THEODORE MAISON DE PEINTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1956 → 2023 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/08/2026 COMMUNE DE RENNES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de peinture bâtiment et industrielle et produits de préparation pour la maintenance des bâtiments et équipements municipaux

   Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

   Fourniture de peinture bâtiment et industrielle et produits de préparation pour la maintenance des bâtiments et équipements municipaux

   36 k€
2. 16/03/2026 COMMUNE DE MONTIVILLIERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de revêtements de sol, mural et outillage associé pour la Ville de Montivilliers_LOT 1 : Fourniture de revêtements de sol et outillage associé

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   Fourniture de revêtements de sol, mural et outillage associé pour la Ville de Montivilliers_LOT 1 : Fourniture de revêtements de sol et outillage associé

   60 k€
3. 10/02/2026 COMMUNE DE HENIN BEAUMONT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture de matériels et d’outillages de bâtiment - Fourniture de matériaux, matériel et d'outillage pour la ville d'Hénin Beaumont et Bruay-la-Buissière

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   Fourniture de matériels et d’outillages de bâtiment - Fourniture de matériaux, matériel et d'outillage pour la ville d'Hénin Beaumont et Bruay-la-Buissière

   50 k€
4. 02/02/2026 HOMY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fournitures de materiels et materiaux de plomberie, electricite, peinture menuiserie-serrurerie-quincaillerie, pour les travaux executes par la regie: Lot 1 : FOURNITURE MATERIELS…

   Accord cadre · 3 732 € (montant maximum)

   Fournitures de materiels et materiaux de plomberie, electricite, peinture menuiserie-serrurerie-quincaillerie, pour les travaux executes par la regie: Lot 1 : FOURNITURE MATERIELS…

   3 732 €
5. 13/01/2026 COMMUNE D'HAZEBROUCK › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Revêtements de sols et accessoires - Achat et livraison de fournitures ou matériels nécessaires aux interventions en régie de la Ville d'Hazebrouck en 5 lots

   Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

   Revêtements de sols et accessoires - Achat et livraison de fournitures ou matériels nécessaires aux interventions en régie de la Ville d'Hazebrouck en 5 lots

   25 k€
6. 12/01/2026 COMMUNE DE MAXEVILLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PEINTURE REVÊTEMENTS MURAUX MATERIELS ASSOCIES

   Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE DE PEINTURE REVÊTEMENTS MURAUX MATERIELS ASSOCIES

   120 k€
7. 22/12/2025 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fournitures pour les régies d'entretien

   Accord cadre · 135 k€ (montant maximum)

   Fournitures pour les régies d'entretien

   135 k€
8. 20/10/2025 COMMUNE DE NANCY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-175 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux ; Revêtements de sol (référence de consultation : VDN_2025_010)

   Accord cadre · 39 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-175 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux ; Revêtements de sol (référence de consultation : VDN_2025_010)

   39 k€
9. 13/10/2025 SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale LOT 2 - Peinture, revêtements mu…

   marché · 120 k€

   Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale LOT 2 - Peinture, revêtements mu…

   120 k€
10. 13/10/2025 COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale LOT 2 - Peinture, revêtements mu…

    marché · 400 k€

    Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale LOT 2 - Peinture, revêtements mu…

    400 k€
11. 08/09/2025 COMMUNE DE HONFLEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · M202501800 - Fourniture et livraison de peinture et de petits matériels de peinture pour la ville de Honfleur

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    M202501800 - Fourniture et livraison de peinture et de petits matériels de peinture pour la ville de Honfleur

    89 k€
12. 08/09/2025 COMMUNE DE HONFLEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE PEINTURE ET PETITS MATERIELS DE PEINTURE

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE PEINTURE ET PETITS MATERIELS DE PEINTURE

    89 k€
13. 01/09/2025 COMMUNE DE LILLEBONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PEINTURE, REVÊTEMENT MURAUX ET MATÉRIEL POUR L

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PEINTURE, REVÊTEMENT MURAUX ET MATÉRIEL POUR L

    88 k€
14. 01/09/2025 COMMUNE DE LILLEBONNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de peinture, revêtement muraux et matériel pour les peintres

    marché · 88 k€

    Fourniture de peinture, revêtement muraux et matériel pour les peintres

    88 k€
15. 28/08/2025 COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de revêtements de sols

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Fournitures de revêtements de sols

    35 k€
16. 28/08/2025 COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de peinture et de matériel de peinture

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    Fournitures de peinture et de matériel de peinture

    105 k€
17. 28/08/2025 COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE PEINTURE ET MATERIEL DE PEINTURE

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    FOURNITURES DE PEINTURE ET MATERIEL DE PEINTURE

    105 k€
18. 28/08/2025 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison en quincaillerie, équipements et consommables liés à la maintenance des bâtiments du Département de l'Isère Lot n° 4 : Peinture

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison en quincaillerie, équipements et consommables liés à la maintenance des bâtiments du Département de l'Isère Lot n° 4 : Peinture

    200 k€
19. 23/05/2025 COMMUNE DE CHATEAUROUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · M24-047GRP L10 - PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOLS

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    M24-047GRP L10 - PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOLS

    50 k€
20. 23/05/2025 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · M24-047GRP L10 - PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOLS

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    M24-047GRP L10 - PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOLS

    100 k€
21. 12/05/2025 COMMUNE DE FECAMP › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture en matériaux et matériels divers pour la Ville de Fécamp

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture en matériaux et matériels divers pour la Ville de Fécamp

    1,5 M€
22. 14/04/2025 ADVIVO › (nouvel onglet)
    marché · Marché de fournitures et matériels destinés à des travaux de maintenance dans les résidences du patrimoine d'Advivo

    marché · 85 k€

    Marché de fournitures et matériels destinés à des travaux de maintenance dans les résidences du patrimoine d'Advivo

    85 k€
23. 17/03/2025 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE DE MATERIAUX LOT N°6 2022A084

    marché subséquent · 500 k€

    FOURNITURE DE MATERIAUX LOT N°6 2022A084

    500 k€
24. 17/03/2025 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE DE MATERIAUX PEINTURE PAPIER PEINT FIBRE DE VERRE CHOIX DU TITULAIRE 2025 LOT 6

    marché subséquent · 300 k€

    FOURNITURE DE MATERIAUX PEINTURE PAPIER PEINT FIBRE DE VERRE CHOIX DU TITULAIRE 2025 LOT 6

    300 k€
25. 25/02/2025 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 5636L1BDC-PEINTURES ET DERIVES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    5636L1BDC-PEINTURES ET DERIVES

    120 k€
26. 27/01/2025 COMMUNE DE MONTIVILLIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de peinture, consommables et accessoires de peinture pour les services de la Ville et du CCAS de Montivilliers pour les résidences autonomies l'Eau Vive et Beauregard.

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Fournitures de peinture, consommables et accessoires de peinture pour les services de la Ville et du CCAS de Montivilliers pour les résidences autonomies l'Eau Vive et Beauregard.

    12 k€
27. 03/01/2025 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 PEINTURE

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    LOT 4 PEINTURE

    1,2 M€
28. 03/01/2025 COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE FOURNITURES POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX.<br />

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    ACHAT DE FOURNITURES POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX.<br />

    1,2 M€
29. 31/12/2024 COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE FOURNITURES, DE MATERIELS ET D'OUTILLAGE NECESSAIRES POUR L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS DE LOUVIERS ET DU CCAS LOT 4 MATERIEL DE PEINTURE ET PETIT MATERIEL

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION DE FOURNITURES, DE MATERIELS ET D'OUTILLAGE NECESSAIRES POUR L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS DE LOUVIERS ET DU CCAS LOT 4 MATERIEL DE PEINTURE ET PETIT MATERIEL

    40 k€
30. 31/12/2024 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 - PEINTURE

    Accord cadre · 298 k€ (montant maximum)

    LOT 4 - PEINTURE

    298 k€
31. 23/12/2024 COMMUNE DE LONGUENESSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MATERIAUX ET MATERIEL DE PEINTURE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    MATERIAUX ET MATERIEL DE PEINTURE

    400 k€
32. 23/12/2024 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FR MATERIELS ET MATERIAUX ENTRETIEN-LOT 5 PEINTURE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    FR MATERIELS ET MATERIAUX ENTRETIEN-LOT 5 PEINTURE

    40 k€
33. 05/12/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE D ASCQ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Achat de matériels et outillages pour les services de la ville de Villeneuve d'Ascq

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Achat de matériels et outillages pour les services de la ville de Villeneuve d'Ascq

    35 k€
34. 26/11/2024 COMMUNE DE WASQUEHAL › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation vise la conclusion d'un marché de fourniture ayant pour objet la fourniture et la livraison de peinture et matériels associés pour la ville et le CCAS de …

    marché · 40 k€

    La présente consultation vise la conclusion d'un marché de fourniture ayant pour objet la fourniture et la livraison de peinture et matériels associés pour la ville et le CCAS de …

    40 k€
35. 20/11/2024 COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de peinture et produits associés

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fourniture de peinture et produits associés

    80 k€
36. 17/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Peinture / revêtement de sols et murs - secteur Est - Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Peinture / revêtement de sols et murs - secteur Est - Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat

    300 k€
37. 15/10/2024 COMMUNE D IRIGNY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 02/01/2025 · LOT 1 - PEINTURE - THEODORE MAISON DE LA PEINTURE - FOURNITURE ATELIER

    marché · porté à 80 k€ le 02/01/2025

    LOT 1 - PEINTURE - THEODORE MAISON DE LA PEINTURE - FOURNITURE ATELIER

    80 k€
38. 08/10/2024 COMMUNE D'AUBY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 Fourniture de matériel pour les peintres - Achat de fournitures diverses pour l'activité des services techniques

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    Lot 3 Fourniture de matériel pour les peintres - Achat de fournitures diverses pour l'activité des services techniques

    24 k€
39. 28/05/2024 BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PEINTURE, PAPIERS PEINTS ET PRODUITS DIVERS A DESTINATIONnDES LOCATAIRES DE L'OPH DE LA BAIE DE SOMME

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PEINTURE, PAPIERS PEINTS ET PRODUITS DIVERS A DESTINATIONnDES LOCATAIRES DE L'OPH DE LA BAIE DE SOMME

    90 k€
40. 13/05/2024 COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1. Peinture et revêtements

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    1. Peinture et revêtements

    400 k€
41. 08/02/2023 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE MATERIAUX LOT 6 PEINTURE PAPIER PEINT ET FIBRE DE VERRE

    marché subséquent · 2,0 M€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE MATERIAUX LOT 6 PEINTURE PAPIER PEINT ET FIBRE DE VERRE

    2,0 M€
42. 08/02/2023 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,1 M€ le 10/03/2026 · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE MATERIAUX

    marché · porté à 2,1 M€ le 10/03/2026 · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE MATERIAUX

    2,1 M€
43. 01/12/2022 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 226 k€ le 26/12/2025 · FOURNITURES COURANTES PR SERV MUNICIPAUX - 2023-PEINTURE REVET MURAL ET REVETEMENT DE SOL

    marché · porté à 226 k€ le 26/12/2025

    FOURNITURES COURANTES PR SERV MUNICIPAUX - 2023-PEINTURE REVET MURAL ET REVETEMENT DE SOL

    226 k€
44. 25/10/2022 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 180 k€ le 02/06/2026 · MATERIEL POUR PEINTRES

    marché subséquent · porté à 180 k€ le 02/06/2026

    MATERIEL POUR PEINTRES

    180 k€
45. 31/05/2021 COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 7 avenants · Fourniture de revêtements de sol et de produits de mise en oeuvre

    marché subséquent · 100 k€ (7 avenants)

    Fourniture de revêtements de sol et de produits de mise en oeuvre

    100 k€
46. — REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur maison de la région de Nancy

    marché · 50 k€

    Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur maison de la région de Nancy

    50 k€
47. — COMMUNE DE ROUBAIX › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE PEINTURE ET MATÉRIEL DE PEINTURE POUR LA VILLE DE ROUBAIX

    marché subséquent · 50 k€

    FOURNITURE PEINTURE ET MATÉRIEL DE PEINTURE POUR LA VILLE DE ROUBAIX

    50 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 47.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 34.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Zone Industrielle a 5 Rue Rene Cauche, 59139 Noyelles-les-Seclin

   siège · THEODORE MAISON DE PEINTURE · SIRET 085 680 049 00526 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/09/2007

2. 97 Rue Jules Lesven, 29200 Brest

   SIRET 085 680 049 00062 · négoce de matériaux de construction · depuis 22/07/1987

3. 2 B Rue Roger Salengro, 62230 Outreau

   SIRET 085 680 049 00096 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/03/1989

4. 1 Boulevard Gaston Birge, 49100 Angers

   BATI PEINTRE DISTRIBUTION · SIRET 085 680 049 00195 · négoce de matériaux de construction · depuis 10/02/1997

5. Zi du Prat 135 Rue Alain Gerbault, 56000 Vannes

   SIRET 085 680 049 00252 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/01/1998

6. 2 Boulevard de Nancy, 42300 Roanne

   SIRET 085 680 049 00286 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/04/1999

7. 53 Avenue D'orleans, 28000 Chartres

   SIRET 085 680 049 00336 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/01/2001

8. R Cap Blanc Nez-Eurocap Parc D'entreprise Courtimmo, 62231 Coquelles

   SIRET 085 680 049 00351 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/04/2003

9. Rue du Champ de Plaisance, 79100 Sainte-Verge

   SIRET 085 680 049 00369 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/04/2003

10. 10 Rue du Docteur Schweitzer, 38180 Seyssins

    SIRET 085 680 049 00377 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/07/2003

Les 57 autres établissements ›

Les 800 autres entreprises du métier « négoce de matériaux de construction » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 67.

1. 28/02/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 24/07/2023 Modification des statuts
   Démission d'un dirigeant — Et suppression du conseil d administration · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Démission d'un dirigeant — Et suppression du conseil d administration · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 30/11/2020 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts — S creation d un poste de directeur general · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts — S creation d un poste de directeur general · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 22/10/2019 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 02/10/2017 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 16/12/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 11/03/2015 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 06/08/2014 Changement de dénomination
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 18/01/2010 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 18/01/2010 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 20/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 24/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 01/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 13/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 01/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 29/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 12/08/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 21/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 02/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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29. 23/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 23/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 35.