COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
4. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/09/2026 ENGIE ENERGIE SERVICES
   marché · MAINTENANCE CVC - BATIMENTS COMMUNAUTAIRES

   marché · 125 k€

   MAINTENANCE CVC - BATIMENTS COMMUNAUTAIRES

   125 k€
2. 18/09/2026 ELCIMAI ENVIRONNEMENT
   marché · ETUDE PROSPECTIVE SUR LE DEVENIR DU SITE DE L'AVE MARIA A ARNAS

   marché · 45 k€

   ETUDE PROSPECTIVE SUR LE DEVENIR DU SITE DE L'AVE MARIA A ARNAS

   45 k€
3. 20/08/2026 SOCIETE CHATILLONNAISE D'AMENAGEMENT ET DE PAYSAGE (EN ABREGE SOCAP), DE GATA SA
   marché · AMENAGEMENT PAYSAGER SQUARE FONTGRAINE-BASSIN ORGAE MORGON

   marché · 316 k€

   AMENAGEMENT PAYSAGER SQUARE FONTGRAINE-BASSIN ORGAE MORGON

   316 k€
4. 06/08/2026 DATA VIGI PROTECTION
   Accord cadre · montant maximum · DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) du 06/08/2026 au 05/08/2030

   Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

   DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) du 06/08/2026 au 05/08/2030

   280 k€
5. 30/07/2026 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
   marché · Travaux de renouvellement de la filière boue de la station d'épuration (STEP) de Jassans-Riottier

   marché · 398 k€

   Travaux de renouvellement de la filière boue de la station d'épuration (STEP) de Jassans-Riottier

   398 k€
6. 30/07/2026 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
   marché · TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT FILIERE BOUE JASSANS RIOTTIER

   marché · 398 k€

   TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT FILIERE BOUE JASSANS RIOTTIER

   398 k€
7. 22/07/2026 ASTECH
   Accord cadre · montant maximum · CONTENEURS COLLECTE OM/CS/VERRE-DU 22/07/26 AU 21/07/27

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   CONTENEURS COLLECTE OM/CS/VERRE-DU 22/07/26 AU 21/07/27

   200 k€
8. 10/03/2026 OXYGEN ARCHITECTURE
   marché · Missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un équipement public polyvalent à l'Escale en construction modulaire

   marché · 59 k€

   Missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un équipement public polyvalent à l'Escale en construction modulaire

   59 k€
9. 10/03/2026 STI, ISB et 2 autres
   marché · 1 avenant · MOE POUR LA REALISATION D'UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L'ESCALE

   marché · 59 k€ (1 avenant)

   MOE POUR LA REALISATION D'UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L'ESCALE

   59 k€
10. 10/03/2026 CTC
    Accord cadre · montant maximum · MESURES, PRELEVEMENTS, ANALYSES DE L'EAU BASSIN VERSANT CAVBS DU 10/03/26 AU 09/03/27-FIN 2030

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    MESURES, PRELEVEMENTS, ANALYSES DE L'EAU BASSIN VERSANT CAVBS DU 10/03/26 AU 09/03/27-FIN 2030

    42 k€
11. 10/03/2026 CTC
    Accord cadre · montant maximum · Mesures, prélèvements et analyses d'eau sur le bassin versant de la CAVBS

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    Mesures, prélèvements et analyses d'eau sur le bassin versant de la CAVBS

    42 k€
12. 17/02/2026 TERRE ECO, TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS et 4 autres
    marché subséquent · MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

    marché subséquent · 61 k€

    MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

    61 k€
13. 12/02/2026 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
    marché · montant porté à 256 k€ le 04/09/2026 · VRD

    marché · porté à 256 k€ le 04/09/2026

    VRD

    256 k€
14. 12/02/2026 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
    marché · Travaux de réaménagement du parking E-cité

    marché · 227 k€

    Travaux de réaménagement du parking E-cité

    227 k€
15. 12/02/2026 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
    marché · Travaux de réaménagement du parking E-cité

    marché · 99 k€

    Travaux de réaménagement du parking E-cité

    99 k€
16. 12/02/2026 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
    marché · 4 avenants · ESPACES VERTS

    marché · 99 k€ (4 avenants)

    ESPACES VERTS

    99 k€
17. 10/02/2026 ALGOE
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets d'aménagement

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des projets d'aménagement

    180 k€
18. 10/02/2026 ALGOE, FIDUCIAL LEGAL BY LAMY
    Accord cadre · montant maximum · AMO POUR DES PROJETS D'AMENAGEMENTS URBAINS

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    AMO POUR DES PROJETS D'AMENAGEMENTS URBAINS

    180 k€
19. 03/02/2026 SETEC HYDRATEC
    Accord cadre · montant maximum · AS-DIAG ET SCHEMA DIRECT. SYSTEME ASSNT VSS DU 03/02/2026 au 02/02/2027-

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    AS-DIAG ET SCHEMA DIRECT. SYSTEME ASSNT VSS DU 03/02/2026 au 02/02/2027-

    300 k€
20. 22/01/2026 GAUTHEY INDUSTRIE, BTP CHARVET et 1 autre
    marché · 6 avenants · CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE DECARBONATATION A VILLEFRANCHE

    marché · 3,8 M€ (6 avenants)

    CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE DECARBONATATION A VILLEFRANCHE

    3,8 M€
21. 22/01/2026 OTV
    marché · Construction d'une unité de décarbonatation à Villefranche sur Saône

    marché · 3,8 M€

    Construction d'une unité de décarbonatation à Villefranche sur Saône

    3,8 M€
22. 15/01/2026 ITHEA CONSEIL
    Accord cadre · montant maximum · Etude stratégique eau potable

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Etude stratégique eau potable

    200 k€
23. 15/01/2026 SAFEGE
    Accord cadre · montant maximum · Etude stratégique eau potable

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    Etude stratégique eau potable

    480 k€
24. 13/01/2026 ITHEA CONSEIL
    Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTIC TERRITORIAL D'ACCES A L'EAU

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    DIAGNOSTIC TERRITORIAL D'ACCES A L'EAU

    50 k€
25. 13/01/2026 SAFEGE
    Accord cadre · montant maximum · SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - SCHEMA DE DISTRIB - PGSSE

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - SCHEMA DE DISTRIB - PGSSE

    120 k€
26. 05/01/2026 SARL CHEVILLON GILLES
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 18 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    18 k€
27. 05/01/2026 SERFIM T.I.C.
    Accord cadre · montant maximum · DEPLOIEMENT RESEAU FIBRE OPTIQUE MULTI-SERVICE, DES DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET DES APPLICATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    DEPLOIEMENT RESEAU FIBRE OPTIQUE MULTI-SERVICE, DES DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET DES APPLICATIONS ASSOCIEES

    600 k€
28. 05/01/2026 SARL CHEVILLON GILLES
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 18 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    18 k€
29. 30/12/2025 BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE
    marché · Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    marché · 59 k€

    Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    59 k€
30. 30/12/2025 VERSPIEREN
    marché · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 791 k€

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    791 k€
31. 30/12/2025 VERSPIEREN
    marché · Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    marché · 158 k€

    Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    158 k€
32. 30/12/2025 2C COURTAGE
    marché · Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    marché · 587 €

    Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

    587 €
33. 23/12/2025 AM BTP
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 18 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    18 k€
34. 22/12/2025 ETABLISSEMENTS MURY
    marché · 1 avenant · PLOMBERIE - CVC

    marché · 43 k€ (1 avenant)

    PLOMBERIE - CVC

    43 k€
35. 22/12/2025 FORAY PERRAUD
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 21 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    21 k€
36. 22/12/2025 RHONE ALPES EXTERIEUR
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 6 454 €

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    6 454 €
37. 22/12/2025 COURBIERE & FILS
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 8 721 €

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    8 721 €
38. 22/12/2025 GUICHARDAN PEINTURES REVETEMENTS
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 32 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    32 k€
39. 22/12/2025 LOUIS FONTAINE
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 11 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    11 k€
40. 22/12/2025 MOONGROUP
    marché · Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

    marché · 17 k€

    Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

    17 k€
41. 22/12/2025 SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS ISOLANTS
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 2 316 €

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    2 316 €
42. 22/12/2025 ETABLISSEMENTS MURY
    marché · Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    marché · 43 k€

    Aménagement d'un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

    43 k€
43. 08/12/2025 ACCORD ALU
    marché · 1 avenant · MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATION - SERRURERIE

    marché · 194 k€ (1 avenant)

    MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATION - SERRURERIE

    194 k€
44. 08/12/2025 LAGEM
    marché · MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER

    marché · 140 k€

    MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER

    140 k€
45. 08/12/2025 NAXO
    marché · PLATRERIE - PEINTURE - FAUX PLAFOND

    marché · 144 k€

    PLATRERIE - PEINTURE - FAUX PLAFOND

    144 k€
46. 25/11/2025 C'BOIS MENUISERIE
    marché · AGENCEMENTS

    marché · 122 k€

    AGENCEMENTS

    122 k€
47. 25/11/2025 AUBONNET ET FILS
    marché · montant porté à 938 k€ le 21/09/2026 · DOUBLAGES-PLAFONDS-PEINTURE-REVET. DECO.-NETTOYAGE

    marché · porté à 938 k€ le 21/09/2026

    DOUBLAGES-PLAFONDS-PEINTURE-REVET. DECO.-NETTOYAGE

    938 k€
48. 25/11/2025 NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA
    marché · ASCENSURS

    marché · 128 k€

    ASCENSURS

    128 k€
49. 25/11/2025 ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
    marché · 2 avenants · MENUISERIE INTERIEURES-FAUX PLANCHER-SIGNALETIQUE

    marché · 623 k€ (2 avenants)

    MENUISERIE INTERIEURES-FAUX PLANCHER-SIGNALETIQUE

    623 k€
50. 25/11/2025 ETANDEX
    marché · montant porté à 273 k€ le 24/09/2026 · ETANCHEITE

    marché · porté à 273 k€ le 24/09/2026

    ETANCHEITE

    273 k€
51. 25/11/2025 FONTBONNE ET FILS
    marché · 2 avenants · SERRURERIE

    marché · 153 k€ (2 avenants)

    SERRURERIE

    153 k€
52. 05/11/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

    marché · 5,3 M€

    Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

    5,3 M€
53. 05/11/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · 1 avenant · VILLAGES

    marché · 3,6 M€ (1 avenant)

    VILLAGES

    3,6 M€
54. 05/11/2025 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
    marché · Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

    marché · 25,3 M€

    Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

    25,3 M€
55. 05/11/2025 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
    marché · 1 avenant · POLARITÉ URBAINE

    marché · 16,9 M€ (1 avenant)

    POLARITÉ URBAINE

    16,9 M€
56. 23/10/2025 ISINET INFORMATIQUE
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET GESTION DU PARC INFORMATIQUE DES ECOLES DE VSS DU 01/01/26 AU 31/12/26

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET GESTION DU PARC INFORMATIQUE DES ECOLES DE VSS DU 01/01/26 AU 31/12/26

    42 k€
57. 23/10/2025 ISINET INFORMATIQUE
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et gestion du parc informatique des écoles de la ville de Villefranche-sur-Saône

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Maintenance et gestion du parc informatique des écoles de la ville de Villefranche-sur-Saône

    40 k€
58. 07/10/2025 NEPSEN
    Accord cadre · montant maximum · Missions d'assistance et réalisation d'étude de faisabilité photovoltaïque

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Missions d'assistance et réalisation d'étude de faisabilité photovoltaïque

    60 k€
59. 10/09/2025 ALGOE
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)

    marché · 64 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)

    64 k€
60. 10/09/2025 CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
    marché · Maîtrise d'oeuvre portant sur le renouvellement de la filière boues de la station d'épuration de Jassans-Riottier

    marché · 22 k€

    Maîtrise d'oeuvre portant sur le renouvellement de la filière boues de la station d'épuration de Jassans-Riottier

    22 k€
61. 08/09/2025 EGIS CONSEIL
    marché · AMO pour définir la programmation et les conditions de réussite de la diversification de l'habitat dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Belleroche

    marché · 42 k€

    AMO pour définir la programmation et les conditions de réussite de la diversification de l'habitat dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Belleroche

    42 k€
62. 08/09/2025 SARP CENTRE EST
    marché · Curages, inspections et pré diagnostics des réseaux d'assainissement

    marché · 180 k€

    Curages, inspections et pré diagnostics des réseaux d'assainissement

    180 k€
63. 08/08/2025 SUEZ RV CENTRE EST
    marché · Prestations de collecte des déchets en apport volontaire

    marché · 304 k€

    Prestations de collecte des déchets en apport volontaire

    304 k€
64. 21/07/2025 GAY ENVIRONNEMENT
    marché · Suivi de la qualité des cours d'eau

    marché · 63 k€

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    63 k€
65. 17/07/2025 SOBECA
    marché · Travaux de modernisation de l'éclairage sportif du complexe de l'Escale

    marché · 200 k€

    Travaux de modernisation de l'éclairage sportif du complexe de l'Escale

    200 k€
66. 02/07/2025 ACTEM - ACTEUR POUR L'EMPLOI ET L'INSERTION ET L'INSERTION EN BEAUJOLAIS
    marché · Prestations de collecte d'encombrants chez l'habitant sur RDV

    marché · 49 k€

    Prestations de collecte d'encombrants chez l'habitant sur RDV

    49 k€
67. 02/07/2025 BRIGADES VITICOLES
    marché · 1 avenant · PRESTATION DE COLLECTE D'ENCOMBRANTS CHEZ L'HABITANT SUR RDV

    marché · 49 k€ (1 avenant)

    PRESTATION DE COLLECTE D'ENCOMBRANTS CHEZ L'HABITANT SUR RDV

    49 k€
68. 01/07/2025 GEF NEGOCES
    marché · Pose de modules photovoltaïques pour centrale solaire d'autoconsommation et sécurisation des personnes

    marché · 123 k€

    Pose de modules photovoltaïques pour centrale solaire d'autoconsommation et sécurisation des personnes

    123 k€
69. 23/06/2025 AUBONNET ET FILS
    marché · Travaux de remplacement du sol sportif de la salle d'entrainement

    marché · 118 k€

    Travaux de remplacement du sol sportif de la salle d'entrainement

    118 k€
70. 27/05/2025 SEMERU
    marché · Prestation d'exploitation des dispositifs d'autosurveillance réglementaire des réseaux d'assainissement

    marché · 822 k€

    Prestation d'exploitation des dispositifs d'autosurveillance réglementaire des réseaux d'assainissement

    822 k€
71. 15/05/2025 PREMYS
    marché · Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS

    marché · 448 k€

    Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS

    448 k€
72. 18/04/2025 PROCESS GRENAILLAGE
    marché · Grenaillage de l'escalier de la tour du toboggan

    marché · 79 k€

    Grenaillage de l'escalier de la tour du toboggan

    79 k€
73. 26/03/2025 C2I CONSEIL, AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT et 2 autres
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'études et d'expertise pour les villages

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Mission d'études et d'expertise pour les villages

    500 k€
74. 21/02/2025 EGIS CONSEIL
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine interchantier relative au projet de renouvellement urbain de Belleroche

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Mission d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine interchantier relative au projet de renouvellement urbain de Belleroche

    500 k€
75. 19/02/2025 SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE
    marché · Travaux d'installation de panneaux photovoltaïques

    marché · 400 k€

    Travaux d'installation de panneaux photovoltaïques

    400 k€
76. 24/01/2025 TERRE ECO, TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS et 4 autres
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'études, d'expertise et de conseils pour la polarité

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Mission d'études, d'expertise et de conseils pour la polarité

    1,0 M€
77. 06/01/2025 MODAAL, COMPENSATION ET ETUDES D'IMPACTS AGRICOLES CONSEIL
    marché · Etude de stratégie foncière

    marché · 77 k€

    Etude de stratégie foncière

    77 k€
78. 24/12/2024 AXIMA, COIRO CALADE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien des ouvrages d'assainissement et des espaces communautaires

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien des ouvrages d'assainissement et des espaces communautaires

    1,8 M€
79. 20/12/2024 GINGER BURGEAP
    Accord cadre · montant maximum · Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique

    1,2 M€
80. 17/12/2024 SOC SEGUIGNE ET RUIZ
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    Accord cadre · 424 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    424 k€
81. 17/12/2024 SOC SEGUIGNE ET RUIZ
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    280 k€
82. 17/12/2024 SOC SEGUIGNE ET RUIZ
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    176 k€
83. 17/12/2024 SOC SEGUIGNE ET RUIZ
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    600 k€
84. 17/12/2024 ARCADE NETTOYAGE
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    Accord cadre · 268 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des bâtiments communautaires

    268 k€
85. 13/12/2024 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
    marché · Travaux de modernisation des vannes Polhydra

    marché · 390 k€

    Travaux de modernisation des vannes Polhydra

    390 k€
86. 13/11/2024 PISTYLES
    Accord cadre · montant maximum · Suivi de site de compostage partagé

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    Suivi de site de compostage partagé

    190 k€
87. 05/11/2024 SB INGE SAONE-BEAUJOLAIS INGENIERIE
    Accord cadre · montant maximum · Maîtrise d'oeuvre portant sur les infrastructures de voiries, d'aménagements d'espaces publics, d'ouvrages de génie civil et d'ouvrages d'arts

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Maîtrise d'oeuvre portant sur les infrastructures de voiries, d'aménagements d'espaces publics, d'ouvrages de génie civil et d'ouvrages d'arts

    800 k€
88. 30/10/2024 FCL, IRH INGENIEUR CONSEIL et 1 autre
    marché · Assistance pour la dévolution du service de l'assainissement collectif et non collectif

    marché · 74 k€

    Assistance pour la dévolution du service de l'assainissement collectif et non collectif

    74 k€
89. 22/10/2024 METAL STORES
    marché · Travaux d'occultation de menuiserie au pôle numérique

    marché · 152 k€

    Travaux d'occultation de menuiserie au pôle numérique

    152 k€
90. 22/10/2024 BBE
    marché · Travaux d'étanchéité des toitures terrasses inaccessibles

    marché · 265 k€

    Travaux d'étanchéité des toitures terrasses inaccessibles

    265 k€
91. 21/10/2024 SATIF
    marché · Travaux de réhabilitation de puits et forages servant à la production d'eau potable

    marché · 273 k€

    Travaux de réhabilitation de puits et forages servant à la production d'eau potable

    273 k€
92. 11/10/2024 SEPIA CONSEILS, EGIS EAU SA
    Accord cadre · montant maximum · Etude stratégiques de gestion des eaux pluviales

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Etude stratégiques de gestion des eaux pluviales

    1,2 M€
93. 09/10/2024 Erick Catelan, SARL EURYECE et 1 autre
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une unité de décarbonatation

    marché · 178 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une unité de décarbonatation

    178 k€
94. 04/10/2024 SOMEFI
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    160 k€
95. 04/10/2024 ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    120 k€
96. 04/10/2024 SOMEFI
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Vêtements de travail et Equipements de Protections Individuels

    240 k€
97. 03/09/2024 CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
    marché · Maîtrise d'oeuvre portant sur l'aménagement d'un bassin d'orage

    marché · 36 k€

    Maîtrise d'oeuvre portant sur l'aménagement d'un bassin d'orage

    36 k€
98. 03/09/2024 FREYSSINET FRANCE, REMUET TP et 2 autres
    marché · Travaux de confortement de silos

    marché · 511 k€

    Travaux de confortement de silos

    511 k€
99. 31/07/2024 BOST INGENIERIE, GUILLAUME SUPLY ARCHIT INFOGRAPHISTE et 3 autres
    marché · Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un établissement d'accueil de jeunes enfants

    marché · 316 k€

    Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un établissement d'accueil de jeunes enfants

    316 k€
100. 17/07/2024 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
     marché · Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

     marché · 280 k€

     Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

     280 k€
101. 17/07/2024 SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
     marché · Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

     marché · 53 k€

     Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

     53 k€
102. 28/06/2024 BALISAGE SECURITE SERVICE B S S
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

     Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     50 k€
103. 28/06/2024 BALISAGE SECURITE SERVICE B S S
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)

     Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     92 k€
104. 27/06/2024 RAMPA TRAVAUX PUBLICS, ENTREPRISE COIRO
     marché · Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon

     marché · 985 k€

     Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon

     985 k€
105. 27/06/2024 ENTREPRISE MAURO, NGE FONDATIONS et 3 autres
     marché · Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon

     marché · 7,0 M€

     Travaux de construction d'un bassin d'orage - Morgon

     7,0 M€
106. 27/06/2024 PANOCOLOR
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     Accord cadre · 292 k€ (montant maximum)

     Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

     292 k€
107. 26/06/2024 PATRIARCHE, DALCANS et 2 autres
     marché · Réhabilitation du nouveau siège de la CAVBS

     marché · 1,4 M€

     Réhabilitation du nouveau siège de la CAVBS

     1,4 M€
108. 11/06/2024 CERAMO, VERDICITE
     marché · Etude technico-économique pour l'évolution du mode de collecte des déchets sur l'hypercentre

     marché · 28 k€

     Etude technico-économique pour l'évolution du mode de collecte des déchets sur l'hypercentre

     28 k€
109. 23/05/2024 POLARIS GEOMETRES EXPERTS, AXIS CONSEILS RHONE ALPES et 1 autre
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de relevés et plans topographiques

     Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

     Prestations de relevés et plans topographiques

     30 k€
110. 22/05/2024 ARPENTER, ANALYSER, CONCEVOIR TOPOGRAPHIE
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de relevés et plans topographiques

     Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

     Prestations de relevés et plans topographiques

     45 k€
111. 21/05/2024 ADRE RESEAUX
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de relevés et plans topographiques

     Accord cadre · 135 k€ (montant maximum)

     Prestations de relevés et plans topographiques

     135 k€
112. 14/05/2024 SOLIHA - SOLIDAIRES POUR L'HABITAT - RHONE ET GRAND LYON
     Accord cadre · montant maximum · Suivi et animation du dispositif d'aides à l'ingénierie pour la rénovation énergétique de l'habitat privé en copropriété

     Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

     Suivi et animation du dispositif d'aides à l'ingénierie pour la rénovation énergétique de l'habitat privé en copropriété

     90 k€
113. 26/04/2024 VILLEFRANCHE AUTOMOBILES
     marché · Acquisition de véhicules

     marché · 30 k€

     Acquisition de véhicules

     30 k€
114. 23/04/2024 CHAZAL
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     200 k€
115. 23/04/2024 CHAZAL
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     200 k€
116. 23/04/2024 TECHNIGAZON
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts des bâtiments communautaires, des terrains de sports enherbés et synthétiques et de leurs arrosages automatiques

     800 k€
117. 22/04/2024 TERBERG MATEC SAS
     marché · Acquisition de véhicules

     marché · 208 k€

     Acquisition de véhicules

     208 k€
118. 22/04/2024 BERNARD TRUCKS, RIVARD
     marché · Acquisition de véhicules

     marché · 374 k€

     Acquisition de véhicules

     374 k€
119. 22/04/2024 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
     Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie

     Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

     Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie

     1,0 M€
120. 22/04/2024 ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
     Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie

     Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

     Travaux d'aménagement de d'entretien de voirie

     8,0 M€
121. 19/04/2024 VOIX PUBLIQUE, DOUGLAS
     Accord cadre · montant maximum · Collecte des biodéchets

     Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

     Collecte des biodéchets

     1,6 M€
122. 19/04/2024 AXIBIO
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose d'abris pour les bacs biodéchets

     Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

     Fourniture et pose d'abris pour les bacs biodéchets

     400 k€
123. 16/04/2024 BRIGADES NATURE RHONE
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et installation de composteurs partagés en bois

     Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

     Fourniture et installation de composteurs partagés en bois

     220 k€
124. 01/04/2024 VERGNAIS, SARL BARBOLAT ENVIRONNEMENT
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des accotements, fossés et haies le long des voies d'intérêt communautaire

     Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

     Entretien des accotements, fossés et haies le long des voies d'intérêt communautaire

     1,1 M€
125. 28/03/2024 ONYX AUVERGNE RHONE ALPES
     Accord cadre · montant maximum · Site de transfert des matériaux de la collecte sélective issus du secteur de la collecte en régie

     Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

     Site de transfert des matériaux de la collecte sélective issus du secteur de la collecte en régie

     180 k€
126. 28/03/2024 NICOLLIN SAS
     Accord cadre · montant maximum · Collecte et évacuation des ordures ménagères et des déchets recyclables collectés en porte à porte

     Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

     Collecte et évacuation des ordures ménagères et des déchets recyclables collectés en porte à porte

     1,4 M€
127. 27/03/2024 ADRE RESEAUX
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de détection et géoréférencement des réseaux souterrains

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Prestations de détection et géoréférencement des réseaux souterrains

     200 k€
128. 15/03/2024 SERFIM RECYCLAGE
     marché · Exploitation de la déchèterie

     marché · 2,1 M€

     Exploitation de la déchèterie

     2,1 M€
129. 15/03/2024 CABINET D'ETUDES MARC MERLIN, ALPES LABO BTP
     Accord cadre · montant maximum · Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux des ouvrages d'eau potable

     Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

     Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux des ouvrages d'eau potable

     600 k€
130. 08/03/2024 LIGNE & SENS
     marché · Diagnostic de la signalétique des ZAE

     marché · 29 k€

     Diagnostic de la signalétique des ZAE

     29 k€
131. 20/02/2024 SERVICE ET ENVIRONNEMENT EN RHONE ALPES
     Accord cadre · montant maximum · Prestation d'analyse d'enrobés bitumineux

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Prestation d'analyse d'enrobés bitumineux

     200 k€
132. 19/01/2024 GINGER BURGEAP
     Accord cadre · montant maximum · Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique

     Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

     Prélèvements et analyses d'eaux sur le réseau piézométrique

     150 k€
133. 30/10/2023 SOLIDARITY EQUITY EMPOWERMENT DEVELOPMENT
     Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de concertation et participation citoyenne pour le quartier de Belleroche

     Accord cadre · 7 400 € (montant maximum)

     Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de concertation et participation citoyenne pour le quartier de Belleroche

     7 400 €
134. 28/06/2021 NICOLLIN SAS
     Accord cadre · montant maximum · COLLECTE OM/EMBALLAGE+EMB. EN APPORT VOLONTAIRE-JASSANS-DU 01/01/ AU 31/12/2026

     Accord cadre · 174 k€ (montant maximum)

     COLLECTE OM/EMBALLAGE+EMB. EN APPORT VOLONTAIRE-JASSANS-DU 01/01/ AU 31/12/2026

     174 k€
135. — DATA VIGI PROTECTION
     Accord cadre · montant maximum · DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

     Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

     DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

     280 k€
136. — DE GATA SA
     marché · Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine

     marché · 316 k€

     Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine

     316 k€
137. — INSOLITES ARCHITECTURES
     marché · Commission architecte conseils

     marché · 61 k€

     Commission architecte conseils

     61 k€
138. — ASTECH
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche

     200 k€
139. 21/06/2024 OGF
     concession · Contrat de concession portant sur l'exploitation et la gestion du centre funéraire - crématorium de la Communauté<br />d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône situé sur la c…

     concession · 8,8 M€

     Contrat de concession portant sur l'exploitation et la gestion du centre funéraire - crématorium de la Communauté<br />d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône situé sur la c…

     8,8 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 139.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

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Source : INPI, comptes annuels.

1. Mairie 183 Rue de la Paix, 69400 Villefranche-sur-Saone

   siège · SIRET 200 040 590 00016 · administration publique · depuis 01/01/2014

2. Mairie de Villefranche sur Saone 183 Rue de la Paix, 69400 Villefranche-sur-Saone

   SPANC · SIRET 200 040 590 00024 · administration publique · depuis 01/01/2014

3. Mairie de Villefranche sur Saone 183 Rue de la Paix, 69400 Villefranche-sur-Saone

   CREMATORIUM · SIRET 200 040 590 00032 · pompes funèbres · depuis 01/01/2014

4. Mairie de Villefranche sur Saone 183 Rue de la Paix, 69400 Villefranche-sur-Saone

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 040 590 00057 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

5. Mairie de Villefranche sur Saone 183 Rue de la Paix, 69400 Villefranche-sur-Saone

   EAU · SIRET 200 040 590 00065 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

Les 445 autres entreprises du métier « administration publique » · Rhône (69) ›

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