ENTREPRISE Activités des organisations professionnelles › Seine-Maritime ›
CONSEIL DEPARTEMENTAL ORDRE MEDECINS SM
781 112 636Ordre professionnel ou assimiléactive depuis 01/10/1981
44 Rue Jeanne D'arc, 76000 Rouen
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Organisations professionnelles → Activités des organisations professionnelles
- 01/01/1992 dénomination CONSEIL DEPARTEMENTAL ORDRE MEDECINS SM
- 01/10/1981 forme juridique Ordre professionnel ou assimilé
- 01/10/1981 siège 44 Rue Jeanne D'arc, 76000 Rouen
- 01/10/1981 étatimmatriculation Immatriculation
- 25/12/1979 activité Organisations professionnelles
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
44 Rue Jeanne D'arc, 76000 Rouen
siège · SIRET 781 112 636 00043 · syndicat et organisation · depuis 19/10/1992
Les 969 autres entreprises du métier « syndicat et organisation » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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