ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Loire ›

SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)

200 006 997Syndicat mixte ferméactive depuis 26/12/2006

6 Place Paul Larue, 42110 Feurs

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/01/2024

Activité
Tutelle des activités économiques Tutelle des activités économiques Activité · du 26/12/2006 au 01/01/2008 1 an Administration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
18 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs 18 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs Siège · du 26/12/2006 au 27/08/2013 6 ans 11 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs 11 Avenue Jean Jaures, 42110 Feurs Siège · du 27/08/2013 au 01/01/2024 10 ans 6 Place Paul Larue, 42110 Feurs 6 Place Paul Larue, 42110 Feurs Siège · depuis le 01/01/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 26/12/2006 19 ans Immatriculation26/12/2006

Source : INSEE, Sirene · 2006 → 2024 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
  2. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Cc de Feurs-en-Forez 6 Place Paul Larue, 42110 Feurs

    siège · SIRET 200 006 997 00031 · administration publique · depuis 01/01/2024

Les 410 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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