CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
4. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 07/07/2026 EDENRED FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de titres restaurant

   Accord cadre · 970 k€ (montant maximum)

   Fourniture de titres restaurant

   970 k€
2. 27/03/2026 AMPLITUDE INFORMATIQUE
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance

   100 k€
3. 27/03/2026 AMPLITUDE INFORMATIQUE
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance

   50 k€
4. 12/02/2026 API RESTAURATION
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans les crèches Lot 2 repas pour les enfants de 18 mois à 6 ans

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans les crèches Lot 2 repas pour les enfants de 18 mois à 6 ans

   150 k€
5. 12/02/2026 API RESTAURATION
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans les crèches Lot 1 : repas pour les enfants de moins de 5 mois à 18 mois

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans les crèches Lot 1 : repas pour les enfants de moins de 5 mois à 18 mois

   60 k€
6. 07/01/2026 MAIREL GILBERT ET FILS
   marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   marché · 83 k€

   Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   83 k€
7. 29/12/2025 B2X DECONSTRUCTION RECYCLAGE
   marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   marché · 29 k€

   Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   29 k€
8. 29/12/2025 E.C. ELECTRICITE
   marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   marché · 61 k€

   Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   61 k€
9. 29/12/2025 ASCENCEURS & MULTI SERVICES
   marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   marché · 20 k€

   Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

   20 k€
10. 29/12/2025 ENTREPRISE COUVR TOIT
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 57 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    57 k€
11. 29/12/2025 LAGARDE ET MEREGNANI SAS
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 17 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    17 k€
12. 29/12/2025 LAGARDE ET MEREGNANI SAS
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 15 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    15 k€
13. 29/12/2025 ADAMI CONSTRUCTION
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 36 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    36 k€
14. 29/12/2025 MADDALON FRERES
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 107 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    107 k€
15. 29/12/2025 ALAIN GALLOIS
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 87 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    87 k€
16. 29/12/2025 C2I CONSTRUCTION
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 128 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    128 k€
17. 29/12/2025 F2E
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 39 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    39 k€
18. 29/12/2025 ENDUIEST
    marché · Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    marché · 70 k€

    Restructuration, rénovation, améliorations thermiques et phoniques, mise aux normes de la mairie de Maidières

    70 k€
19. 12/12/2025 SACPA
    marché · Fourrière animale

    marché · 164 k€

    Fourrière animale

    164 k€
20. 11/12/2025 ENGIE ENERGIE SERVICES
    marché · Exploitation des installations techniques de la piscine avec engagements de performance

    marché · 1,9 M€

    Exploitation des installations techniques de la piscine avec engagements de performance

    1,9 M€
21. 11/12/2025 ENGIE ENERGIE SERVICES
    marché · Exploitation des installations techniques de la piscine avec engagements de performance

    marché · 388 k€

    Exploitation des installations techniques de la piscine avec engagements de performance

    388 k€
22. 26/11/2025 SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
    marché · Création et aménagement d'un lotissement d'activités artisanales à Pagny-sur-Moselle

    marché · 397 k€

    Création et aménagement d'un lotissement d'activités artisanales à Pagny-sur-Moselle

    397 k€
23. 27/10/2025 BELLEVRET INDUSTRIES
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bennes

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de bennes

    200 k€
24. 19/08/2025 CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
    marché · Prestation de services d'assurance

    marché · 52 k€

    Prestation de services d'assurance

    52 k€
25. 19/08/2025 CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
    marché · Prestation de services d'assurance

    marché · 8 453 €

    Prestation de services d'assurance

    8 453 €
26. 19/08/2025 K RE
    marché · Prestation de services d'assurance

    marché · 4 426 €

    Prestation de services d'assurance

    4 426 €
27. 19/08/2025 SARRE ET MOSELLE
    marché · Prestation de services d'assurance

    marché · 4 974 €

    Prestation de services d'assurance

    4 974 €
28. 19/08/2025 CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
    marché · Prestation de services d'assurance

    marché · 1 428 €

    Prestation de services d'assurance

    1 428 €
29. 30/07/2025 CONNAITRE PROTEGER LA NATURE 'LES COQUELICOTS'
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    38 k€
30. 30/07/2025 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    34 k€
31. 30/07/2025 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    36 k€
32. 30/07/2025 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    Accord cadre · 44 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027

    44 k€
33. 06/06/2025 EPURE INGENIERIE
    marché · AMO pour le renouvellement du marché d'exploitation et de maintenance de la piscine

    marché · 45 k€

    AMO pour le renouvellement du marché d'exploitation et de maintenance de la piscine

    45 k€
34. 25/05/2025 SEPUR
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés Nouvelle publication pour les lots 1 et 2

    Accord cadre · 920 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés Nouvelle publication pour les lots 1 et 2

    920 k€
35. 23/05/2025 SUB&EAU
    marché · Déplacements et mesures de protection de la Mulette épaisse dans l'Esch

    marché · 70 k€

    Déplacements et mesures de protection de la Mulette épaisse dans l'Esch

    70 k€
36. 28/04/2025 SEPUR
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés Nouvelle publication pour les lots 1 et 2

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés Nouvelle publication pour les lots 1 et 2

    260 k€
37. 28/04/2025 SARL SIMON GABRIEL
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    45 k€
38. 28/04/2025 CETV
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    209 k€
39. 28/04/2025 SARL SIMON GABRIEL
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    190 k€
40. 28/04/2025 TTM ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    168 k€
41. 28/04/2025 ONYX EST
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    36 k€
42. 28/04/2025 EST ARGENT
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    260 k€
43. 28/04/2025 ONYX EST
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés

    65 k€
44. 14/03/2025 CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Mission de suivi et animation du Pacte Territorial

    Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

    Mission de suivi et animation du Pacte Territorial

    550 k€
45. 20/12/2024 CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT
    marché · Mission de suivi et animation de la campagne de ravalement des façades

    marché · 66 k€

    Mission de suivi et animation de la campagne de ravalement des façades

    66 k€
46. 11/12/2024 Julien Goudemez
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services juridiques

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Prestations de services juridiques

    20 k€
47. 11/12/2024 Julien Goudemez
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services juridiques

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Prestations de services juridiques

    20 k€
48. 26/09/2024 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    20 k€
49. 26/09/2024 CAMEROS
    Accord cadre · montant maximum · Conception ergonomique, graphique, technique et fonctionnelle, développement, hébergement, maintenance du nouveau dispositif web de la CC du Bassin de Pont-à-Mousson

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Conception ergonomique, graphique, technique et fonctionnelle, développement, hébergement, maintenance du nouveau dispositif web de la CC du Bassin de Pont-à-Mousson

    160 k€
50. 26/09/2024 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    26 k€
51. 26/09/2024 CONNAITRE PROTEGER LA NATURE 'LES COQUELICOTS'
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    20 k€
52. 26/09/2024 BARBELIN ELECTRICITE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson lot 13 Electricité

    marché · 33 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson lot 13 Electricité

    33 k€
53. 26/09/2024 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2024-2025

    16 k€
54. 26/09/2024 SARL SIMON ET FILS
    marché · Création d'une plateforme temporaire de dépôt de déchets

    marché · 89 k€

    Création d'une plateforme temporaire de dépôt de déchets

    89 k€
55. 16/09/2024 EUROVIA ALSACE LORRAINE, SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 2,2 M€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    2,2 M€
56. 30/08/2024 MADDALON FRERES
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 137 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    137 k€
57. 29/08/2024 MENIL RENOV'
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 138 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    138 k€
58. 29/08/2024 TECHNI-PLAFOND
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 14 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    14 k€
59. 29/08/2024 NANCY COMPOST
    marché · Traitement des biodéchets issus de la collecte en bacs et abri bacs

    marché · 71 k€

    Traitement des biodéchets issus de la collecte en bacs et abri bacs

    71 k€
60. 29/08/2024 SANICHAUF
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 8 750 €

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    8 750 €
61. 29/08/2024 NICOLETTA ET CIE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 9 908 €

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    9 908 €
62. 29/08/2024 SARL LORSOLAIRE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 170 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    170 k€
63. 29/08/2024 G GILLARD SAS
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 40 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    40 k€
64. 29/08/2024 MADDALON FRERES
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 226 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    226 k€
65. 29/08/2024 ENTREPRISE ROBEY PERE ET FILS
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 8 346 €

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    8 346 €
66. 29/08/2024 LEFEVRE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 21 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    21 k€
67. 29/08/2024 SA MENUISERIE WUCHER
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 25 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    25 k€
68. 29/08/2024 S.V.T.
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 61 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    61 k€
69. 29/08/2024 SANICHAUF
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 12 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    12 k€
70. 29/08/2024 AGMAS
    marché subséquent · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché subséquent · 24 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    24 k€
71. 29/08/2024 SARL METALLERIE METALLISATION BOURDONCLE
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 90 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    90 k€
72. 28/08/2024 GUY TAIEB CONSEIL
    marché · Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat

    marché · 49 k€

    Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat

    49 k€
73. 18/06/2024 JEAN-RAPHAEL BERT CONSULTANT
    Accord cadre · montant maximum · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les concessions de service public eau potable et assainissement

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les concessions de service public eau potable et assainissement

    100 k€
74. 03/04/2024 INCITAT ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    300 k€
75. 03/04/2024 ASTECH
    Accord cadre · montant maximum · Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    Accord cadre · 850 k€ (montant maximum)

    Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    850 k€
76. 03/04/2024 SARL SIMON ET FILS
    Accord cadre · montant maximum · Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

    400 k€
77. 27/03/2024 CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT
    marché · Réalisation d'une étude pré opérationnelle au lancement d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat

    marché · 34 k€

    Réalisation d'une étude pré opérationnelle au lancement d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat

    34 k€
78. 23/02/2024 STV ECO
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    400 k€
79. 23/02/2024 AXIBIO
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    250 k€
80. 23/02/2024 SOLUBIO
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets

    70 k€
81. 26/12/2023 EXAM EXPERTISE
    Accord cadre · montant maximum · Permis de louer

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Permis de louer

    180 k€
82. 26/12/2023 S.V.T.
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de rénovation des équipements de mise en valeur par le réseau d'éclairage public

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Travaux de rénovation des équipements de mise en valeur par le réseau d'éclairage public

    600 k€
83. 18/10/2023 LIOSE
    marché · Etude de conception et de modélisation d'un programme d'aménagements de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols

    marché · 60 k€

    Etude de conception et de modélisation d'un programme d'aménagements de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols

    60 k€
84. 10/10/2023 S.V.T.
    Accord cadre · montant maximum · Requalification de l'éclairage public des zones d'activités

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Requalification de l'éclairage public des zones d'activités

    100 k€
85. 26/09/2023 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    17 k€
86. 26/09/2023 CONNAITRE PROTEGER LA NATURE 'LES COQUELICOTS'
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    17 k€
87. 26/09/2023 CONNAITRE PROTEGER LA NATURE 'LES COQUELICOTS'
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    20 k€
88. 26/09/2023 LA COMPAGNIE DES ANES
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et d'éducation auprès des scolaires - 2023-2024

    20 k€
89. 11/07/2023 ECO.DECHETS ENVIRONNEMENT
    marché · Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

    marché · 10,7 M€

    Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

    10,7 M€
90. 13/03/2023 CC TERRES TOULOISES › (nouvel onglet)
    marché · Etudes et travaux d'aménagement du ruisseau d'Esch et de ses principaux affluents

    marché · 621 k€

    Etudes et travaux d'aménagement du ruisseau d'Esch et de ses principaux affluents

    621 k€
91. — EUROVIA ALSACE LORRAINE
    marché subséquent · Création et aménagement d'une voie d'accès ZAC BOUXIERES/LESMENILS

    marché subséquent · 168 k€

    Création et aménagement d'une voie d'accès ZAC BOUXIERES/LESMENILS

    168 k€
92. — ATALIAN PROPRETE
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des locaux et des vitres

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Entretien des locaux et des vitres

    900 k€
93. — SOLEMO
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 24 k€

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    24 k€
94. — ALBRAND CONSTRUCTIONS METALLIQUES
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 7 000 €

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    7 000 €
95. — C.I PLATRERIE
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 17 k€

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    17 k€
96. — C2I CONSTRUCTION
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 3 898 €

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    3 898 €
97. — JEAN BERNARD REVETEMENTS
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 6 000 €

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    6 000 €
98. — MENUISERIE GIRARDIN
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 25 k€

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    25 k€
99. — David Netzer
    marché · Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    marché · 15 k€

    Réaménagement de la crèche Les Chérubins

    15 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 99.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   siège · SIRET 200 041 515 00095 · administration publique · depuis 01/02/2023

2. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   ZAC DE LA FERRIERE · SIRET 200 041 515 00020 · travaux publics · depuis 01/01/2014

3. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   TRANSPORT · SIRET 200 041 515 00053 · transport urbain · depuis 01/01/2014

4. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   ZI ATTON · SIRET 200 041 515 00061 · travaux publics · depuis 01/01/2014

5. Norroy-les-Pont-a-Mousson Route de Norroy, 54700 Pont-A-Mousson

   DECHETTERIE DE PONT-A-MOUSSON · SIRET 200 041 515 00079 · eau, assainissement et déchets · depuis 27/12/1996

6. Rue de Scarpone, 54380 Dieulouard

   DECHETTERIE DE DIEULOUARD · SIRET 200 041 515 00087 · eau, assainissement et déchets · depuis 29/02/1996

7. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   ZAC DE PAGNY-SUR-MOSELLE · SIRET 200 041 515 00103 · travaux publics · depuis 21/03/2024

8. 75 Allee Camille Louis Maillard, 54700 Pont-A-Mousson

   ZAC DE BOUXIERES-LESMENILS · SIRET 200 041 515 00111 · travaux publics · depuis 01/01/2024

Les 784 autres entreprises du métier « administration publique » · Meurthe-et-Moselle (54) ›

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.