COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 26/02/2026 PONTIGGIA
   marché · montant porté à 95 k€ le 02/06/2026 · Réfection du chemin du Ursprung de la commune de Kaysersberg Vignoble

   marché · porté à 95 k€ le 02/06/2026

   Réfection du chemin du Ursprung de la commune de Kaysersberg Vignoble

   95 k€
2. 26/02/2026 ETABLISSEMENTS ANDRE BALTHAZARD ET FILS
   marché · Acquisition d'un tracteur avec reprise de l¿ancien pour la commune de Kaysersberg Vignoble

   marché · 56 k€

   Acquisition d'un tracteur avec reprise de l¿ancien pour la commune de Kaysersberg Vignoble

   56 k€
3. 24/02/2026 ETABLISSEMENT ALAIN RINKENBACH & FILS
   Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-01-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-01-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

   80 k€
4. 24/02/2026 JM BOIS
   Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-02-KA-D : Débardage

   Accord cadre · 49 k€ (montant maximum)

   Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-02-KA-D : Débardage

   49 k€
5. 24/02/2026 VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
   Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-03-SI-A : Abattage / Façonnage / Cubage

   Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

   Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2026-01-03-SI-A : Abattage / Façonnage / Cubage

   59 k€
6. 26/11/2025 GERBER ET THOMANN ARCHITECTES
   marché · Maîtrise d'œuvre pour la mise en accessibilité de 6 Etablissements Recevant du Public (ERP) de la commune de Kaysersberg Vignoble

   marché · 50 k€

   Maîtrise d'œuvre pour la mise en accessibilité de 6 Etablissements Recevant du Public (ERP) de la commune de Kaysersberg Vignoble

   50 k€
7. 20/11/2025 TRADEC
   marché · 1 avenant · Aménagement de l¿entrée Est de Kientzheim

   marché · 215 k€ (1 avenant)

   Aménagement de l¿entrée Est de Kientzheim

   215 k€
8. 12/11/2025 STEPEC PLATRERIE
   marché · montant porté à 53 k€ le 20/04/2026 · Réhabilitation partielle du R+1 de l'Espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 3 : Plâtrerie / Isolation / Faux-plafonds

   marché · porté à 53 k€ le 20/04/2026

   Réhabilitation partielle du R+1 de l'Espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 3 : Plâtrerie / Isolation / Faux-plafonds

   53 k€
9. 12/11/2025 LA COLMARIENNE D'ELECTRICITE ET DE MAINTENANCE
   marché · montant porté à 60 k€ le 20/04/2026 · Réhabilitation partielle du R+1 de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 10 : Electricité / Courants forts et faibles

   marché · porté à 60 k€ le 20/04/2026

   Réhabilitation partielle du R+1 de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 10 : Electricité / Courants forts et faibles

   60 k€
10. 12/11/2025 LABEAUNE JMC
    marché · Réhabilitation partielle du R+1 de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 9 : Chauffage / Rafraichissement / Ventilation

    marché · 83 k€

    Réhabilitation partielle du R+1 de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 9 : Chauffage / Rafraichissement / Ventilation

    83 k€
11. 12/11/2025 ENTREPRISE LACROIX
    marché · montant porté à 51 k€ le 07/05/2026 · Réhabilitation partielle du R+1 de l'Espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 4 : Menuiserie intérieure bois

    marché · porté à 51 k€ le 07/05/2026

    Réhabilitation partielle du R+1 de l'Espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires Lot n° 4 : Menuiserie intérieure bois

    51 k€
12. 22/10/2025 ALSACE ENERGIES TRAVAUX PUBLICS
    marché · Passage de l'éclairage de jeu des terrains de football de Kaysersberg Vignoble en led.

    marché · 123 k€

    Passage de l'éclairage de jeu des terrains de football de Kaysersberg Vignoble en led.

    123 k€
13. 01/09/2025 STIHLE S.A.V.
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de la commune de Kaysersberg Vignoble Partie unitaire : budget principal

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de la commune de Kaysersberg Vignoble Partie unitaire : budget principal

    60 k€
14. 23/07/2025 GSELL TP
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des chemins communaux et viticoles de la commune de Kaysersberg Vignoble.

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Entretien des chemins communaux et viticoles de la commune de Kaysersberg Vignoble.

    80 k€
15. 18/06/2025 SOCIETE D'ETUDES DE STRUCTURES METALLIQUES ET BOIS, D AR JHIL
    marché · montant porté à 241 k€ le 13/03/2026 · Maîtrise d'œuvre pour la réfection de la charpente et de la couverture de l'hôtel de Ville de Kaysersberg Vignoble.

    marché · porté à 241 k€ le 13/03/2026

    Maîtrise d'œuvre pour la réfection de la charpente et de la couverture de l'hôtel de Ville de Kaysersberg Vignoble.

    241 k€
16. 20/05/2025 SOCIETE NOUVELLE EQUIPEMENTS EXTERIEURS
    marché · 1 avenant · Installation d'une clôture et de pare-ballons au stade de foot de Sigolsheim.

    marché · 46 k€ (1 avenant)

    Installation d'une clôture et de pare-ballons au stade de foot de Sigolsheim.

    46 k€
17. 10/04/2025 VA BTP
    marché · Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot 1 « Voirie »

    marché · 47 k€

    Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot 1 « Voirie »

    47 k€
18. 10/04/2025 LABEAUNE JMC
    marché · Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot 2 « Chaufferie et réseau de chaleur »

    marché · 407 k€

    Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot 2 « Chaufferie et réseau de chaleur »

    407 k€
19. 10/04/2025 VA BTP
    marché · Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 - Voirie

    marché · 45 k€

    Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 - Voirie

    45 k€
20. 10/04/2025 LABEAUNE JMC
    marché · montant porté à 409 k€ le 28/01/2026 · Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 - Chaufferie bois et réseau de chaleur

    marché · porté à 409 k€ le 28/01/2026

    Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 - Chaufferie bois et réseau de chaleur

    409 k€
21. 10/04/2025 VA BTP
    marché · Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 - Voirie

    marché · 47 k€

    Extension du réseau de chaleur de la chaufferie bois Théo Faller de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 - Voirie

    47 k€
22. 25/02/2025 ETABLISSEMENT ALAIN RINKENBACH & FILS
    Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-06-KI-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-06-KI-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    42 k€
23. 25/02/2025 ETABLISSEMENT ALAIN RINKENBACH & FILS
    Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-01-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)

    Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-01-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    46 k€
24. 25/02/2025 Jean Houbre
    Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2025-01-05-SI-AD : Abattage / Façonnage / Cubage / Débardage / Fabrication de s…

    Accord cadre · 82 k€ (montant maximum)

    Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2025-01-05-SI-AD : Abattage / Façonnage / Cubage / Débardage / Fabrication de s…

    82 k€
25. 25/02/2025 VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
    Accord cadre · montant maximum · Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-02-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    Marché d¿achat de prestation d¿exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble ¿ Lot n° 2025-01-02-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    43 k€
26. 12/02/2025 SCHERBERICH MH
    marché · 1 avenant · Restauration du château de Kaysersberg - mur UA3

    marché · 132 k€ (1 avenant)

    Restauration du château de Kaysersberg - mur UA3

    132 k€
27. 11/02/2025 TECHNIGAZON
    marché · Entretien des terrains de sport engazonnés de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 1 : Entretien des terrains de sport engazonnés à Kaysersberg

    marché · 110 k€

    Entretien des terrains de sport engazonnés de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 1 : Entretien des terrains de sport engazonnés à Kaysersberg

    110 k€
28. 11/02/2025 TECHNIGAZON
    marché · Entretien des terrains de sport engazonnés de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 2 : Entretien des terrains de sport engazonnés à Sigolsheim

    marché · 100 k€

    Entretien des terrains de sport engazonnés de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 2 : Entretien des terrains de sport engazonnés à Sigolsheim

    100 k€
29. 19/12/2024 Valerie Gerber
    marché · montant porté à 45 k€ le 19/05/2025 · Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation partielle du 1er étage de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires

    marché · porté à 45 k€ le 19/05/2025

    Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation partielle du 1er étage de l'espace Pluriel de Sigolsheim en locaux tertiaires

    45 k€
30. 01/10/2024 CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
    marché · Prestation de services d'assurances pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 5 : Assurance Dommages aux biens

    marché · 153 k€

    Prestation de services d'assurances pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot 5 : Assurance Dommages aux biens

    153 k€
31. 19/09/2024 INOTEC
    marché · Maîtrise d¿œuvre pour l'extension du réseau de chaleur de Kaysersberg Vignoble.

    marché · 54 k€

    Maîtrise d¿œuvre pour l'extension du réseau de chaleur de Kaysersberg Vignoble.

    54 k€
32. 19/09/2024 INOTEC
    marché · Maîtrise d'œuvre pour l¿extension du réseau de chaleur de Kaysersberg Vignoble

    marché · 54 k€

    Maîtrise d'œuvre pour l¿extension du réseau de chaleur de Kaysersberg Vignoble

    54 k€
33. 18/07/2024 ALSEN
    marché subséquent · Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot 2 Site C5 - Marché subséquent 1 périodes 2024-2025

    marché subséquent · 196 k€

    Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot 2 Site C5 - Marché subséquent 1 périodes 2024-2025

    196 k€
34. 18/07/2024 ALSEN
    marché subséquent · Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot 2 Site C5 - Marché subséquent 2 période 2026

    marché subséquent · 199 k€

    Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot 2 Site C5 - Marché subséquent 2 période 2026

    199 k€
35. 10/07/2024 JCD COMMUNICATION
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en ?uvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associé…

    Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)

    Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en ?uvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associé…

    102 k€
36. 19/06/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ALSEN et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : 2 sites BT > 36KVA 70 MWh/an

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : 2 sites BT > 36KVA 70 MWh/an

    90 k€
37. 19/06/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ALSEN et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 : 83 sites BT = 36KVA C5 1200 MWh/an

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture d'électricité pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 : 83 sites BT = 36KVA C5 1200 MWh/an

    1,5 M€
38. 29/05/2024 HOLTZINGER
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'achat d'exploitation forestière de la Commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-05-SI-AD : Abattage/façonnage/cubage/débardage

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    Marché d'achat d'exploitation forestière de la Commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-05-SI-AD : Abattage/façonnage/cubage/débardage

    73 k€
39. 16/04/2024 MANNE PRO SERVICES
    marché subséquent · Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 : Toilettes publiques

    marché subséquent · 280 k€

    Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2 : Toilettes publiques

    280 k€
40. 16/04/2024 MANNE PRO SERVICES
    marché subséquent · Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle

    marché subséquent · 243 k€

    Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle

    243 k€
41. 16/04/2024 COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
    marché subséquent · Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle…

    marché subséquent · 40 k€

    Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle…

    40 k€
42. 16/04/2024 COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle…

    marché subséquent · 40 k€

    Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 1 : Groupe scolaire Kientzheim-Sigolsheim, Centre Schweitzer et Maison Culturelle…

    40 k€
43. 15/04/2024 TRADEC
    marché · Travaux de voirie sur le ban communal de Kaysersberg Vignoble

    marché · 450 k€

    Travaux de voirie sur le ban communal de Kaysersberg Vignoble

    450 k€
44. 03/04/2024 ETABLISSEMENT ALAIN RINKENBACH & FILS
    Accord cadre · montant maximum · Marché d?achat de prestation d?exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot n° 2024-01-02-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    Accord cadre · 53 k€ (montant maximum)

    Marché d?achat de prestation d?exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble - Lot n° 2024-01-02-KA-A : Abattage / Façonnage / Cubage

    53 k€
45. 03/04/2024 Hubert Garnier
    Accord cadre · montant maximum · Marché d' achat d'exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-03-KA-D : Débardage/Sécurisation

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    Marché d' achat d'exploitation forestière de la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-03-KA-D : Débardage/Sécurisation

    62 k€
46. 03/04/2024 VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'achat d'exploitation forestière pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-04-SI-AD : Abattage/façonnage/cubage/débardage

    Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)

    Marché d'achat d'exploitation forestière pour la commune de Kaysersberg Vignoble Lot n° 2024-01-04-SI-AD : Abattage/façonnage/cubage/débardage

    76 k€
47. 20/12/2023 UPCOOP
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la commune de Kaysersberg Vignoble

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la commune de Kaysersberg Vignoble

    320 k€
48. 02/11/2023 MAISON XAVIER FRUH
    marché · montant porté à 136 k€ le 19/12/2024 · Rénovation énergétique du périscolaire de Sigolsheim - Lot n° 5 : CVC Plomberie

    marché · porté à 136 k€ le 19/12/2024

    Rénovation énergétique du périscolaire de Sigolsheim - Lot n° 5 : CVC Plomberie

    136 k€
49. 30/08/2023 PEINTURE ET DECORATION LAMMER
    marché · montant porté à 102 k€ le 21/11/2025 · Rénovation énergétique du périscolaire de Sigolsheim Lot n° 2 : Isolation/façades

    marché · porté à 102 k€ le 21/11/2025

    Rénovation énergétique du périscolaire de Sigolsheim Lot n° 2 : Isolation/façades

    102 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 49.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Hotel de Ville 39 Rue du General de Gaulle, 68240 Kaysersberg Vignoble

   siège · MAIRIE · SIRET 200 052 603 00012 · administration publique · depuis 01/01/2016

2. Kaysersberg - Hotel de Ville 39 Rue du General de Gaulle, 68240 Kaysersberg Vignoble

   COMMUNE DELEGUEE DE KAYSERSBERG · SIRET 200 052 603 00020 · administration publique · depuis 01/01/2016

3. Kientzheim 13 Grande Rue, 68240 Kaysersberg Vignoble

   COMMUNE DELEGUEE DE KIENTZHEIM · SIRET 200 052 603 00038 · administration publique · depuis 01/01/2016

4. Sigolsheim 11 Rue Saint Jacques, 68240 Kaysersberg Vignoble

   COMMUNE DELEGUEE DE SIGOLSHEIM · SIRET 200 052 603 00046 · administration publique · depuis 01/01/2016

5. 1 Rue des Tilleuls, 68240 Kaysersberg Vignoble

   ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALSPACH · SIRET 200 052 603 00053 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

6. 11 Rue du College, 68240 Kaysersberg Vignoble

   ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BRISTEL · SIRET 200 052 603 00061 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

7. Kaysersberg 4 Rue des Tilleuls, 68240 Kaysersberg Vignoble

   ECOLE PRIMAIRE JEAN GEILER · SIRET 200 052 603 00079 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

8. 9 Rue des Vieux Moulins, 68240 Kaysersberg Vignoble

   ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CRECELLES · SIRET 200 052 603 00095 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

9. Sigolsheim 1 a Rue du Vallon, 68240 Kaysersberg Vignoble

   ECOLE PRIMAIRE LES HIRONDELLES · SIRET 200 052 603 00103 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

10. Hotel de Ville 39 Rue du General de Gaulle, 68240 Kaysersberg Vignoble

    REGIE COMMUNALE · SIRET 200 052 603 00152 · administration publique · depuis 01/01/2016

Les 548 autres entreprises du métier « administration publique » · Haut-Rhin (68) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 10.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.