019 · action sociale et accompagnement

  3. 44 Avenue du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine

    MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE PRINCESSE MATHILDE · SIRET 775 728 249 00043 · hébergement médico-social · depuis 01/11/1985

  4. 6 Rue des Vallees, 28250 Senonches

    MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE NOTRE DAME · SIRET 775 728 249 00068 · hébergement médico-social · depuis 01/04/1993

  5. 42 Avenue du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine

    SESSAD MICHEL ARTHUIS · SIRET 775 728 249 00076 · action sociale et accompagnement · depuis 29/06/2007

Les 80 autres entreprises du métier « hébergement médico-social » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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