ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Ardèche ›

SM D'ETUDES DES MONTS ET VALLEES D'ARDECHE (SEMVA)

200 025 401Syndicat mixte ferméactive depuis 25/05/2010

16 Route de la Manufacture Royale, 07200 Ucel

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 25/05/2010

État
active active État · depuis le 25/05/2010 16 ans Immatriculation25/05/2010

Source : INSEE, Sirene · 2010 → 2010 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 380 k€, 15/12/2025

  1. 15/12/2025 UNION DES PRODUCTEURS LOCAUX D'ELECTRICITE
    marché · 2025.01 Fourniture et acheminement d'électricité

    marché · 380 k€

    2025.01 Fourniture et acheminement d'électricité

    380 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 16 Route de la Manufacture Royale, 07200 Ucel

    siège · SIRET 200 025 401 00015 · administration publique · depuis 25/05/2010

  2. 1-3 1 Chemin du Coton, 07200 Aubenas

    CENTRE AQUATIQUE L'HIPPOCAMPE · SIRET 200 025 401 00023 · salle de sport · depuis 20/04/2015

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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