ENTREPRISE Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton › Isère ›
ALLIMAND
061 502 274SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1961
1250 Avenue Jean Jaures, 38140 Rives
Dirigeants et associés
- Directeur général Alexandre BACHELIER › (nouvel onglet) (47 ans)
- Administrateur Line LAVENANT › (nouvel onglet) (28 ans)
- Administrateur Camille ARMAINGAUD › (nouvel onglet) (34 ans)
- Administrateur Quentin DE VEYRAC › (nouvel onglet) (34 ans)
- Administrateur Renaud SUEUR › (nouvel onglet) (48 ans)
- Administrateur Delphine INESTA › (nouvel onglet) (48 ans)
- Personne morale AGM AUDIT LEGAL › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (30)
30 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SOFREPAP › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats AGM AUDIT LEGAL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI VINCENNES › (nouvel onglet) · via Renaud SUEUR
- mandats BENALU › (nouvel onglet) · via Renaud SUEUR
- mandats ROUCOU 24 › (nouvel onglet)cessée · via Renaud SUEUR
- mandats DANAE 76 › (nouvel onglet)cessée · via Renaud SUEUR
- mandats MORY DUCROS › (nouvel onglet) · via Delphine INESTA
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
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- mandats TAMINO › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER
- mandats HESTIA › (nouvel onglet) · via Delphine INESTA
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- mandats OBJECTIF BOIS › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER
- mandats ARCOLE › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER (et 2 autres)
- mandats ARGUIN › (nouvel onglet) · via Delphine INESTA
- mandats ALGEO › (nouvel onglet) · via Renaud SUEUR
- mandats ITHAQUE HOLDING › (nouvel onglet) · via Delphine INESTA
- mandats L'ALPH-ART › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER
- mandats BLACK TIGER HOLDING › (nouvel onglet) · via Renaud SUEUR
- mandats BLACK TIGER GROUP › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER (et 2 autres)
- mandats ALLIMAND HOLDING › (nouvel onglet) · via Alexandre BACHELIER
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- mandats Line LAVENANT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Alexandre BACHELIER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Camille ARMAINGAUD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Quentin DE VEYRAC › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Renaud SUEUR › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Delphine INESTA › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (6)
dernier jugement : plan obtenu, 04/04/2023
-
11/02/2025
jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Grenoble
Jugement modifiant le plan de sauvegarde. -
04/04/2023
jugementplan obtenu
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Grenoble
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ajup Représentée par Mes Marc CHAPON et Eric ETIENNE-MARTIN 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble -
22/02/2023
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Grenoble
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
03/08/2022
jugementsauvegarde
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Tribunal de commerce de Grenoble
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Ajup Représentée par Mes Marc Chapon et Eric Etienne-Martin 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. -
13/04/2021
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Grenoble
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. -
28/04/2020
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Grenoble
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2020–2025 · 6 annonces.
› Historique (20)
dernier : changement de dirigeant, 16/06/2026
- 16/06/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/05/2026 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 06/07/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/01/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/01/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/12/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/08/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/11/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/11/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/11/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ALLIMAND → ALLIMAND INSEE, Sirene
- 01/01/1961 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1961 dénomination ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ALLIMAND INSEE, Sirene
- 01/01/1961 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1961 → 2026 · 20.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 17/07/1995
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/07/1995 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 24/06/1995 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes sociaux · exercice 2024
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 47,2 M€
- 2017 : 46,4 M€ · Achats 19,9 M€ · Charges externes 16,5 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE −1,6 M€
- 2018 : 46,5 M€ · Achats 23,0 M€ · Charges externes 11,0 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE 597 k€
- 2019 : 43,3 M€ · Achats 20,8 M€ · Charges externes 17,7 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE −8,2 M€
- 2020 : 53,5 M€ · Achats 21,4 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE 4,9 M€
- 2021 : 40,6 M€ · Achats 14,3 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 11,6 M€ · EBE 92 k€
- 2022 : 15,3 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 10,0 M€ · EBE −3,6 M€
- 2024 : 30,4 M€ · Achats 10,9 M€ · Charges externes 7,2 M€ · Personnel 10,2 M€ · EBE 2,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : -3,4 %
- 2018 : 1,3 %
- 2019 : -19,0 %
- 2020 : 9,1 %
- 2021 : 0,2 %
- 2022 : -23,2 %
- 2024 : 7,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Comptes consolidés · exercice 2022
Chiffre d'affaires consolidé
- 2016 : 51,8 M€
- 2017 : 50,4 M€
- 2019 : 45,9 M€
- 2020 : 55,9 M€
- 2021 : 41,8 M€
- 2022 : 16,6 M€
Marge d'EBE consolidée, contre le secteur
- marge d'EBE consolidée
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2019 : -18,8 %
- 2021 : 0,5 %
- 2022 : -19,4 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1250 Avenue Jean Jaures, 38140 Rives
siège · SIRET 061 502 274 00014 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1961
Les 2 854 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (48)
dernier : statuts mis à jour, 29/05/2026
- 29/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/06/2024
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
06/09/2023
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
06/07/2023
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/06/2023
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
15/05/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/11/2022
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
11/07/2022
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/12/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/12/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/11/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
07/06/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/07/2014
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
02/10/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
27/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
27/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
08/06/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/06/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/09/2009
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
26/06/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/01/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
22/06/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
11/01/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
20/06/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/07/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/05/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
10/10/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/10/2002
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — HUITIEME RESOLUTION - NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES · signal
Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Raymond MONTOYA, co-commissaire aux · signal
-
25/10/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — 1 - Le conseil prend acte de la désignation en qualité de représentant permanent de la société Resto Paper Inc, · signal
Départ de dirigeant — 40950 Muurame (Finlande) en remplacement de Monsieur Marti Karttunen, démissionnaire, à l'issue de la · signal
-
26/07/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/06/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Fusion — CORPORATION et RAUMA CORPORATION ont fusionné l'ensemble de leurs activités au · signal
Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide, à l'unanimité, de coopter en qualité de nouvel · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Kaj LINDROOS de son · signal
-
22/06/2000
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — 1. A l'origine de la société, il a été apporté par · signal
Augmentation de capital — Ladite augmentation de capital pourrait ainsi se réaliser par incorporation de réserves. En · signal
Changement de dénomination — 2°) la modification de la dénomination sociale. · signal
-
17/06/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale approuvant la proposition du Conseil d'Administration, nomme en · signal
Départ de dirigeant — - Démission d'un Administrateur : nomination d'un nouvel Administrateur en remplacement, · signal
-
31/12/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — mandat d'Administrateur et décide de nommer en remplacement : · signal
Départ de dirigeant — mandat d'Administrateur et décide de nommer en remplacement : · signal
-
10/12/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Monsieur le Président propose de coopter en ses lieu et place : · signal
Départ de dirigeant — DEMISSION · signal
-
01/07/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Louis MATUSSIERE de nommer Monsieur Christian RETTMEYER en qualité de Président · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de son Président à effet de ce jour. · signal
-
20/09/1996
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant
Divers · Tenue de l'assemblée
Fusion — CORPORATION ayant absorbé la société VALMER KARHULA, dont Monsieur Vesa · signal
Nomination de dirigeant — Il indique que la société VALMER a proposé de nommer : · signal
-
02/02/1996
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Fusion — remplace la société VALMER PAPER MACHINERY INC., société absorbée. · signal
Nomination de dirigeant — Président, décide de coopter en qualité d'Administrateur, en remplacement de la société · signal
-
17/07/1995
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Fusion — Traité de fusion entre ATELIERS DE CONSTRUC · signal
Apport — 1. A l'origine de la société, il a été apporté par · signal
Transmission universelle de patrimoine — droit à compter de ce jour avec transmission universelle de son · signal
Dissolution — - décidé la dissolution de la société à l'issue de l'Assemblée · signal
Augmentation de capital — du 3 Décembre 1946 dont un original est demeuré annexé à la déclaration de souscription et de versement ci-après visée, · signal
et 1 autre · signal
-
24/06/1995
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — Projet de fusion · signal
Apport — biens apportés a été · signal
Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle du patrimoine de la société · signal
Dissolution — dissolution de la société absorbée sont soumises à la · signal
-
21/06/1995
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport
Autre pièce déposée
Fusion — qu'un projet de fusion est en cours d'établissement · signal
Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal
-
23/05/1995
Procédure collective ou décision de justice
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — Changement de Commissaire aux apports : Mme · signal
-
15/05/1995
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — qu'un projet de fusion est en cours d'établissement · signal
Apport — soit procédé à l'évaluation des apports en nature qui · signal
-
06/07/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Apport — Ord désignation d'un commissaire aux apports · signal
Nomination de dirigeant — celui-ci n'en demande pas le renouvellement, décide de nommer pour · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat d'Administrateur de · signal
Renouvellement de mandat — celui-ci n'en demande pas le renouvellement, décide de nommer pour · signal
-
30/07/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — concernant la Société désignée ci-dessus et dont l'objet est le suivant: · signal
Départ de dirigeant — Lettres de démission · signal
-
30/07/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Procédure collective ou décision de justice
Nomination de dirigeant — proposition de son Président et nomme en qualité · signal
Départ de dirigeant — MUSTANIEMI de démissionner de ses fonctions d'Administrateur de · signal
Source : INPI, actes · n = 48.