ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Doubs ›

FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS

778 297 812Autre personne morale de droit privéactive depuis 01/01/1981

Rue du Chatelard, 25360 Gonsans

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 21/04/2008

Forme juridique
Association déclarée Association déclarée Forme juridique · du 01/01/1981 au 25/12/2001 20 ans Autre personne morale de droit privé Autre personne morale de droit privé Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Autres activités sportives Autres activités sportives Activité · du 25/12/1987 au 25/12/2001 14 ans Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
16 Rue des Envelmey, 25000 Besancon 16 Rue des Envelmey, 25000 Besancon Siège · du 01/01/1981 au 21/04/2008 27 ans Rue du Chatelard, 25360 Gonsans Rue du Chatelard, 25360 Gonsans Siège · depuis le 21/04/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1981 45 ans Immatriculation01/01/1981

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques

  1. Convention collective Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques · code 2697
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue du Chatelard, 25360 Gonsans

    siège · SIRET 778 297 812 00043 · administration publique · depuis 21/04/2008

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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