ENTREPRISE Activité des médecins généralistes › Haute-Saône ›
COMMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE CROISEE COMTOISE (CPTS CC)
923 715 536Association déclaréeactive depuis 05/06/2023
1 Place du Roi de Rome, 70150 Marnay
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Place du Roi de Rome, 70150 Marnay
siège · SIRET 923 715 536 00010 · cabinet médical · depuis 05/06/2023
Les 365 autres entreprises du métier « cabinet médical » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
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Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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