ENTREPRISE Enseignement secondaire général › Ardèche ›
OGEC NOTRE-DAME SAINTE CLAIRE
776 228 991Association déclaréeactive
10 Rue Sauzeat, 07100 Annonay
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : dénomination, 01/01/2008
- 01/01/2008 dénomination CEVENOLE D'EDUCATION → OGEC NOTRE-DAME SAINTE CLAIRE
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Enseignement secondaire général
- 01/01/2002 dénomination COLLEGE NOTRE-DAME → CEVENOLE D'EDUCATION
- 25/12/1993 activité Enseignement secondaire général
- 01/01/1993 dénomination COLLEGE NOTRE-DAME
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif
- Convention collective Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif · code 3218
- Convention collective Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique · code 5024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue Sauzeat, 07100 Annonay
siège · SIRET 776 228 991 00019 · enseignement privé · depuis 24/09/2002
Les 463 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Ardèche (07) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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