ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Côte-d'Or ›
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN (CPTS AUXOIS MORVAN)
790 552 087Association déclaréeactive depuis 01/01/2013
11 Rue Edme Millot, 21350 Vitteaux
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : dénomination, 02/10/2017
- 02/10/2017 dénomination GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN → COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN
- 02/10/2017 siège 38 Rue Hubert Languet, 21350 Vitteaux → 11 Rue Edme Millot, 21350 Vitteaux
- 24/09/2014 siège 2 Rue Courtepee, 21210 Saulieu → 38 Rue Hubert Languet, 21350 Vitteaux
- 01/01/2013 dénomination GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN
- 01/01/2013 siège 2 Rue Courtepee, 21210 Saulieu
- 01/01/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2017 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO)
- Convention collective Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) · code 1261
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Maison de Sante 11 Rue Edme Millot, 21350 Vitteaux
siège · SIRET 790 552 087 00039 · association · depuis 02/10/2017
Les 5 358 autres entreprises du métier « association » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.