ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Doubs ›
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
778 297 812Autre personne morale de droit privéactive depuis 01/01/1981
Rue du Chatelard, 25360 Gonsans
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : siège, 21/04/2008
- 21/04/2008 siège 16 Rue des Envelmey, 25000 Besancon → Rue du Chatelard, 25360 Gonsans
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités sociales → Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- 25/12/2001 forme juridique Association déclarée → Autre personne morale de droit privé
- 25/12/2001 activité Autres activités sportives → Tutelle des activités sociales
- 25/12/1987 activité Autres activités sportives
- 01/01/1981 forme juridique Association déclarée
- 01/01/1981 siège 16 Rue des Envelmey, 25000 Besancon
- 01/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques
- Convention collective Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques · code 2697
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue du Chatelard, 25360 Gonsans
siège · SIRET 778 297 812 00043 · administration publique · depuis 21/04/2008
Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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