ENTREPRISE Activités des organisations professionnelles › Hautes-Alpes ›
CONFEDERATION PAYSANNE DES HAUTES ALPES
903 537 280Ordre professionnel ou assimiléactive depuis 23/05/2002
2 Rue Paul Aubert, 05000 Gap
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : siège, 06/02/2023
- 06/02/2023 siège 12 B Rue Cap de Bresson, 05000 Gap → 2 Rue Paul Aubert, 05000 Gap
- 23/05/2002 siège 12 B Rue Cap de Bresson, 05000 Gap
- 23/05/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2023 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des organismes de la Confédération paysanne
- Convention collective Convention collective nationale des organismes de la Confédération paysanne · code 7514
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Rue Paul Aubert, 05000 Gap
siège · SIRET 903 537 280 00021 · syndicat et organisation · depuis 06/02/2023
Les 202 autres entreprises du métier « syndicat et organisation » · Hautes-Alpes (05) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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