CC DROME SUD PROVENCE

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/07/2025 MINERIS PROPRETE
   Accord cadre · montant maximum · Le lavage de bacs roulants collectifs

   Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

   Le lavage de bacs roulants collectifs

   70 k€
2. 04/07/2025 COLCLEAN
   Accord cadre · montant maximum · Le lavage des points d apport volontaires equipes de conteneurs aeriens, semi -enterres, enterres

   Accord cadre · 293 k€ (montant maximum)

   Le lavage des points d apport volontaires equipes de conteneurs aeriens, semi -enterres, enterres

   293 k€
3. 24/06/2024 NOVA
   marché · ACHAT ENGIN DE CHARGEMENT POUR LES DECHETTERIES -chargeuse SEVAD

   marché · 67 k€

   ACHAT ENGIN DE CHARGEMENT POUR LES DECHETTERIES -chargeuse SEVAD

   67 k€
4. 08/01/2024 SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DES SACS JAUNES 100 L - 50L POUR LA COLLECTE SELECTIVE SUR LA CCDSP

   Accord cadre · 630 k€ (montant maximum)

   FOURNITURES DES SACS JAUNES 100 L - 50L POUR LA COLLECTE SELECTIVE SUR LA CCDSP

   630 k€
5. 29/06/2023 IDVERDE
   Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA BERRE

   Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA BERRE

   90 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 3 Rue Jean Charcot, 26700 Pierrelatte

   siège · SIRET 200 042 901 00062 · administration publique · depuis 24/09/2019

2. 3 Rue Jean Charcot, 26700 Pierrelatte

   SPANC · SIRET 200 042 901 00021 · administration publique · depuis 16/01/2014

3. 3 Rue Jean Charcot, 26700 Pierrelatte

   DECHETS MENAGERS · SIRET 200 042 901 00039 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/02/2015

4. 3 Rue Jean Charcot, 26700 Pierrelatte

   GEMAPI · SIRET 200 042 901 00054 · administration publique · depuis 01/01/2019

Les 463 autres entreprises du métier « administration publique » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.