ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Loire ›
SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)
200 006 997Syndicat mixte ferméactive depuis 26/12/2006
6 Place Paul Larue, 42110 Feurs
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : siège, 01/01/2024
- 01/01/2024 siège 11 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs → 6 Place Paul Larue, 42110 Feurs
- 27/08/2013 siège 18 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs → 11 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités économiques → Administration publique (tutelle) des activités économiques
- 26/12/2006 activité Tutelle des activités économiques
- 26/12/2006 siège 18 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs
- 26/12/2006 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2006 → 2024 · 6.
› Agréments et conventions (2)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Cc de Feurs-en-Forez 6 Place Paul Larue, 42110 Feurs
siège · SIRET 200 006 997 00031 · administration publique · depuis 01/01/2024
Les 410 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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