ETS VIGNE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1970 → 2024 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux · code 0087
2. Convention collective Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maitrise des industries de carrières et de matériaux · code 0135
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux · code 0211

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

1. Usine des Sept Fontaines 115 Avenue Charles de Gaulle, 81600 Gaillac

   siège · SIRET 087 020 152 00010 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/01/1970

Les 218 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Tarn (81) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 31/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 13/10/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — - Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — la nomination des Commissaires aux comptes ; · signal

   Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Monsieur Jean- Marc LACLAU de ses fonctions · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — été décidé de réduire le capital social de 344 000 francs pour le porter à 516 000 francs part · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 18/09/2017 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 14/11/2006 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — - Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — d'augmenter le capital social de 25 558 francs par incorporation de réserves pour le porter à · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 12/05/2006 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — président à compter du douze avril deux mille six. · signal

   Nomination de dirigeant — L'associée unique nomme, à compter de ce jour, en qualité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 11/04/2006 Acte · type non publié
   3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Nomination de dirigeant — nomme en qualité de Président de la Société,sans limitation de durée : · signal

   Départ de dirigeant — Le Président déclare que tous les documents prescrits par l'article 37 du décret du 23 mars · signal

   Transformation de forme — décide de transformer la société en Société par actions simplifiée à compter de ce jour. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 23/03/2006 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 20/03/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — commerce et 12 du décret du 23 mars 1967 modifié, nomme pour une durée de six exercices : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 01/12/2003 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société, il a été consenti les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — la capital social était intégralement libéré, décide d'augmenter le capital d'une somme de 100 · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — 1970, il a été décidé de réduire le capital social de 344 000 Francs pour le porter à 516 000 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/10/2003 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales — S sociales mr jean jacques vigne mr francis · CASSAN - MR CHRISTIAN GREZES · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Cession de parts sociales — S sociales mr jean jacques vigne mr francis · CASSAN - MR CHRISTIAN GREZES · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Le Cessionnaire entend soumettre expressément la réalisation des présentes aux conditions · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en remplacement, en qualité de nouveau Gérant et à · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Jacques VIGNE de ses · signal

    Transformation de forme — transformation de ladite société en société à responsabilité limitée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 11/04/2003 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — apports en nature pour un montant de 850 000 Francs, · signal

    Augmentation de capital — Aux termes d'une décision de l'assemblée générale mixte du 29 juin 2001, il a été décidé d'augmenter le capital social de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes d'une décision de l'assemblée générale mixte du 29 juin 2001, il a été décidé d'augmenter le capital soci… · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 28/03/2003 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 13/03/2003 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été consenti les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée ci-dessus de réduire ensuite le montant du capital social de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'associé unique décide de réaliser la réduction du capital votée au moyen de l'échange des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 05/02/2002 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — L'actionnaire unique, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en qualité de Gérant de la · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Jacques VIGNE, demeurant 8 Avenue Charles De Gaulle, 81600 GAILLAC qui déclare accepter les fonctions qui · signal

    Changement de dénomination — L'actionnaire unique décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour: ETS VIGNE · signal

    Transformation de forme — conditions légales étaient réunies, décide, en application des dispositions des articles L. 225-243 à 225-245, de transformer · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 27/11/2001 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — QUATRIEME RESOLUTION : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET · signal

    Difficultés ou procédure collective — - Modification de l'Article 7 des statuts, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 28/04/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme, pour une durée de six exercices expirant après la · signal

    Renouvellement de mandat — QUATRIEME RESOLUTION : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 28/04/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - nomination d'un administrateur, · signal

    Départ de dirigeant — En remplacement de Madame Yvonne VIGNE, pour la durée du mandat restant à courir qui prendra fin · signal

    Difficultés ou procédure collective — - modification de la désignation du commissaire aux comptes titulaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 21/04/1998 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR. · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée prend acte du décès de son Administrateur et exprime ses regrets en adressant ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 04/07/1997 DECES DE MR VIGNE JACQUES (ADMINISTRATEUR)
    Tenue de l'assemblée · Divers · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte du décès de son administrateur et exprime · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.