DALKIA FROID SOLUTIONS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1966 → 2025 · 31.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes · code 1412
2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 21/09/2026 COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALATIONS DE CUISINE ET REFRIGERATION

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   LOT 3 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALATIONS DE CUISINE ET REFRIGERATION

   40 k€
2. 21/09/2026 COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET MAINTENANCE DIVERSES INSTALLATIONS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

   Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

   ENTRETIEN ET MAINTENANCE DIVERSES INSTALLATIONS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

   20 k€
3. 20/08/2026 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la maintenance et l’entretien (maintenance préventive et curative) des installations de production froid-chaud pour les sites de l’EFS Bretag…

   Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

   La présente consultation a pour objet la maintenance et l’entretien (maintenance préventive et curative) des installations de production froid-chaud pour les sites de l’EFS Bretag…

   700 k€
4. 04/08/2026 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
   marché · Le marché spécifique a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements du pôle alimentaire du CMA Formation de Saint Benoît (86). Le marché comprend les prestatio…

   marché · 61 k€

   Le marché spécifique a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements du pôle alimentaire du CMA Formation de Saint Benoît (86). Le marché comprend les prestatio…

   61 k€
5. 21/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels et d'équipements FROID - EPSM de la Somme

   Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

   Maintenance des matériels et d'équipements FROID - EPSM de la Somme

   280 k€
6. 21/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Hesdin-la-Forêt - CH de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer

   Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

   Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Hesdin-la-Forêt - CH de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer

   180 k€
7. 21/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Albert - CH Corbie - CH Doullens

   Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

   Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Albert - CH Corbie - CH Doullens

   900 k€
8. 21/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CHU Amiens-Picardie - CHI Montdidier-Roye

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CHU Amiens-Picardie - CHI Montdidier-Roye

   2,0 M€
9. 21/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Abbeville - CHI Baie de Somme

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

   Maintenance des matériels et d'équipements FROID - CH Abbeville - CHI Baie de Somme

   600 k€
10. 10/07/2026 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et curative des installations de froid industriel et froid confort - lot 1 : CHI

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Maintenance préventive et curative des installations de froid industriel et froid confort - lot 1 : CHI

    1,0 M€
11. 06/07/2026 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de …

    marché subséquent · 160 k€

    La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de …

    160 k€
12. 06/07/2026 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de …

    marché subséquent · 945 €

    La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de …

    945 €
13. 06/07/2026 CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REMPLACEMENT CHAMBRES FROIDES BANQUE ALIMENTAIRE

    marché · 60 k€ (1 avenant)

    REMPLACEMENT CHAMBRES FROIDES BANQUE ALIMENTAIRE

    60 k€
14. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · maintenance des matériels frigorifiques des Etabts GHT

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    maintenance des matériels frigorifiques des Etabts GHT

    150 k€
15. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n° 4 : Mise en conformité des équipements sous pression (ESP) installés …

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n° 4 : Mise en conformité des équipements sous pression (ESP) installés …

    41 k€
16. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n°3 : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des autres établiss…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n°3 : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des autres établiss…

    150 k€
17. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · mise en conformité ESP cuisine Rouvray

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    mise en conformité ESP cuisine Rouvray

    41 k€
18. 23/02/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations du Génie Climatique pour des établissements du GHT 72 - Maintenance des installations de réfrigération/climatisation à détente directe

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Maintenance des installations du Génie Climatique pour des établissements du GHT 72 - Maintenance des installations de réfrigération/climatisation à détente directe

    1,2 M€
19. 21/01/2026 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · LOT 2 :RPLCT CENTRALE TRAITEMENT AIR

    marché · 130 k€ (4 avenants)

    LOT 2 :RPLCT CENTRALE TRAITEMENT AIR

    130 k€
20. 21/01/2026 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Le contrat porte sur la réhabilitation des installations techniques de la patinoire de Langueux - Remplacement d’une centrale de traitement d’air pour la halle de la patinoire

    marché · 130 k€

    Le contrat porte sur la réhabilitation des installations techniques de la patinoire de Langueux - Remplacement d’une centrale de traitement d’air pour la halle de la patinoire

    130 k€
21. 05/01/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE PRODUCTION DE FROID UCP SITE GABRIEL MONTPIED - Lot 2 : Travaux d'installation de matériel de réfrigération

    marché · 980 k€

    MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE PRODUCTION DE FROID UCP SITE GABRIEL MONTPIED - Lot 2 : Travaux d'installation de matériel de réfrigération

    980 k€
22. 01/01/2026 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance générale des chambres froides positives et négatives situées sur les différents sites de l’EFS Grand EST, dans le respe…

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance générale des chambres froides positives et négatives situées sur les différents sites de l’EFS Grand EST, dans le respe…

    31 k€
23. 28/11/2025 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de…

    marché subséquent · 3 400 €

    La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de…

    3 400 €
24. 29/10/2025 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · 2025X122b - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Centre (référence de consultation : F25005)

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    2025X122b - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Centre (référence de consultation : F25005)

    4,5 M€
25. 29/10/2025 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2025X123 - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Est (référence de consultation : F25005)

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2025X123 - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Est (référence de consultation : F25005)

    4,5 M€
26. 28/10/2025 CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE › (nouvel onglet)
    marché · Maintenance des installations frigorifiques au Centre de marée de l'Ile d'Yeu

    marché · 67 k€

    Maintenance des installations frigorifiques au Centre de marée de l'Ile d'Yeu

    67 k€
27. 23/10/2025 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · 2025X122 - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Ouest (référence de consultation : F25005)

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    2025X122 - Acquisition, livraison et installation d’équipements de cuisine pour les besoins du Département des Vosges ; Territoire Ouest (référence de consultation : F25005)

    4,5 M€
28. 23/10/2025 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine. - MAINTENANCE TOUS ÉQ…

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine. - MAINTENANCE TOUS ÉQ…

    1,4 M€
29. 06/10/2025 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION PROFESSIONNEL ET SEMI PROFESSIONNEL POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE - Cuvier Inox Hauteur réglable

    marché subséquent · 11 k€

    FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION PROFESSIONNEL ET SEMI PROFESSIONNEL POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE - Cuvier Inox Hauteur réglable

    11 k€
30. 29/09/2025 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet, la fourniture de matériel professionnel et semi-professionnel de restauration et de cuisine pour les établissements du GHT de l’Estuaire de…

    1,0 M€
31. 16/09/2025 COMMUNE DE MONTIVILLIERS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de reconstruction d'une école maternelle à Montivilliers

    marché · 66 k€

    Travaux de reconstruction d'une école maternelle à Montivilliers

    66 k€
32. 16/09/2025 COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINE

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIELS DE CUISINE

    210 k€
33. 15/09/2025 GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
    marché · RÉHABILITATION D'UN ANCIEN ENTREPÔT LOGISTIQUE (HANGAR 110) EN UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - CUISINE COLLECTIVE

    marché · 120 k€

    RÉHABILITATION D'UN ANCIEN ENTREPÔT LOGISTIQUE (HANGAR 110) EN UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - CUISINE COLLECTIVE

    120 k€
34. 24/07/2025 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION PROFESSIONNEL ET SEMI PROFESSIONNEL - Un bar à salade

    marché subséquent · 5 538 €

    FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION PROFESSIONNEL ET SEMI PROFESSIONNEL - Un bar à salade

    5 538 €
35. 24/06/2025 CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU › (nouvel onglet)
    marché · Contrat de maintenance préventive des équipements de cuisine

    marché · 8 800 €

    Contrat de maintenance préventive des équipements de cuisine

    8 800 €
36. 19/06/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance générale des chambres froides positives et négatives situées sur les différents sites de l’EFS Grand EST, dans le respe…

    Accord cadre · 187 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance générale des chambres froides positives et négatives situées sur les différents sites de l’EFS Grand EST, dans le respe…

    187 k€
37. 17/06/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des chambres froides de l'EFS Bordeaux Bastide

    Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)

    Maintenance des chambres froides de l'EFS Bordeaux Bastide

    114 k€
38. 10/06/2025 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des installations de production de froid du restaurant de l'ENSTA Campus de Brest Le chantier se fera pour partie en "site occupé". Visite sur site obligatoire, elle …

    marché · 56 k€

    Remplacement des installations de production de froid du restaurant de l'ENSTA Campus de Brest Le chantier se fera pour partie en "site occupé". Visite sur site obligatoire, elle …

    56 k€
39. 26/05/2025 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lyon Nord : UG LA DOUA

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lyon Nord : UG LA DOUA

    80 k€
40. 01/05/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION ET GROUPE D'EAU GLACEE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 - Maintenance des équipements de climatisation et groupe…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION ET GROUPE D'EAU GLACEE DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 - Maintenance des équipements de climatisation et groupe…

    400 k€
41. 28/04/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché · Réfection Chambre Mortuaire – Site GABRIEL MONTPIED - Lot 5 – CVC- Plomberie- Chambre froide

    marché · 59 k€

    Réfection Chambre Mortuaire – Site GABRIEL MONTPIED - Lot 5 – CVC- Plomberie- Chambre froide

    59 k€
42. 28/04/2025 UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Lot 2 - Climatisation

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Lot 2 - Climatisation

    1,2 M€
43. 18/03/2025 COMMUNE DE LA CLUSAZ › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT GROUPE FROID PATINOIRE

    marché · 335 k€

    REMPLACEMENT GROUPE FROID PATINOIRE

    335 k€
44. 18/03/2025 COMMUNE DE LA CLUSAZ › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT DU GROUPE FROID DE LA PATINOIRE

    marché · 335 k€

    REMPLACEMENT DU GROUPE FROID DE LA PATINOIRE

    335 k€
45. 17/03/2025 CENTRE HOSPITALIER HENRI MONDOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance équipement cuisine (chaud et froid) et climatisation des établissements hospitaliers de l'Est Cantal (GHT CANTAL) - 3 lots

    Accord cadre · 3 920 € (montant maximum)

    Maintenance équipement cuisine (chaud et froid) et climatisation des établissements hospitaliers de l'Est Cantal (GHT CANTAL) - 3 lots

    3 920 €
46. 17/03/2025 CENTRE HOSPITALIER HENRI MONDOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance équipement cuisine (chaud et froid) et climatisation des établissements hospitaliers de l'Est Cantal (GHT CANTAL) - 3 lots

    Accord cadre · 7 269 € (montant maximum)

    Maintenance équipement cuisine (chaud et froid) et climatisation des établissements hospitaliers de l'Est Cantal (GHT CANTAL) - 3 lots

    7 269 €
47. 14/03/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur l'achat de matériel pour le pôle alimentaire de la CMA Formation de Saint-Benoït (86). La consultation est effectuée dans le cadre du système d’…

    marché · 1 312 €

    La présente consultation porte sur l'achat de matériel pour le pôle alimentaire de la CMA Formation de Saint-Benoït (86). La consultation est effectuée dans le cadre du système d’…

    1 312 €
48. 18/02/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des équipements et des installations de climatisation, traitement d'air, ventilation et chauffage des sites de l’EFS-CPDL - Maintenance des installations de Chauffage …

    Accord cadre · 741 k€ (montant maximum)

    Maintenance des équipements et des installations de climatisation, traitement d'air, ventilation et chauffage des sites de l’EFS-CPDL - Maintenance des installations de Chauffage …

    741 k€
49. 18/02/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des équipements et des installations de climatisation, traitement d'air, ventilation et chauffage des sites de l’EFS-CPDL - Maintenance des installations de Chauffage …

    Accord cadre · 256 k€ (montant maximum)

    Maintenance des équipements et des installations de climatisation, traitement d'air, ventilation et chauffage des sites de l’EFS-CPDL - Maintenance des installations de Chauffage …

    256 k€
50. 24/01/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des équipements frigorifiques et matériels de grande cuisine de la date de notification au 31 décembre 2028.

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    Maintenance des équipements frigorifiques et matériels de grande cuisine de la date de notification au 31 décembre 2028.

    220 k€
51. 01/01/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    Accord cadre · 5 606 € (montant maximum)

    2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    5 606 €
52. 01/01/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    Accord cadre · 2 086 € (montant maximum)

    2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    2 086 €
53. 01/01/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    Accord cadre · 4 573 € (montant maximum)

    2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    4 573 €
54. 01/01/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    2025CUI-1 - Maintenance technique des équipements et installations frigorifiques, de production de froid et de cuisine

    12 k€
55. 31/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GEVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Rehabilitation Chatillon Lot 18 Chauffage Sanitaire

    marché · 558 k€ · groupement de 2 titulaires

    Rehabilitation Chatillon Lot 18 Chauffage Sanitaire

    558 k€
56. 30/12/2024 CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et fourniture de pièces pour les installations frigorifiques, les cellules de refroidissement rapide et la climatisation du service commun de restauration

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Maintenance et fourniture de pièces pour les installations frigorifiques, les cellules de refroidissement rapide et la climatisation du service commun de restauration

    80 k€
57. 06/12/2024 CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement d'aérofrigorifères sur les criées de L'Herbaudière et des Sables d'Olonne - Remplacement de 14 aérofrigorifères sur la criée de L'Herbaudière

    marché · 102 k€

    Remplacement d'aérofrigorifères sur les criées de L'Herbaudière et des Sables d'Olonne - Remplacement de 14 aérofrigorifères sur la criée de L'Herbaudière

    102 k€
58. 06/12/2024 CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement d'aérofrigorifères sur les criées de L'Herbaudière et des Sables d'Olonne - Remplacement de 12 aérofrigorifères sur la criée des Sables d’Olonne

    marché · 150 k€

    Remplacement d'aérofrigorifères sur les criées de L'Herbaudière et des Sables d'Olonne - Remplacement de 12 aérofrigorifères sur la criée des Sables d’Olonne

    150 k€
59. 04/12/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations des meubles frigorifiques

    Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

    Maintenance des installations des meubles frigorifiques

    26 k€
60. 04/12/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations de fontaines réfrigérées

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    Maintenance des installations de fontaines réfrigérées

    58 k€
61. 04/12/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations de machines à glace

    Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

    Maintenance des installations de machines à glace

    26 k€
62. 19/11/2024 CLESENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CLIMATISATION DU SIEGE DE CLESENCE A SAINT QUENTIN

    Accord cadre · 99 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CLIMATISATION DU SIEGE DE CLESENCE A SAINT QUENTIN

    99 k€
63. 25/09/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 4 CELLULES DE REFROIDISSEMENT A L'UCPC CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE SITE DE GARDEROSE

    marché · 357 k€

    TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 4 CELLULES DE REFROIDISSEMENT A L'UCPC CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE SITE DE GARDEROSE

    357 k€
64. 27/08/2024 COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien maintenance des installations : Lot 3 cuisine et réfrigération

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Entretien maintenance des installations : Lot 3 cuisine et réfrigération

    40 k€
65. 27/08/2024 COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 INSTALLATION DE CUISINE REFRIGERATION

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    LOT 3 INSTALLATION DE CUISINE REFRIGERATION

    40 k€
66. 26/08/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    marché · 5 418 €

    Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    5 418 €
67. 26/08/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    marché · 8 324 €

    Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    8 324 €
68. 26/08/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    marché · 6 695 €

    Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    6 695 €
69. 26/08/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    marché · 4 406 €

    Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    4 406 €
70. 26/08/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    marché · 450 €

    Le présent marché porte sur la réalisation des prestations d’entretien et de maintenance des équipements des restaurants et cafétérias universitaires gérés par le C.R.O.U.S. à Nan…

    450 €
71. 19/08/2024 COMMUNE DE MONTLUCON › (nouvel onglet)
    marché · Contrat de maintenance et entretien du matériel professionnel de la cuisine centrale et de ses satellites/ Lot n° 01 : Matériel professionnel "froid"

    marché · 12 k€

    Contrat de maintenance et entretien du matériel professionnel de la cuisine centrale et de ses satellites/ Lot n° 01 : Matériel professionnel "froid"

    12 k€
72. 02/08/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 904 k€ le 22/09/2026 · EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    marché · porté à 904 k€ le 22/09/2026

    EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    904 k€
73. 16/07/2024 COMMUNE DE REZE › (nouvel onglet)
    marché · Maintenance préventive et curative des Installations frigorifiques en froid déporté du service Restauration

    marché · 15 k€

    Maintenance préventive et curative des Installations frigorifiques en froid déporté du service Restauration

    15 k€
74. 09/07/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Intervention pour le nettoyage du circuit réfrigérant de l’atelier boucherie du CFA (24)

    marché · 2 056 €

    Intervention pour le nettoyage du circuit réfrigérant de l’atelier boucherie du CFA (24)

    2 056 €
75. 27/06/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et dépannage matériel de cuisine

    Accord cadre · 69 k€ (montant maximum)

    Maintenance et dépannage matériel de cuisine

    69 k€
76. 16/06/2024 ANGERS LOIRE HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la mise en place de l'entretien préventif et curatif des climatiseurs réversibles ou non des agences et du siège d'Angers Loire habitat.

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la mise en place de l'entretien préventif et curatif des climatiseurs réversibles ou non des agences et du siège d'Angers Loire habitat.

    64 k€
77. 29/04/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Intervention sur Lave-Vaisselle Winterhalter de l'atelier charcuterie du CFA des Métiers (24)

    marché · 271 €

    Intervention sur Lave-Vaisselle Winterhalter de l'atelier charcuterie du CFA des Métiers (24)

    271 €
78. 13/03/2024 CC SUD VENDEE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · Chauffage / VMC - Travaux de réhabilitation de la salle de sport intercommunale des Moutiers Sur Le Lay

    marché · 80 k€

    Chauffage / VMC - Travaux de réhabilitation de la salle de sport intercommunale des Moutiers Sur Le Lay

    80 k€
79. 07/03/2024 COMMUNE DE MORLAIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES

    60 k€
80. 04/03/2024 COMMUNE DE MORLAIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations et équipements frigorifiques de la régie de restauration de la Ville de Morlaix

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Maintenance des installations et équipements frigorifiques de la régie de restauration de la Ville de Morlaix

    90 k€
81. 23/01/2024 CC AMBERT LIVRADOIS FOREZ › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX POUR LA MODERNISATION DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL À AMBERT - LOT 6 FROID ET VENTILATION

    marché · 47 k€

    TRAVAUX POUR LA MODERNISATION DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL À AMBERT - LOT 6 FROID ET VENTILATION

    47 k€
82. 19/10/2023 COMMUNE DE PENESTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 150 k€ le 15/04/2025 · LOT 14 - CHAUFFAGE - RAFFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE MAISON MEDICALE

    marché · porté à 150 k€ le 15/04/2025

    LOT 14 - CHAUFFAGE - RAFFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE MAISON MEDICALE

    150 k€
83. 25/07/2023 COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA PATINOIRE D'ARGENTEUIL

    marché · 284 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA PATINOIRE D'ARGENTEUIL

    284 k€
84. 18/07/2023 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 5 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    marché · 50 k€ (2 avenants)

    LOT 5 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    50 k€
85. 18/07/2023 COMMUNE DE LANNION › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · LOT 5 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    marché · 50 k€ (4 avenants)

    LOT 5 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES

    50 k€
86. 29/04/2022 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 45 k€ le 14/06/2024 · MAINTENANCE MATERIEL DE CUISINE

    marché subséquent · porté à 45 k€ le 14/06/2024

    MAINTENANCE MATERIEL DE CUISINE

    45 k€
87. 29/07/2026 COMMUNE DE SEGRE-EN-ANJOU BLEU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Mise en place d'un modulaire pour l'association ASURE

    acte de sous-traitance · 4 167 €

    Mise en place d'un modulaire pour l'association ASURE

    4 167 €
88. 28/07/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EDIFICATION D UN BATIMENT MODULAIRE

    acte de sous-traitance · 17 k€

    EDIFICATION D UN BATIMENT MODULAIRE

    17 k€
89. 10/07/2026 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION BUREAUX ET LOCAUX ANNEXES MODULAIRES SIEGE CAPV

    acte de sous-traitance · 22 k€

    CONSTRUCTION BUREAUX ET LOCAUX ANNEXES MODULAIRES SIEGE CAPV

    22 k€
90. 10/07/2026 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES (BUREAUX ET VESTIAIRES) CT DES ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 4 224 €

    FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES (BUREAUX ET VESTIAIRES) CT DES ESPACES VERTS

    4 224 €
91. 05/05/2026 COMMUNE DE MONBLANC › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 2 - Batiments modulaires - ouvrages divers

    acte de sous-traitance · 2 903 €

    Lot 2 - Batiments modulaires - ouvrages divers

    2 903 €
92. 29/10/2025 COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FOURNITURE CONSTRUCTION ET MISE EN SERVICE D UNE LOGE D ACCUEIL EN BATIMENTS MODULAIRES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

    acte de sous-traitance · 862 €

    FOURNITURE CONSTRUCTION ET MISE EN SERVICE D UNE LOGE D ACCUEIL EN BATIMENTS MODULAIRES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

    862 €
93. 08/10/2025 COMMUNE DE CHARTRES DE BRETAGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux - Brigade de gendarmerie

    acte de sous-traitance · 1 531 €

    Travaux - Brigade de gendarmerie

    1 531 €
94. 03/06/2025 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION USINE EAU POTABLE - LOT 1:USINE

    acte de sous-traitance · 12 k€

    CONSTRUCTION USINE EAU POTABLE - LOT 1:USINE

    12 k€
95. 10/04/2025 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX AMENAGEMENT DU QUAI DE TRANSFERT BRICQUEBEC LOT 2 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE EQUIPEMENTS

    acte de sous-traitance · 2 742 €

    TRAVAUX AMENAGEMENT DU QUAI DE TRANSFERT BRICQUEBEC LOT 2 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE EQUIPEMENTS

    2 742 €
96. 05/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Construction d'une extension en modulaire du siège communautaire

    acte de sous-traitance · 10 k€

    Construction d'une extension en modulaire du siège communautaire

    10 k€
97. 14/11/2024 ROANNAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 131 k€ · EXPLOITATION ET MAINTENANCE CVC ET ECS PATINOIRE ET NAUTICUM

    acte de sous-traitance · porté à 131 k€

    EXPLOITATION ET MAINTENANCE CVC ET ECS PATINOIRE ET NAUTICUM

    131 k€
98. 04/11/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 02 MODULAIRES CHARLES LE GRAND

    acte de sous-traitance · 2 682 €

    LOT 02 MODULAIRES CHARLES LE GRAND

    2 682 €
99. 25/09/2024 COMMUNE DE TIERCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MODULAIRE BUREAUX SERVICES TECHNIQUES

    acte de sous-traitance · 1 327 €

    MODULAIRE BUREAUX SERVICES TECHNIQUES

    1 327 €
100. 22/07/2024 COMMUNE DE CERET › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · CONSTRUCTION CENTRE SANTE PROVISOIRE EN BATIMENT MODULAIRE

     acte de sous-traitance · 2 361 €

     CONSTRUCTION CENTRE SANTE PROVISOIRE EN BATIMENT MODULAIRE

     2 361 €
101. 09/04/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 2 682 € · Aménagement de locaux modulaires - Cours Charles Legrand

     acte de sous-traitance · porté à 2 682 €

     Aménagement de locaux modulaires - Cours Charles Legrand

     2 682 €
102. 23/10/2023 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 23 k€ · MARCHE D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES ET DE SECURITE DU PARC OLYMPIQUE DE MERIBEL

     acte de sous-traitance · porté à 23 k€

     MARCHE D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES ET DE SECURITE DU PARC OLYMPIQUE DE MERIBEL

     23 k€
103. 29/08/2023 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · TRAVAUX EXTENSION SIEGE BATIMENT MODULAIRE LOT2 BATIENT MODULAIRE

     acte de sous-traitance · 5 178 €

     TRAVAUX EXTENSION SIEGE BATIMENT MODULAIRE LOT2 BATIENT MODULAIRE

     5 178 €
104. 21/06/2023 COMMUNE DE BRON › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · INSTALLATION DE CONSTRUCTIONS MODULAIRES PREFABRIQUES POUR LA VILLE DE BRON

     acte de sous-traitance · 1 881 €

     INSTALLATION DE CONSTRUCTIONS MODULAIRES PREFABRIQUES POUR LA VILLE DE BRON

     1 881 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 104.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 65.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. Saint Sylvain D'anjou Rue Fabien Cesbron, 49112 Verrieres-en-Anjou

   siège · SIRET 066 201 120 00848 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2011

2. Rocade Saumur Nord St Lam le Fleuret Nord, 49400 Saumur

   SIRET 066 201 120 00095 · mécanique et travail des métaux · depuis 21/02/1992

3. Z.i. les Longs Clos, 14100 Saint-Desir

   SIRET 066 201 120 00103 · mécanique et travail des métaux · depuis 21/12/1992

4. 3 Rue Charles Bourseul, 22300 Lannion

   ARMOR REFRIGERATION · SIRET 066 201 120 00293 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/09/2003

5. 103 Avenue des Noelles, 44500 La Baule-Escoublac

   ERCAFROID · SIRET 066 201 120 00343 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/09/2003

6. Za de la Vequerie 1 Rue de la Pointe, 72700 Spay

   SOCIETE POUR L APPLICATION DU FROID · SIRET 066 201 120 00509 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/09/2006

7. la Boutellerie, 53940 Saint-Berthevin

   SOCIETE POUR L'APPLICATION DU FROID · SIRET 066 201 120 00517 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/09/2006

8. 14 Rue Edouard Branly, 85500 Les Herbiers

   SIRET 066 201 120 00632 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/2008

9. 19 Avenue Maurice Rene Simonet, 26000 Valence

   SIRET 066 201 120 00681 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/05/2009

   1 exploitant avant

   1. 15/05/2009date approchée

      FRIGEVAL › (nouvel onglet) → vers DALKIA FROID SOLUTIONS › (nouvel onglet)
      53 k€
10. Zi Vichy Rhue, 03300 Creuzier-le-Vieux

    ELECTRO FROID · SIRET 066 201 120 00780 · mécanique et travail des métaux · depuis 31/07/2010

Les 57 autres établissements ›

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 1 081 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Maine-et-Loire (49) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 67.

1. 26/06/2026 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 26/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 26/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 20/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/10/2021 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 17/03/2021 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 17/03/2021 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 21/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 18/12/2018 DALKIA FROID SOLUTIONS
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 24/04/2018 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 20/03/2018 Autre pièce déposée — Et de conformite
    Modification de l'objet social · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'objet social · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 20/03/2018 Autre pièce déposée — Et de conformite
    Fusion · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 23/01/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de traité de fusion en date du 27/11/2017 · signal

    Apport — la société FCS 84 seront apportés à la société JF CESBRON à leur valeur nette · signal

    Dissolution — La fusion et la dissolution de l'Absorbée ne seront définitives qu'à compter du jour de · signal

    Augmentation de capital — société JF CESBRON à titre d'augmentation du capital. Aucun rapport d'échange · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 28/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 13/07/2017 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 13/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 25/01/2016 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 07/04/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 24/12/2013 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 12/09/2013 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 05/06/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 26/01/2011 Transfert du siège social — Rue fabien cesbron 49484 st sylvain d anjou
    Désignation d'un Directeur Général · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Désignation d'un Directeur Général · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 26/01/2011 Transfert du siège social — Rue fabien cesbron 49484 st sylvain d anjou
    Désignation d'un Directeur Général · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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24. 30/08/2010 Fusion — De la societe groupe electro froid au profit de la societe jf cesbron
    en date du 5 août 2010 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    en date du 5 août 2010 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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25. 30/08/2010 Fusion — De la societe groupe electro froid au profit de la societe jf cesbron
    en date du 5 août 2010 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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26. 30/08/2010 Fusion — De la societe groupe electro froid au profit de la societe jf cesbron
    en date du 5 août 2010 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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27. 22/06/2010 Fusion — Absorption de la societe groupe electro froid par la societe jf cesbron
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28. 08/01/2008 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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29. 12/12/2007 Transformation de la forme juridique
    EN DATE DU 6 DECEMBRE 2007 · Fusion · Autre pièce déposée

    EN DATE DU 6 DECEMBRE 2007 · Fusion · Autre pièce déposée

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30. 04/07/2007 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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31. 21/11/2006 Fusion — Par voie d absorption de la societes a f par la societe j f cesbron
    Apport en nature — Effectues par la societe pour l application dufroids saf a la societe j f cesbron en date du 19 septembre 2006 · SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SAF CESBRONA LA SOCIETE JF CESBRON - DU 19 SEPTEMBRE 2006 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

    Apport en nature — Effectues par la societe pour l application dufroids saf a la societe j f cesbron en date du 19 septembre 2006 · SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SAF CESBRONA LA SOCIETE JF CESBRON - DU 19 SEPTEMBRE 2006 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

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32. 21/11/2006 Fusion — Par voie d absorption de la societe saf cesbronpar la societe j f cesbron
    Apport en nature — Effectuespar la societe saf cesbrona la societe jf cesbron du 19 09 2006 · SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SAF CESBRONA LA SOCIETE JF CESBRON - DU 19 SEPTEMBRE 2006 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

    Apport en nature — Effectuespar la societe saf cesbrona la societe jf cesbron du 19 09 2006 · SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SAF CESBRONA LA SOCIETE JF CESBRON - DU 19 SEPTEMBRE 2006 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

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33. 25/07/2006 Fusion — Absorption de la des societes saf cesbron sarl
    EN DATE DU 12 JUIN 2006 · Autre pièce déposée

    EN DATE DU 12 JUIN 2006 · Autre pièce déposée

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34. 25/07/2006 Fusion — Absorption de la des societes societe pour l application du froid saf sarl
    EN DATE DU 12 JUIN 2006 · Autre pièce déposée

    EN DATE DU 12 JUIN 2006 · Autre pièce déposée

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35. 26/06/2006 REQUETE EN NOMINATION D'UN COMISSAIRE AUX APPORTS
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 23 06 06 · Fusion · Rapport du commissaire aux apports · Divers

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 23 06 06 · Fusion · Rapport du commissaire aux apports · Divers

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36. 26/06/2006 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 23 06 06 · REQUETE EN NOMINATION D'UN COMISSAIRE AUX APPORTS · Divers

    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 23 06 06 · REQUETE EN NOMINATION D'UN COMISSAIRE AUX APPORTS · Divers

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37. 28/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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38. 22/07/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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39. 11/02/2004 RCS TOURS 332106608 PAR LA STE JF CESBRON
    Fusion — Par absorption de la ste frigecentre jeudon · Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports effectues · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Fusion — Par absorption de la ste frigecentre jeudon · Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports effectues · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre

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40. 28/11/2003 Fusion — Entre jf cesbron absorbante et frigecentre jeudon absorbee
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

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41. 26/10/2003 2 JUIN 2003 ENTRE LA STE JF CESBRON ET LA STE ARMOR REFRIGERATION
    Fusion — Etabli suivant acte sous seing prive du · Autre pièce déposée · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Divers · et 2 autres

    Fusion — Etabli suivant acte sous seing prive du · Autre pièce déposée · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Divers · et 2 autres

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42. 02/10/2003 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 01 10 03 · Divers

    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 01 10 03 · Divers

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43. 14/08/2003 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · STE ERCA FROID. · Divers · Autre pièce déposée

    Apport en nature · STE ERCA FROID. · Divers · Autre pièce déposée

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44. 14/08/2003 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · STE ARMOR REFRIGERATION. · Divers · Autre pièce déposée

    Apport en nature · STE ARMOR REFRIGERATION. · Divers · Autre pièce déposée

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45. 01/07/2003 Fusion — Entre la ste jf cesbron et la ste ercafroid de nantes
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

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46. 01/07/2003 Fusion — Entre la ste jf cesbron et la ste armor refregeration
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

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47. 02/06/2003 Fusion — Du 26 05 03
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 28 05 03 · Transformation de la forme juridique — Du 26 05 03 · Divers

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 28 05 03 · Transformation de la forme juridique — Du 26 05 03 · Divers

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48. 02/06/2003 Transformation de la forme juridique — Du 26 05 03
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 28 05 03 · Fusion — Du 26 05 03 · Divers

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 28 05 03 · Fusion — Du 26 05 03 · Divers

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49. 17/12/2002 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Fusion — Prevoyant l absorption de la ste ademo par la societe jf cesbron · Rapport du commissaire aux apports · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Fusion — Prevoyant l absorption de la ste ademo par la societe jf cesbron · Rapport du commissaire aux apports · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres

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50. 12/09/2002 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 11 09 02 · Divers · 1 signal : fusion

    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 11 09 02 · Divers

    Fusion — '>Que la Société J.F. CESBRON et la ADEMO envisagent leur fusion par · signal

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51. 05/08/2002 Fusion — Entre la societe jf cesbron ste absorbante et la ste ademo ste absorbee signe le 28 06 02
    LA SOCIETE JF CESBRON · Divers · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    LA SOCIETE JF CESBRON · Divers

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la Société absorbée, · signal

    Augmentation de capital — B - Augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — par les Assemblées Générales en date du 21 Novembre 1981 et du 6 Juin 1988 puis réduit · signal

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52. 05/08/2002 Fusion — Signe en date du 27 06 02prevoyant l absorption de la ste cif refrigeration par
    LA SOCIETE JF CESBRON · Divers · 5 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    LA SOCIETE JF CESBRON · Divers

    Cession de titres — La cession de contrôle portant sur l'ensemble des parts de la Société CIFREFRIGERATION intervenue le 4 Juin 2002 a été réalisée pour un mon… · signal

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Elle se traduit par un apport de l'ensemble du patrimoine actif et passif de la · signal

    Dissolution — compris les charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la · signal

    Augmentation de capital — calcul de la parité existant entre ces deux Sociétés et d'augmentation du capital social de la · signal

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53. 18/07/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce rendue le 16 07 02 · Divers · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce rendue le 16 07 02 · Divers

    Fusion — l'apport en nature envisagé par la Société ADEMO par voie de fusion-absorption au · signal

    Apport — l'apport en nature envisagé par la Société ADEMO par voie de fusion-absorption au · signal

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54. 25/06/2002 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 25 06 02 · Divers · 1 signal : fusion

    Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 25 06 02 · Divers

    Fusion — ont l'intention de fusionner au moyen de l'absorption de la Société CIFREFRIGERATION par la Société J.F. CESBRON et que cette dernière se propose en · signal

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55. 28/01/2002 A EFFET RETROACTIF AU 1ER AVRIL 2001
    Fusion — Prevoyant l absorption de la societe etablissements viel michel par la ste jf cesbron · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion — Prevoyant l absorption de la societe etablissements viel michel par la ste jf cesbron · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — 4- Deux originaux du projet de fusion ont été déposés au greffe · signal

    Apport — - Le rapport du Commissaire aux Apports. · signal

    Dissolution — 9- L'avis de dissolution de la Société ETABLISSEMENTS VIEL · signal

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56. 20/12/2001 Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports effectues parla societe etablissement viel michel signe le 19 12 01
    Divers · 1 signal : apport

    Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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57. 10/12/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · et 3 autres · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · et 3 autres

    Apport — Article 6 - Apports · signal

    Nomination de dirigeant — desdits Commissaires aux Comptes, décide de nommer en remplacement à effet de ce · signal

    Départ de dirigeant — démission et propose qu'il ne soit pas procédé au remplacement de l'Administrateur · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Co-Commissaires aux Comptes titulaire et · signal

    Augmentation de capital — date du 10 Juillet 1970, le capital social a été augmenté d'une somme · signal

    et 1 autre · signal

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58. 21/11/2001 Fusion — Entre la societe jf cesbron et la societedes ets viel michel
    Autre pièce déposée · Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Divers

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Elle se traduit par un apport de l'ensemble du patrimoine actif et passif de la · signal

    Dissolution — dissolution de la Société absorbée, seront supportés par la Société absorbante. · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation du capital social de la Société absorbante. · signal

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59. 06/11/2001 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 31 10 01 · Divers · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 31 10 01 · Divers

    Fusion — MICHEL envisagent leur fusion par voie d'absorption de la seconde par · signal

    Apport — en qualité de commissaire Aux APPORTS · signal

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60. 07/02/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion — - Approbation du traité de fusion établi suivant acte sous seing privé du 24 · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Dissolution — prise à la résolution précédente la Société F.E.C. se trouve dissoute de plein droit à la date · signal

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61. 30/11/2000 Fusion — Signe en date du 24 11 00 prevoyant l absorptionde la ste froid equipement climatisation limoges 87 par
    LA SOCIETE JF CESBRON. · Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    LA SOCIETE JF CESBRON. · Divers

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Elle se traduit par un apport de l'ensemble du patrimoine actif et passif de la · signal

    Dissolution — occasionnées par la dissolution de la Société absorbée, seront supportés par la Société · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation du capital social de la Société absorbante. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
62. 21/11/2000 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 21 11 00 · Divers · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 21 11 00 · Divers

    Fusion — SATION PAR VOIE DE FUSION-ABSORPTION AU · signal

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63. 23/03/2000 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Révocation de Monsieur Bernard DUSSAUSSOIS de sa fonction d'Administrateur · signal

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64. 29/10/1999 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale des actionnaires décide de nommer pour une durée de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
65. 10/09/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
66. 03/03/1999 MODIFICATION CORRELATIVE DES ARTICLES DES STATUTS RELATIFS A LA FORMATION ET AU MONTANT DU CAPITAL SOCIAL
    Fusion — Ainsi que de la dissolution sans · Augmentation du capital social — Social du caractere definitif de la fusion ainsi que de la dissolution sans · Dissolution · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres · 2 signaux : apport, dissolution

    Fusion — Ainsi que de la dissolution sans · Augmentation du capital social — Social du caractere definitif de la fusion ainsi que de la dissolution sans · Dissolution · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Apport — YON sous le numéro B 486.580.202., aux termes duquel cette Société ferait apport à · signal

    Dissolution — sans liquidation, du seul fait et au jour de la réalisation définitive de la fusion. · signal

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67. 16/12/1998 Fusion — Sur les modalites de la fusion dansle cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais
    PAR LA STE JF CESBRON, SIGNE LE 01.12.1998 · Apport en nature — En naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports en naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Divers · 4 signaux : apport, dissolution, liquidation, augmentation de capital

    PAR LA STE JF CESBRON, SIGNE LE 01.12.1998 · Apport en nature — En naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports en naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Divers

    Apport — La société LE FROID SABLAIS apporte sous les garanties ordinaires de fait et de droit en la · signal

    Dissolution — Pour ces motifs, il a été décidé de procéder à la fusion des deux Sociétés soussignées. · signal

    Liquidation — ETABLISSEMENTS GERARD CAMU, en cours de liquidation amiable, · signal

    Augmentation de capital — La Société J.F. CESBRON procédera en conséquence à une augmentation de son capital social d'une · signal

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68. 16/12/1998 Fusion — Absorption de la ste le froid sablais
    Apport en nature — En naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports en naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · PAR LA STE JF CESBRON, SIGNE LE 01.12.1998 · Divers · 3 signaux : apport, dissolution, augmentation de capital

    Apport en nature — En naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports en naturedans le cadre de la fusion absorption de la ste le froid sablais · PAR LA STE JF CESBRON, SIGNE LE 01.12.1998 · Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Dissolution — Pour ces motifs, il a été décidé de procéder à la fusion des deux Sociétés soussignées. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital de la société absorbante, augmentée de la prime de fusion. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
69. 26/11/1998 Fusion — Signe en date du 25 11 1998 prevoyantl absorption de la ste le froid sablais olonne sur mer par la ste jf cesbron
    Divers · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, liquidation, difficultés ou procédure collective

    Divers

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — La Société LE FROID SABLAIS apporte à Ia Société J.F. CESBRON, sous les · signal

    Dissolution — compris les charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la Société · signal

    Liquidation — limité dénommée ETABLISSEMENTS GERARD CAMU, en cours de liquidation amiable, · signal

    Difficultés ou procédure collective — collectif dénommée SNC LE REMBLAIS, dont les capitaux propres au 31 Décembre 1997 · signal

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70. 08/11/1996 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, lors de sa constitution, une somme · signal

    Nomination de dirigeant — Elle nomme en remplacement : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale des actionnaires prend acte de la démission du Cabinet · signal

    Augmentation de capital — Il est divisé en 1OOOOactions de CENT FRANCS chacune, entièrement libérées, toutes de même catégorie et numérotées de 1 à 10 000. · signal

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71. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 71.