CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 07/10/2026 DEMOUY SA
   Accord cadre · montant maximum · Lot 03 : PASSERELLE - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   Accord cadre · 570 k€ (montant maximum)

   Lot 03 : PASSERELLE - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   570 k€
2. 06/10/2026 GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS
   Accord cadre · montant maximum · Lot 02 : MOBILIER, CLÔTURE ET PLANTATIONS - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   Accord cadre · 523 k€ (montant maximum)

   Lot 02 : MOBILIER, CLÔTURE ET PLANTATIONS - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   523 k€
3. 06/10/2026 EUROVIA PICARDIE
   Accord cadre · montant maximum · Lot 01 : TERRASSEMENT – VOIRIE – RESEAUX - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Lot 01 : TERRASSEMENT – VOIRIE – RESEAUX - AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET SAINT LEU D'ESSERENT

   1,5 M€
4. 28/09/2026 ENTRE-PRISES
   marché · 2 : Structure d’escalade de bloc (SPAYWALL). - Rénovation, extension et création des murs d'escalades du complexe sportif Marie Curie à Nogent Sur Oise

   marché · 44 k€

   2 : Structure d’escalade de bloc (SPAYWALL). - Rénovation, extension et création des murs d'escalades du complexe sportif Marie Curie à Nogent Sur Oise

   44 k€
5. 28/09/2026 ENTRE-PRISES
   Accord cadre · montant maximum · 1 : Structure d’escalade de difficulté. - Rénovation, extension et création des murs d'escalades du complexe sportif Marie Curie à Nogent Sur Oise

   Accord cadre · 156 k€ (montant maximum)

   1 : Structure d’escalade de difficulté. - Rénovation, extension et création des murs d'escalades du complexe sportif Marie Curie à Nogent Sur Oise

   156 k€
6. 13/08/2026 SAFEGE
   Accord cadre · montant maximum · ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

   Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

   ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

   160 k€
7. 13/08/2026 SAFEGE
   Accord cadre · montant maximum · PLAN D'ACTION RSDE

   Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

   PLAN D'ACTION RSDE

   70 k€
8. 12/08/2026 ENTREPRISE BONNEVIE ET FILS
   Accord cadre · montant maximum · BÂTIMENT TOUS CORPS D’ÉTAT

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   BÂTIMENT TOUS CORPS D’ÉTAT

   1,5 M€
9. 12/08/2026 EUROVIA PICARDIE
   Accord cadre · montant maximum · VRD, ESPACES VERTS ET CLÔTURES

   Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

   VRD, ESPACES VERTS ET CLÔTURES

   1,2 M€
10. 11/08/2026 EUROVIA PICARDIE
    marché · Lot 1 : VRD, espaces verts et clôtures - Mise aux normes d'une aire d'accueil en terrains familiaux locatifs - Impasse des Cerisiers à Saint Maximin (60)

    marché · 1,2 M€

    Lot 1 : VRD, espaces verts et clôtures - Mise aux normes d'une aire d'accueil en terrains familiaux locatifs - Impasse des Cerisiers à Saint Maximin (60)

    1,2 M€
11. 11/08/2026 ENTREPRISE BONNEVIE ET FILS
    marché · Lot 2 : bâtiment tous corps d’état - Mise aux normes d'une aire d'accueil en terrains familiaux locatifs - Impasse des Cerisiers à Saint Maximin (60)

    marché · 1,5 M€

    Lot 2 : bâtiment tous corps d’état - Mise aux normes d'une aire d'accueil en terrains familiaux locatifs - Impasse des Cerisiers à Saint Maximin (60)

    1,5 M€
12. 22/07/2026 AEM-ELEC
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de maintenance préventive et curative des installations Basse Tension - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Travaux de maintenance préventive et curative des installations Basse Tension - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION

    1,0 M€
13. 21/07/2026 NORD PICARDIE MAINTENANCE SERVICE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de maintenance préventive et curative des installations Haute Tension - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION

    Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)

    Travaux de maintenance préventive et curative des installations Haute Tension - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION

    420 k€
14. 01/07/2026 ENERGIPOLE DECONSTRUCTION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : démolition du site FICHAUX - Travaux de déconstruction des sites Fichaux et Bergerale.

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : démolition du site FICHAUX - Travaux de déconstruction des sites Fichaux et Bergerale.

    75 k€
15. 01/07/2026 ENERGIPOLE DECONSTRUCTION
    Accord cadre · montant maximum · DÉMOLITION DU SITE FICHAUX

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    DÉMOLITION DU SITE FICHAUX

    75 k€
16. 22/06/2026 AREA
    marché · Maitre d'oeuvre pour la conception, le suivi et la coordination des travaux d'électrification du dépôt de bus de l'ACSO situé à Villers Saint Paul.

    marché · 22 k€

    Maitre d'oeuvre pour la conception, le suivi et la coordination des travaux d'électrification du dépôt de bus de l'ACSO situé à Villers Saint Paul.

    22 k€
17. 16/06/2026 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · BOM 26 TONNES

    marché · 168 k€

    BOM 26 TONNES

    168 k€
18. 16/06/2026 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · BOM 26 TONNES

    marché · 168 k€

    BOM 26 TONNES

    168 k€
19. 16/06/2026 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes - Fourniture et livraison de deux bennes à ordures ménagères d'occasion pour la collecte en porte…

    marché · 168 k€

    Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes - Fourniture et livraison de deux bennes à ordures ménagères d'occasion pour la collecte en porte…

    168 k€
20. 16/06/2026 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³ - Fourniture et l…

    marché · 168 k€

    Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³ - Fourniture et l…

    168 k€
21. 10/06/2026 HYDREA
    marché · POSTE AUGIAS

    marché · 100 k€

    POSTE AUGIAS

    100 k€
22. 10/06/2026 HYDREA, DEMOLITION MACONNERIE VOIRIE ASSAINISSEM
    marché · POSTE GENERAL

    marché · 300 k€

    POSTE GENERAL

    300 k€
23. 10/06/2026 HYDREA
    marché · Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le poste de refoulement Augias - Mise en place de dégrilleurs automatiques sur les postes de refoulements Augias et Général et mise e…

    marché · 100 k€

    Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le poste de refoulement Augias - Mise en place de dégrilleurs automatiques sur les postes de refoulements Augias et Général et mise e…

    100 k€
24. 10/06/2026 HYDREA
    marché · Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le poste de refoulement Général et mise en conformité du point A2 du poste général - Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le…

    marché · 300 k€

    Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le poste de refoulement Général et mise en conformité du point A2 du poste général - Mise en place de dégrilleurs automatiques sur le…

    300 k€
25. 13/03/2026 COORDICA CONSEIL
    marché · Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la réalisation des études et des travaux de la gare de Creil.

    marché · 57 k€

    Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la réalisation des études et des travaux de la gare de Creil.

    57 k€
26. 13/03/2026 DUPLIGRAFIC
    Accord cadre · montant maximum · Impression pour les supports spécifiques de communication de l’ACSO - IMPRESSION DE TOUS SUPPORTS DE COMMUNICATION

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Impression pour les supports spécifiques de communication de l’ACSO - IMPRESSION DE TOUS SUPPORTS DE COMMUNICATION

    200 k€
27. 13/03/2026 DUPLIGRAFIC
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION SUPPORTS SPÉCIFIQUES DE COMMUNICATION DE L'ACSO

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION SUPPORTS SPÉCIFIQUES DE COMMUNICATION DE L'ACSO

    200 k€
28. 13/03/2026 ATELIER PARC PRIVE , INGENIERIE CONSEILS ET CONCERTATION POUR L'HABITAT ET LES COPROPRIETES
    Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ LA RO

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    MISE EN OEUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ LA RO

    1,4 M€
29. 13/03/2026 ATELIER PARC PRIVE , INGENIERIE CONSEILS ET CONCERTATION POUR L'HABITAT ET LES COPROPRIETES
    Accord cadre · montant maximum · Mise en œuvre du Plan de Sauvegarde de la copropriété La Roseraie - Assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde de la commune de Creil

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    Mise en œuvre du Plan de Sauvegarde de la copropriété La Roseraie - Assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde de la commune de Creil

    1,4 M€
30. 13/03/2026 SOLIHA GRAND PARIS
    Accord cadre · montant maximum · Mise en œuvre du Plan de Sauvegarde de la copropriété des Pléiades - Assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde de la commune de Creil

    Accord cadre · 913 k€ (montant maximum)

    Mise en œuvre du Plan de Sauvegarde de la copropriété des Pléiades - Assistance à maîtrise d'ouvrage et le suivi animation des deux Plans de Sauvegarde de la commune de Creil

    913 k€
31. 13/03/2026 COORDICA CONSEIL
    marché · COORDONNATEUR SPS PASSERELLE GARE

    marché · 57 k€

    COORDONNATEUR SPS PASSERELLE GARE

    57 k€
32. 13/03/2026 TEOS
    marché · TRAVAUX RESERVOIR BARISSEUSE

    marché · 377 k€

    TRAVAUX RESERVOIR BARISSEUSE

    377 k€
33. 13/03/2026 I.S.L.
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION POUR LES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION POUR LES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER

    240 k€
34. 13/03/2026 SOLIHA GRAND PARIS
    Accord cadre · montant maximum · PLAN DE SAUVEGARDE ET SUIVI ANIMATION PLEIADE

    Accord cadre · 913 k€ (montant maximum)

    PLAN DE SAUVEGARDE ET SUIVI ANIMATION PLEIADE

    913 k€
35. 13/03/2026 IRH INGENIEUR CONSEIL
    Accord cadre · montant maximum · Schémas directeurs d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales et érosion

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Schémas directeurs d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales et érosion

    3,2 M€
36. 13/03/2026 IRH INGENIEUR CONSEIL, IC-EAU ENVIRONNEMENT et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · SCHÉMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, DES EAU

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    SCHÉMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, DES EAU

    800 k€
37. 13/03/2026 TELLIEZ COMMUNICATION
    Accord cadre · montant maximum · Impression pour les supports de communication papier de l’ACSO - IMPRESSION DE TOUS SUPPORTS DE COMMUNICATION

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Impression pour les supports de communication papier de l’ACSO - IMPRESSION DE TOUS SUPPORTS DE COMMUNICATION

    240 k€
38. 03/02/2026 TALLENSI
    Accord cadre · montant maximum · RENOUVELLEMENT INFRASTRUCTURE SERVEUR ACSO ET CREIL

    Accord cadre · 358 k€ (montant maximum)

    RENOUVELLEMENT INFRASTRUCTURE SERVEUR ACSO ET CREIL

    358 k€
39. 03/02/2026 TALLENSI
    Accord cadre · montant maximum · Renouvellement de l'infrastructure serveurs de l'Agglomération Creil Sud Oise et de la commune de Creil

    Accord cadre · 358 k€ (montant maximum)

    Renouvellement de l'infrastructure serveurs de l'Agglomération Creil Sud Oise et de la commune de Creil

    358 k€
40. 08/01/2026 GREENWAY
    Accord cadre · montant maximum · fourniture de carburant et de prestations annexes pour les véhicules légers, fourgonnettes et gros fourgons - Fourniture de carburants et d'énergie électrique par cartes accréditi…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    fourniture de carburant et de prestations annexes pour les véhicules légers, fourgonnettes et gros fourgons - Fourniture de carburants et d'énergie électrique par cartes accréditi…

    400 k€
41. 08/01/2026 GREENWAY
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de carburant pour les poids lourds - Fourniture de carburants et d'énergie électrique par cartes accréditives à la pompe ou à la borne de recharge, destinés aux véhicul…

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Fourniture de carburant pour les poids lourds - Fourniture de carburants et d'énergie électrique par cartes accréditives à la pompe ou à la borne de recharge, destinés aux véhicul…

    1,8 M€
42. 08/01/2026 GREENWAY
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANT ET PRESTATIONS ANNEXES POUR LES VL FOURGONETTE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    CARBURANT ET PRESTATIONS ANNEXES POUR LES VL FOURGONETTE

    200 k€
43. 08/01/2026 GREENWAY
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES POIDS-LOURDS

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES POIDS-LOURDS

    900 k€
44. 08/01/2026 TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’énergie électrique par borne de recharge et de prestations annexes pour les véhicules légers et les fourgonnettes - Fourniture de carburants et d'énergie électrique p…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture d’énergie électrique par borne de recharge et de prestations annexes pour les véhicules légers et les fourgonnettes - Fourniture de carburants et d'énergie électrique p…

    200 k€
45. 08/01/2026 TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PAR BORNE DE RECHARGE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PAR BORNE DE RECHARGE

    100 k€
46. 07/01/2026 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENEURS COLLECTE DECHETS VERTS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTENEURS COLLECTE DECHETS VERTS

    60 k€
47. 07/01/2026 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte - Lot 1 : Fourniture de conteneurs de différents volumes destinés à la collecte des ordures ménagères et du…

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte - Lot 1 : Fourniture de conteneurs de différents volumes destinés à la collecte des ordures ménagères et du…

    500 k€
48. 07/01/2026 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENEURS COLLECTE OM

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTENEURS COLLECTE OM

    500 k€
49. 07/01/2026 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte - Lot 2 : Fourniture de conteneurs d’un volume unique destinés à la collecte des déchets verts et fournitur…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Fourniture de conteneurs pour le ramassage des déchets en porte-à-porte - Lot 2 : Fourniture de conteneurs d’un volume unique destinés à la collecte des déchets verts et fournitur…

    60 k€
50. 06/01/2026 INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
    marché · DIAG ET ETAT DES LIEUX LOGISTIQUE URBAINE

    marché · 71 k€

    DIAG ET ETAT DES LIEUX LOGISTIQUE URBAINE

    71 k€
51. 05/01/2026 APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
    marché · MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE LA PASSERELLE GARE DE CREIL

    marché · 50 k€

    MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE LA PASSERELLE GARE DE CREIL

    50 k€
52. 19/12/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · REGIE EAU POTABLE ASSAIN EAUX USEES GESTION EAUX PLUVIALES

    marché · 233,4 M€

    REGIE EAU POTABLE ASSAIN EAUX USEES GESTION EAUX PLUVIALES

    233,4 M€
53. 03/12/2025 V 3 C ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · MONTAGE, POSE ET INSTALLATION D'ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    MONTAGE, POSE ET INSTALLATION D'ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

    100 k€
54. 03/12/2025 V 3 C ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE INSTALLATION ABRIS-BACS DÉCHETS ALIMENTAIRES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE INSTALLATION ABRIS-BACS DÉCHETS ALIMENTAIRES

    100 k€
55. 04/11/2025 JPCA
    marché · FOURNITURE INSTALLATION MATÉRIEL D’ATHLÉTISME MARIE CURIE

    marché · 80 k€

    FOURNITURE INSTALLATION MATÉRIEL D’ATHLÉTISME MARIE CURIE

    80 k€
56. 27/10/2025 CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES
    marché · CONCESSION D'AMÉNAGEMENT COPROPRIÉTÉ « LA COMMANDERIE "

    marché · 4,5 M€

    CONCESSION D'AMÉNAGEMENT COPROPRIÉTÉ « LA COMMANDERIE "

    4,5 M€
57. 23/10/2025 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNES

    marché · 142 k€

    FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNES

    142 k€
58. 23/10/2025 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    marché · Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³ - Fourniture et l…

    marché · 142 k€

    Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³ - Fourniture et l…

    142 k€
59. 23/10/2025 TERBERG MATEC SAS
    marché · Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagères adaptée aux rues étroites, ayant un PTAC de 12 tonnes, une largeur hors tout de 2 m maximum et une capacité de 7 à 15 m³ - …

    marché · 150 k€

    Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagères adaptée aux rues étroites, ayant un PTAC de 12 tonnes, une largeur hors tout de 2 m maximum et une capacité de 7 à 15 m³ - …

    150 k€
60. 23/10/2025 TERBERG MATEC SAS
    marché · FOURNITURE LIVRAISON BOM 12 TONNES

    marché · 150 k€

    FOURNITURE LIVRAISON BOM 12 TONNES

    150 k€
61. 27/08/2025 INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · Contrôle extérieur charpente métallique du projet de la passerelle en gare de Creil

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Contrôle extérieur charpente métallique du projet de la passerelle en gare de Creil

    125 k€
62. 27/08/2025 INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · CONTRÔLE EXTÉRIEUR CHARPENTE MÉTALLIQUE - PASSERELLE GARE

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    CONTRÔLE EXTÉRIEUR CHARPENTE MÉTALLIQUE - PASSERELLE GARE

    125 k€
63. 06/08/2025 SARL TRAITEUR ALEXANDRE, VIEUX LOGIS TRAITEUR et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services de traiteurs

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Prestations de services de traiteurs

    90 k€
64. 06/08/2025 ALEXANDRE TRAITEUR RECEPTION, VIEUX LOGIS TRAITEUR et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR

    90 k€
65. 31/07/2025 ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
    marché · montant porté à 154 k€ le 20/08/2026 · STRUCTURE MÉTALLIQUE ET BARDAGE

    marché · porté à 154 k€ le 20/08/2026

    STRUCTURE MÉTALLIQUE ET BARDAGE

    154 k€
66. 31/07/2025 MOBILIER BUREAU SCOLAIRE
    marché · MOBILIERS

    marché · 41 k€

    MOBILIERS

    41 k€
67. 31/07/2025 MARISOL
    marché · CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS - MENUISERIES INTÉRIEUR

    marché · 47 k€

    CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS - MENUISERIES INTÉRIEUR

    47 k€
68. 30/07/2025 MENUISERIE ALUMINIUM WILLOT
    marché · 1 avenant · MENUISERIES EXTÉRIEUR ALUMINIUM

    marché · 108 k€ (1 avenant)

    MENUISERIES EXTÉRIEUR ALUMINIUM

    108 k€
69. 30/07/2025 ENTREPRISE TEIXEIRA ISA
    marché · Lot 01 - Gros œuvre - Maçonnerie - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 41 k€

    Lot 01 - Gros œuvre - Maçonnerie - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    41 k€
70. 30/07/2025 ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
    marché · Lot 02 - Structure métallique et bardage - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 140 k€

    Lot 02 - Structure métallique et bardage - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    140 k€
71. 30/07/2025 MENUISERIE ALUMINIUM WILLOT
    marché · Lot 03 - Menuiseries extérieures aluminium - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 108 k€

    Lot 03 - Menuiseries extérieures aluminium - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    108 k€
72. 30/07/2025 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
    marché · Lot 05 - Plomberie - Chauffage - VMC - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 48 k€

    Lot 05 - Plomberie - Chauffage - VMC - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    48 k€
73. 30/07/2025 ECO DECORATION
    marché · Lot 07 - Peinture - Sol (parquet) - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 41 k€

    Lot 07 - Peinture - Sol (parquet) - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    41 k€
74. 30/07/2025 MOBILIER BUREAU SCOLAIRE
    marché · Lot 08 - Mobiliers - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    marché · 41 k€

    Lot 08 - Mobiliers - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l'ACSO

    41 k€
75. 30/07/2025 ECO DECORATION
    marché · PEINTURE - SOL (PARQUET)

    marché · 41 k€

    PEINTURE - SOL (PARQUET)

    41 k€
76. 30/07/2025 ENTREPRISE TEIXEIRA ISA
    marché · montant porté à 56 k€ le 13/07/2026 · GROS OEUVRE - MAÇONNERIE

    marché · porté à 56 k€ le 13/07/2026

    GROS OEUVRE - MAÇONNERIE

    56 k€
77. 30/07/2025 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
    marché · 1 avenant · PLOMBERIE-CHAUFFAGE -VMC

    marché · 48 k€ (1 avenant)

    PLOMBERIE-CHAUFFAGE -VMC

    48 k€
78. 30/07/2025 AEM-ELEC
    marché · Lot 04 - Electricité courants forts et faibles - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l…

    marché · 37 k€

    Lot 04 - Electricité courants forts et faibles - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de collecte des déchets de l…

    37 k€
79. 30/07/2025 MARISOL
    marché · Lot 06 - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de …

    marché · 47 k€

    Lot 06 - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Travaux énergétiques et réhabilitation - Extension des locaux administratifs et techniques du service de …

    47 k€
80. 23/07/2025 TGMP ARCHITECTES ET ASSOCIES, SAFEGE
    Accord cadre · montant maximum · MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION

    150 k€
81. 23/07/2025 SAFEGE
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR DES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR DES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION

    150 k€
82. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · REPRISE DÉGRADATIONS PONCTUELLES MÉTHODES TRADITIONNELLES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    REPRISE DÉGRADATIONS PONCTUELLES MÉTHODES TRADITIONNELLES

    120 k€
83. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · CREATION ZONE DE PARKING INFILTRANT

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    CREATION ZONE DE PARKING INFILTRANT

    150 k€
84. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · Création de zones de parking infiltrant sur des parcelles déconstruites à Creil

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Création de zones de parking infiltrant sur des parcelles déconstruites à Creil

    600 k€
85. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Grosses réparations et travaux neufs - Marché à bons de commandes de travaux d'entretien de la voirie, aménagements et rénovations de chaussées et trottoirs.

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    Lot 1 : Grosses réparations et travaux neufs - Marché à bons de commandes de travaux d'entretien de la voirie, aménagements et rénovations de chaussées et trottoirs.

    3,9 M€
86. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Reprise des dégradations ponctuelles par méthodes traditionnelles. - Marché à bons de commandes de travaux d'entretien de la voirie, aménagements et rénovations de chaussé…

    Accord cadre · 840 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Reprise des dégradations ponctuelles par méthodes traditionnelles. - Marché à bons de commandes de travaux d'entretien de la voirie, aménagements et rénovations de chaussé…

    840 k€
87. 18/07/2025 EUROVIA PICARDIE
    Accord cadre · montant maximum · GROSSES RÉPARATIONS ET TRAVAUX NEUFS

    Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

    GROSSES RÉPARATIONS ET TRAVAUX NEUFS

    550 k€
88. 15/07/2025 MOBILIS SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · ENQUÊTE DE COMPTAGE

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    ENQUÊTE DE COMPTAGE

    190 k€
89. 15/07/2025 MOBILIS SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · Enquête de comptage

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    Enquête de comptage

    190 k€
90. 17/06/2025 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
    marché · TVX RESEAUX GAZ NATUREL GYM MARIE CURIE

    marché · 150 k€

    TVX RESEAUX GAZ NATUREL GYM MARIE CURIE

    150 k€
91. 17/06/2025 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
    marché · Travaux de remplacement des réseaux de distribution de gaz naturel du gymnase Marie Curie à Nogent-sur-Oise

    marché · 150 k€

    Travaux de remplacement des réseaux de distribution de gaz naturel du gymnase Marie Curie à Nogent-sur-Oise

    150 k€
92. 21/05/2025 PUBLIC IMPACT MANAGEMENT, SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL VALADOU - JOSSELIN ASSOCIES
    Accord cadre · montant maximum · ETUDE ELARGISSEMENT COMPETENCES DE L'EPCI

    Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

    ETUDE ELARGISSEMENT COMPETENCES DE L'EPCI

    104 k€
93. 21/05/2025 PUBLIC IMPACT MANAGEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Elaboration d'une étude d'accompagnement en vue d'élargir les compétences de l'EPCI

    Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

    Elaboration d'une étude d'accompagnement en vue d'élargir les compétences de l'EPCI

    104 k€
94. 28/03/2025 ARESO
    marché · Mission d'investigations complémentaires dans le cadre du projet d'aménagement d'une passerelle en gare de Creil

    marché · 85 k€

    Mission d'investigations complémentaires dans le cadre du projet d'aménagement d'une passerelle en gare de Creil

    85 k€
95. 28/03/2025 ARESO
    Accord cadre · montant maximum · INVESTIGATION COMPLEMENTAIRE RESEAUX - PASSERELLE GARE

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    INVESTIGATION COMPLEMENTAIRE RESEAUX - PASSERELLE GARE

    85 k€
96. 27/03/2025 CHAUFFAGE INDUSTRIEL MONTAGE MAINTENANCE GAZ
    marché · TRAVAUX CHAUFFAGE MARIE CURIE

    marché · 278 k€

    TRAVAUX CHAUFFAGE MARIE CURIE

    278 k€
97. 27/03/2025 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
    marché · TRAVAUX DE REALISATION ET DE REHABILITATION DES RESEAUX D'EAUX USEES, DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET LE RENFORCEMENT, RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE DU QUARTIER DE LA …

    marché · 700 k€

    TRAVAUX DE REALISATION ET DE REHABILITATION DES RESEAUX D'EAUX USEES, DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET LE RENFORCEMENT, RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE DU QUARTIER DE LA …

    700 k€
98. 27/03/2025 CHAUFFAGE INDUSTRIEL MONTAGE MAINTENANCE GAZ
    marché · TRAVAUX DE RENOVATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE DECENTRALISE PAR RAYONNEMENT AU COMPLEXE MARIE CURIE

    marché · 278 k€

    TRAVAUX DE RENOVATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE DECENTRALISE PAR RAYONNEMENT AU COMPLEXE MARIE CURIE

    278 k€
99. 27/03/2025 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX QUARTIER DE LA BRECHE

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX QUARTIER DE LA BRECHE

    700 k€
100. 25/03/2025 SARL CAB ALLIANCES DEVELOPP TOURISTIQUE, MAR & BORIS
     marché · 1 avenant · ETUDE FAISABILITE BISTROT DE PAYS ST VAAST LES MELLO

     marché · 51 k€ (1 avenant)

     ETUDE FAISABILITE BISTROT DE PAYS ST VAAST LES MELLO

     51 k€
101. 24/03/2025 SARL CAB ALLIANCES DEVELOPP TOURISTIQUE
     marché · ETUDE DE DEFINITION DES BESOINS, DE FAISABILITE ET PREPROGRAMME POUR LA CREATION D'UN GITE DE GROUPE ET D'UN BISTROT DE PAYS A SAINT-VAAST-LES-MELLO

     marché · 51 k€

     ETUDE DE DEFINITION DES BESOINS, DE FAISABILITE ET PREPROGRAMME POUR LA CREATION D'UN GITE DE GROUPE ET D'UN BISTROT DE PAYS A SAINT-VAAST-LES-MELLO

     51 k€
102. 24/03/2025 ASTELLE ARCHITECTURE, PLANETE VERTE et 1 autre
     marché · montant porté à 153 k€ le 14/01/2026 · MO AMENAGEMENT TERRAINS FALILIAUX LOCATIFS SAINT MAXIMIN

     marché · porté à 153 k€ le 14/01/2026

     MO AMENAGEMENT TERRAINS FALILIAUX LOCATIFS SAINT MAXIMIN

     153 k€
103. 24/03/2025 SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE, LA NOUVELLE FORGE
     marché · PROGRAMME SOUTIEN AUX FAMILLES ET A LA PARENTALITE

     marché · 86 k€

     PROGRAMME SOUTIEN AUX FAMILLES ET A LA PARENTALITE

     86 k€
104. 24/03/2025 LA NOUVELLE FORGE
     marché · PRESTATIONS POUR LE DEPLOIEMENT DU PROGRAMME DE SOUTIEN AUX FAMILLES ET A LA PARENTALITE SUR LE TERRITOIRE DE L'ACSO

     marché · 86 k€

     PRESTATIONS POUR LE DEPLOIEMENT DU PROGRAMME DE SOUTIEN AUX FAMILLES ET A LA PARENTALITE SUR LE TERRITOIRE DE L'ACSO

     86 k€
105. 24/03/2025 ETUDIS AMENAGEMENT
     marché · MAITRISE D'ŒUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS – ST MAXIMIN

     marché · 149 k€

     MAITRISE D'ŒUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS – ST MAXIMIN

     149 k€
106. 12/03/2025 NAVIS DEVELOPPEMENT
     marché · ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DETERMINER UN MODE DE GESTION – CENTRE D'AFFAIRES ET D'INNOVATION SOCIALE DU SARCUS

     marché · 17 k€

     ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DETERMINER UN MODE DE GESTION – CENTRE D'AFFAIRES ET D'INNOVATION SOCIALE DU SARCUS

     17 k€
107. 29/01/2025 ESPELIA
     marché · ETUDES PREALABLES A LA RESTRUCTURATION DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONDUITE D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, D'UN PASS…

     marché · 170 k€

     ETUDES PREALABLES A LA RESTRUCTURATION DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONDUITE D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, D'UN PASS…

     170 k€
108. 29/01/2025 ESPELIA, TECURBIS et 1 autre
     Accord cadre · montant maximum · ETUDE PREALABLE RESTRUCTURATION RESEAU TRANSPORT

     Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)

     ETUDE PREALABLE RESTRUCTURATION RESEAU TRANSPORT

     170 k€
109. 10/01/2025 PROXELIA
     marché subséquent · MS1_ÉLEC ZONE SICAE RCCEM

     marché subséquent · 127 k€

     MS1_ÉLEC ZONE SICAE RCCEM

     127 k€
110. 10/01/2025 GAZ DE BORDEAUX
     marché subséquent · MS1_FOURNITURE GAZ

     marché subséquent · 471 k€

     MS1_FOURNITURE GAZ

     471 k€
111. 10/01/2025 ENGIE
     marché subséquent · MS1_ÉLEC ZONE ENEDIS

     marché subséquent · 259 k€

     MS1_ÉLEC ZONE ENEDIS

     259 k€
112. 19/12/2024 SMACL ASSURANCES SA
     marché · ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES

     marché · 95 k€

     ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES

     95 k€
113. 19/12/2024 SMACL ASSURANCES SA
     marché · montant porté à 248 k€ le 20/05/2026 · ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES

     marché · porté à 248 k€ le 20/05/2026

     ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES

     248 k€
114. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC

     Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

     MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC

     52 k€
115. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC -tLot n°2 : Travaux de maintenance préventive et curative sur appareils radiants et …

     Accord cadre · 829 k€ (montant maximum)

     Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC -tLot n°2 : Travaux de maintenance préventive et curative sur appareils radiants et …

     829 k€
116. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC - Lot n°1 : Travaux de Plomberie/Chauffage (maintenances préventive et curative chau…

     Accord cadre · 409 k€ (montant maximum)

     Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC - Lot n°1 : Travaux de Plomberie/Chauffage (maintenances préventive et curative chau…

     409 k€
117. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE CURATIVE RADIANTS ET AEROTHERMES GAZ

     Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

     MAINTENANCE PREVENTIVE CURATIVE RADIANTS ET AEROTHERMES GAZ

     210 k€
118. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PLOMBERIE CHAUFFAGE CHAUDIERE GAZ EXTRACTION

     Accord cadre · 103 k€ (montant maximum)

     MAINTENANCE PLOMBERIE CHAUFFAGE CHAUDIERE GAZ EXTRACTION

     103 k€
119. 17/12/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     Accord cadre · montant maximum · Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC -tLot n°3 : Travaux de maintenance préventive et curative des Ventilations Mécanique…

     Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)

     Travaux de maintenance préventive et curative des installations de plomberie, chauffage et VMC -tLot n°3 : Travaux de maintenance préventive et curative des Ventilations Mécanique…

     209 k€
120. 11/12/2024 EDENRED FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · Prestation de fourniture, livraison et gestion des titres repas dématérialises pour les agents de l'ACSO

     Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

     Prestation de fourniture, livraison et gestion des titres repas dématérialises pour les agents de l'ACSO

     700 k€
121. 11/12/2024 EDENRED FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON GESTION TITRES REPAS DEMATERIALISES

     Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

     FOURNITURE LIVRAISON GESTION TITRES REPAS DEMATERIALISES

     350 k€
122. 04/12/2024 GAZ DE BORDEAUX
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE GAZ

     Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

     FOURNITURE DE GAZ

     1,9 M€
123. 04/12/2024 ENGIE
     Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE ZONE ENEDIS

     Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

     ELECTRICITE ZONE ENEDIS

     1,0 M€
124. 04/12/2024 PROXELIA
     Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE ZONE SICAE RCCEM

     Accord cadre · 508 k€ (montant maximum)

     ELECTRICITE ZONE SICAE RCCEM

     508 k€
125. 27/11/2024 V 3 C ENVIRONNEMENT
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D’ABRI-BACS

     Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

     FOURNITURE D’ABRI-BACS

     480 k€
126. 27/11/2024 V 3 C ENVIRONNEMENT
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’abri-bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

     Fourniture d’abri-bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     480 k€
127. 07/11/2024 DCI ENVIRONNEMENT
     marché · MAITRISE D'OEUVRE –- AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET ST LEU D'ESSERENT

     marché · 149 k€

     MAITRISE D'OEUVRE –- AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ENTRE CREIL, MONTATAIRE ET ST LEU D'ESSERENT

     149 k€
128. 07/11/2024 INGC INGENIERIE CONSTRUCTION, DCI ENVIRONNEMENT
     marché · 2 avenants · MO AMENAGEMENT BERGES CREIL - MONTATAIRE - ST LEU

     marché · 150 k€ (2 avenants)

     MO AMENAGEMENT BERGES CREIL - MONTATAIRE - ST LEU

     150 k€
129. 17/10/2024 VALORBIOCOMPOST
     Accord cadre · montant maximum · COLLECTE PAV BIODECHETS

     Accord cadre · 740 k€ (montant maximum)

     COLLECTE PAV BIODECHETS

     740 k€
130. 16/10/2024 VALORBIOCOMPOST
     Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE TRANSPORT DES DECHETS ALIMENTAIRES

     Accord cadre · 740 k€ (montant maximum)

     PRESTATION DE COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE TRANSPORT DES DECHETS ALIMENTAIRES

     740 k€
131. 14/10/2024 SULO FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bio seaux - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Fourniture de bio seaux - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     200 k€
132. 14/10/2024 FM DEVELOPPEMENT
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     Fourniture de bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

     40 k€
133. 14/10/2024 SULO FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BIO SEAUX

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     FOURNITURE DE BIO SEAUX

     200 k€
134. 14/10/2024 FM DEVELOPPEMENT
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     FOURNITURE DE BACS

     40 k€
135. 14/10/2024 V 3 C ENVIRONNEMENT
     Accord cadre · montant maximum · MONTAGE, POSE ET INSTALLATION D’ABRI BACS

     Accord cadre · 91 k€ (montant maximum)

     MONTAGE, POSE ET INSTALLATION D’ABRI BACS

     91 k€
136. 14/10/2024 V 3 C ENVIRONNEMENT
     Accord cadre · montant maximum · Montage, pose et installation d’abri bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OI…

     Accord cadre · 91 k€ (montant maximum)

     Montage, pose et installation d’abri bacs - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OI…

     91 k€
137. 10/10/2024 IPF 54
     Accord cadre · montant maximum · TVX BATIMENT MODULAIRE LYCEE GOURNAY

     Accord cadre · 335 k€ (montant maximum)

     TVX BATIMENT MODULAIRE LYCEE GOURNAY

     335 k€
138. 09/10/2024 TALLENSI
     Accord cadre · montant maximum · MIGRATION ET MUTUALISATION MICROSOFT ACTIVE

     Accord cadre · 847 k€ (montant maximum)

     MIGRATION ET MUTUALISATION MICROSOFT ACTIVE

     847 k€
139. 09/10/2024 TALLENSI
     Accord cadre · montant maximum · MIGRATION et MUTUALISATION MICROSOFT ACTIVE DIRECTORY ET MICROSOFT EXCHANGE

     Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

     MIGRATION et MUTUALISATION MICROSOFT ACTIVE DIRECTORY ET MICROSOFT EXCHANGE

     112 k€
140. 02/10/2024 INGETEC
     Accord cadre · montant maximum · ETUDE BARREAU RD200

     Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

     ETUDE BARREAU RD200

     180 k€
141. 02/10/2024 INGETEC
     Accord cadre · montant maximum · ETUDE DE MODELISATION DE TRAFIC ET PRE-OPERATIONNELLE POUR LA RESTRUCTURATION DU RESEAU VIAIRE AUTOUR DE LA GARE DE CREIL

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     ETUDE DE MODELISATION DE TRAFIC ET PRE-OPERATIONNELLE POUR LA RESTRUCTURATION DU RESEAU VIAIRE AUTOUR DE LA GARE DE CREIL

     200 k€
142. 28/08/2024 ENTREPRISE TERNOISE DE CARRELAGE
     marché · montant porté à 144 k€ le 29/10/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 09: Carrelages, Faïences

     marché · porté à 144 k€ le 29/10/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 09: Carrelages, Faïences

     144 k€
143. 26/08/2024 MENUISERIE ALUMINIUM WILLOT
     marché · 3 : Menuiseries extérieures - Serrurerie - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 76 k€

     3 : Menuiseries extérieures - Serrurerie - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     76 k€
144. 26/08/2024 A2CB
     marché · 1 avenant · COUVERTURE – CHARPENTE - BARDAGE METALLIQUE / BARDAGE PANNEA

     marché · 314 k€ (1 avenant)

     COUVERTURE – CHARPENTE - BARDAGE METALLIQUE / BARDAGE PANNEA

     314 k€
145. 26/08/2024 A2CB
     marché · 2 : Couverture – Charpente - Bardage métallique / Bardage panneaux fibre ciment - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 314 k€

     2 : Couverture – Charpente - Bardage métallique / Bardage panneaux fibre ciment - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     314 k€
146. 26/08/2024 MENUISERIE ALUMINIUM WILLOT
     marché · 3 avenants · MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

     marché · 76 k€ (3 avenants)

     MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

     76 k€
147. 07/08/2024 PIVETTA BATIMENT, PIVETTA BTP
     marché · montant porté à 193 k€ le 26/03/2025 · DESAMIANTAGE – DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD - ESPACE VERT

     marché · porté à 193 k€ le 26/03/2025

     DESAMIANTAGE – DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD - ESPACE VERT

     193 k€
148. 02/08/2024 EURL RC2B
     marché · 7 : Carrelage - Faïence - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 27 k€

     7 : Carrelage - Faïence - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     27 k€
149. 02/08/2024 RAMERY ENERGIES
     marché · 8 : Plomberie – Chauffage - Ventilation - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 167 €

     8 : Plomberie – Chauffage - Ventilation - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     167 €
150. 02/08/2024 RAMERY ENERGIES
     marché · montant porté à 183 k€ le 22/05/2025 · PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION

     marché · porté à 183 k€ le 22/05/2025

     PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION

     183 k€
151. 02/08/2024 TH COULEUR
     marché · 6 : Peinture – Sol souple - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 26 k€

     6 : Peinture – Sol souple - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     26 k€
152. 02/08/2024 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE
     marché · 9 : Electricité - Courants fort / faible - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 60 k€

     9 : Electricité - Courants fort / faible - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     60 k€
153. 02/08/2024 SOCIETE BOITEL ET FILS
     marché · 5 : Menuiseries intérieures - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 29 k€

     5 : Menuiseries intérieures - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     29 k€
154. 02/08/2024 MARISOL
     marché · 4 : Doublage - Cloison – Faux plafond – Menuiseries intérieures - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 39 k€

     4 : Doublage - Cloison – Faux plafond – Menuiseries intérieures - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     39 k€
155. 02/08/2024 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE
     marché · 2 avenants · ELECTRICITE, COURANTS FORT / FAIBLE

     marché · 60 k€ (2 avenants)

     ELECTRICITE, COURANTS FORT / FAIBLE

     60 k€
156. 30/07/2024 COLAS FRANCE
     marché · Lot 1 : VRD - Travaux d'aménagement provisoire du site de l'ancien lycée Gournay à Creil, situé Impasse Gournay, à Creil (60).

     marché · 230 k€

     Lot 1 : VRD - Travaux d'aménagement provisoire du site de l'ancien lycée Gournay à Creil, situé Impasse Gournay, à Creil (60).

     230 k€
157. 30/07/2024 IPF 54
     marché · montant porté à 232 k€ le 04/06/2025 · TRAVAUX PROVISOIRE LYCEE GOURNAY

     marché · porté à 232 k€ le 04/06/2025

     TRAVAUX PROVISOIRE LYCEE GOURNAY

     232 k€
158. 19/07/2024 COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM)
     Accord cadre · montant maximum · ORGANISATION DES TRANSPORTS EXTRASCOLAIRES ET PONCTUELS - LOT 1 : TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES

     Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

     ORGANISATION DES TRANSPORTS EXTRASCOLAIRES ET PONCTUELS - LOT 1 : TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES

     500 k€
159. 19/07/2024 ETUDIS AMENAGEMENT
     marché · montant porté à 39 k€ le 19/07/2024 · Maîtrise d'œuvre concernant la mise aux normes relative à l'accessibilité des points d'arrêt du réseau de transport AXO dans le cadre de l'agenda d'accessibilité programme.

     marché · porté à 39 k€ le 19/07/2024

     Maîtrise d'œuvre concernant la mise aux normes relative à l'accessibilité des points d'arrêt du réseau de transport AXO dans le cadre de l'agenda d'accessibilité programme.

     39 k€
160. 18/07/2024 COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM)
     Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES LOT 1

     Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

     TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES LOT 1

     500 k€
161. 18/07/2024 TRANSPORTS EVRARD
     Accord cadre · montant maximum · ORGANISATION DES TRANSPORTS EXTRASCOLAIRES ET PONCTUELS : LOT 1 - TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES

     Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

     ORGANISATION DES TRANSPORTS EXTRASCOLAIRES ET PONCTUELS : LOT 1 - TRANSPORTS REGULIERS EXTRASCOLAIRES

     500 k€
162. 18/07/2024 TRANSPORTS EVRARD, COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM)
     Accord cadre · montant maximum · Transports réguliers extrascolaires - Organisation des transports extrascolaires et ponctuels

     Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

     Transports réguliers extrascolaires - Organisation des transports extrascolaires et ponctuels

     1,0 M€
163. 17/07/2024 VERDI INGENIERIE COEUR DE FRANCE
     marché · 1 avenant · MO REHAB RESEAUX QUARTIER BRECHE ET QUAI D'AMONT

     marché · 114 k€ (1 avenant)

     MO REHAB RESEAUX QUARTIER BRECHE ET QUAI D'AMONT

     114 k€
164. 02/07/2024 AGENOR CREIL
     marché · Entretien et nettoyage des bâtiments communaux et des gymnases de la Ville de Creil: Lot 2: 2024-018-02

     marché · 4,0 M€

     Entretien et nettoyage des bâtiments communaux et des gymnases de la Ville de Creil: Lot 2: 2024-018-02

     4,0 M€
165. 02/07/2024 PIVETTA BATIMENT
     marché · 1 : Désamiantage – Démolition - Gros œuvre - VRD - Espace Vert - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     marché · 177 k€

     1 : Désamiantage – Démolition - Gros œuvre - VRD - Espace Vert - RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU GYMNASE ANATOLE FRANCE A MONTATAIRE

     177 k€
166. 01/07/2024 AGENOR CREIL
     marché · Entretien et nettoyage des bâtiments communaux et des gymnases de la Ville de Creil: Lot 1: 2024-018-01

     marché · 2,4 M€

     Entretien et nettoyage des bâtiments communaux et des gymnases de la Ville de Creil: Lot 1: 2024-018-01

     2,4 M€
167. 27/06/2024 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
     marché · FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS

     marché · 153 k€

     FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS

     153 k€
168. 27/06/2024 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
     marché · FOURNITURE ET LIVRAISON BOM COLLECTE PAP

     marché · 153 k€

     FOURNITURE ET LIVRAISON BOM COLLECTE PAP

     153 k€
169. 12/06/2024 DIAPHANE
     marché · BIENNALE USIMAGES 2024-2025

     marché · 100 k€

     BIENNALE USIMAGES 2024-2025

     100 k€
170. 15/05/2024 LA FAIENCERIE - THEATRE DE CREIL
     marché · Prestation de service pour la mise en oeuvre d'un accueil de résidence artistique de compagnie de cirque sous chapiteau ou structure itinérante par une structure culturelle dans l…

     marché · 76 k€

     Prestation de service pour la mise en oeuvre d'un accueil de résidence artistique de compagnie de cirque sous chapiteau ou structure itinérante par une structure culturelle dans l…

     76 k€
171. 15/05/2024 LA FAIENCERIE - THEATRE DE CREIL
     marché · RESIDENCE ARTISTIQUE GOURNAY

     marché · 76 k€

     RESIDENCE ARTISTIQUE GOURNAY

     76 k€
172. 06/05/2024 ODH
     marché · 04 - Peinture - Parquet - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 15 k€

     04 - Peinture - Parquet - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     15 k€
173. 03/05/2024 ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
     marché · 06 - Plomberie Chauffage Ventilation - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 15 k€

     06 - Plomberie Chauffage Ventilation - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     15 k€
174. 03/05/2024 FNAC DARTY
     marché · 08 - Cuisine avec électro-ménager - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 12 k€

     08 - Cuisine avec électro-ménager - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     12 k€
175. 03/05/2024 AEM-ELEC
     marché · 05 - Electricité courants forts et faibles - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 16 k€

     05 - Electricité courants forts et faibles - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     16 k€
176. 03/05/2024 PIDEM CONSTRUCTION
     marché · 01 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 20 k€

     01 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     20 k€
177. 03/05/2024 CAP ENERGIE
     marché · 07 - Mobilier sur mesure - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 24 k€

     07 - Mobilier sur mesure - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     24 k€
178. 03/05/2024 MARISOL
     marché · 3 -Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 21 k€

     3 -Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     21 k€
179. 03/05/2024 MS BAT
     marché · 02 - Menuiseries extérieures aluminium - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     marché · 27 k€

     02 - Menuiseries extérieures aluminium - Travaux d'aménagement du local Carrefour de femmes.

     27 k€
180. 30/04/2024 DM SERVICES
     marché · GESTION D'EQUIPEMENTS D'ACCUEIL DE GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE (OISE)

     marché · 177 k€

     GESTION D'EQUIPEMENTS D'ACCUEIL DE GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE (OISE)

     177 k€
181. 30/04/2024 DM SERVICES
     marché · GESTION EQUIPEMENT D'ACCUEIL GDV ET TERRAIN FAMILIAUX

     marché · 197 k€

     GESTION EQUIPEMENT D'ACCUEIL GDV ET TERRAIN FAMILIAUX

     197 k€
182. 23/04/2024 MODERN CONSTRUCTION BATIMENT
     marché · 2 avenants · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 01: Gros oeuvre et fondations

     marché · 943 k€ (2 avenants)

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 01: Gros oeuvre et fondations

     943 k€
183. 23/04/2024 GROUPE EMILE DUFOUR
     marché · montant porté à 288 k€ le 29/10/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 12: Electricité - Courants forts et faibles

     marché · porté à 288 k€ le 29/10/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 12: Electricité - Courants forts et faibles

     288 k€
184. 23/04/2024 SARL ETABLISSEMENTS BRIGAUD
     marché · 1 avenant · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 11: Chauffage - Ventilation - Plomberie

     marché · 585 k€ (1 avenant)

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 11: Chauffage - Ventilation - Plomberie

     585 k€
185. 23/04/2024 SARL BEAUVAISIS DECOR
     marché · montant porté à 88 k€ le 24/07/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 10: Peinture

     marché · porté à 88 k€ le 24/07/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 10: Peinture

     88 k€
186. 22/04/2024 TH COULEUR
     marché · montant porté à 88 k€ le 26/08/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 08: Revêtements de sols souples

     marché · porté à 88 k€ le 26/08/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 08: Revêtements de sols souples

     88 k€
187. 22/04/2024 RAMERY TRAVAUX PUBLICS
     marché · montant porté à 462 k€ le 16/07/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 15: VRD - Espaces verts

     marché · porté à 462 k€ le 16/07/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 15: VRD - Espaces verts

     462 k€
188. 22/04/2024 GOUDALLE CHARPENTE
     marché · montant porté à 237 k€ le 01/08/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 03: Bardage et platelage bois

     marché · porté à 237 k€ le 01/08/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 03: Bardage et platelage bois

     237 k€
189. 22/04/2024 ATELIERS DE MENUISERIE DUBAS DE DAOURS
     marché · montant porté à 357 k€ le 29/10/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 04: Menuiserie intérieure

     marché · porté à 357 k€ le 29/10/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 04: Menuiserie intérieure

     357 k€
190. 22/04/2024 3C PICARDIE
     marché · montant porté à 121 k€ le 29/07/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 14: Equipements Cuisine

     marché · porté à 121 k€ le 29/07/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 14: Equipements Cuisine

     121 k€
191. 22/04/2024 BATI FRANCE
     marché · 1 avenant · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 06: Menuiseries extérieures - Serrurerie

     marché · 730 k€ (1 avenant)

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 06: Menuiseries extérieures - Serrurerie

     730 k€
192. 22/04/2024 GOUDALLE CHARPENTE
     marché · montant porté à 1,6 M€ le 29/07/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 02: Ossature bois et structure métallique

     marché · porté à 1,6 M€ le 29/07/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 02: Ossature bois et structure métallique

     1,6 M€
193. 22/04/2024 TK ELEVATOR FRANCE
     marché · 1 avenant · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 13: Ascenseurs

     marché · 44 k€ (1 avenant)

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 13: Ascenseurs

     44 k€
194. 22/04/2024 RAMERY ENVELOPPE
     marché · 1 avenant · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 05: Couverture étanchéité

     marché · 480 k€ (1 avenant)

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 05: Couverture étanchéité

     480 k€
195. 22/04/2024 MARISOL
     marché · montant porté à 302 k€ le 13/06/2025 · Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 07: Plâtrerie - Faux plafonds

     marché · porté à 302 k€ le 13/06/2025

     Construction d'une école relai en bâtiments modulaires sur la Ville de Creil.: Lot 07: Plâtrerie - Faux plafonds

     302 k€
196. 12/04/2024 TPIP
     Accord cadre · montant maximum · TVX DEFENSE INCENDIE RESERVES ET POINT D'EAU

     Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

     TVX DEFENSE INCENDIE RESERVES ET POINT D'EAU

     150 k€
197. 10/04/2024 ORANGE BUSINESS SERVICES, ORANGE et 1 autre
     Accord cadre · montant maximum · LOT 5_FIXE MOBILE SÉCURISATION

     Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

     LOT 5_FIXE MOBILE SÉCURISATION

     25 k€
198. 10/04/2024 COLAS FRANCE
     marché · Travaux de renforcement du réseau adduction eau potable et reprise de la chaussée – route de Cramoisy – CRAMOISY/SAINT VAAST LES MELLO - lot 1 Travaux de VRD

     marché · 480 k€

     Travaux de renforcement du réseau adduction eau potable et reprise de la chaussée – route de Cramoisy – CRAMOISY/SAINT VAAST LES MELLO - lot 1 Travaux de VRD

     480 k€
199. 10/04/2024 IPF 54
     Accord cadre · montant maximum · AEP - TVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU ROUTE DE CRAMOISY

     Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

     AEP - TVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU ROUTE DE CRAMOISY

     250 k€
200. 10/04/2024 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
     Accord cadre · montant maximum · SFR_LOT2_TELEPHONE FIXE ET ENGAG AVANCE

     Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

     SFR_LOT2_TELEPHONE FIXE ET ENGAG AVANCE

     600 k€
201. 10/04/2024 TPIP
     Accord cadre · montant maximum · Travaux de mise en conformité de la défense incendie : réserves d'eau et point d'eau naturels ou artificiels

     Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

     Travaux de mise en conformité de la défense incendie : réserves d'eau et point d'eau naturels ou artificiels

     600 k€
202. 10/04/2024 IPF 54
     Accord cadre · montant maximum · VRD - TVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU ROUTE DE CRAMOISY

     Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

     VRD - TVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU ROUTE DE CRAMOISY

     480 k€
203. 10/04/2024 COLAS FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · Travaux du réseau adduction eau potable - Travaux de renforcement du réseau adduction eau potable et reprise de la chaussée – route de Cramoisy – CRAMOISY/SAINT VAAST LES MELLO - …

     Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

     Travaux du réseau adduction eau potable - Travaux de renforcement du réseau adduction eau potable et reprise de la chaussée – route de Cramoisy – CRAMOISY/SAINT VAAST LES MELLO - …

     250 k€
204. 03/04/2024 SECHE ASSAINISSEMENT
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d eaux pluviales d eaux usées et les postes de relevage de l Agglomération Creil Sud Oise dans le domaine privé

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Entretien des réseaux d eaux pluviales d eaux usées et les postes de relevage de l Agglomération Creil Sud Oise dans le domaine privé

     200 k€
205. 03/04/2024 AEM-ELEC
     Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE CENTRALES INCENDIE

     Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

     MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE CENTRALES INCENDIE

     43 k€
206. 03/04/2024 SECHE ASSAINISSEMENT
     Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN RESEAUX DOMAINE PRIVE ACSO

     Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

     ENTRETIEN RESEAUX DOMAINE PRIVE ACSO

     50 k€
207. 02/04/2024 EUROFEU SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Maintenance Préventive et Corrective des Systèmes de Désenfumage - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - Lot 4

     Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)

     Maintenance Préventive et Corrective des Systèmes de Désenfumage - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - Lot 4

     170 k€
208. 02/04/2024 AEM-ELEC
     Accord cadre · montant maximum · Maintenance Préventive et Corrective des Centrales Incendie - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

     Accord cadre · 171 k€ (montant maximum)

     Maintenance Préventive et Corrective des Centrales Incendie - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

     171 k€
209. 02/04/2024 EUROFEU SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE SYSTEMES DE DESENFUMAGE

     Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

     MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE SYSTEMES DE DESENFUMAGE

     42 k€
210. 21/03/2024 MULTI ' FORM
     marché · FOURNITURE INSTALLATION SALLE MUSCULATION DOJO

     marché · 98 k€

     FOURNITURE INSTALLATION SALLE MUSCULATION DOJO

     98 k€
211. 21/03/2024 MULTI ' FORM
     marché · IMPLANTATION, FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE SALLE DE MUSCULATION AU DOJO DU STADE MARIE CURIE A NOGENT SUR OISE

     marché · 98 k€

     IMPLANTATION, FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE SALLE DE MUSCULATION AU DOJO DU STADE MARIE CURIE A NOGENT SUR OISE

     98 k€
212. 04/03/2024 HYDREA
     marché · REHABILITATION ET REDIMENSIONNEMENT DU POSTE BAROCHE A SAINT LEU D'ESSERENT

     marché · 185 k€

     REHABILITATION ET REDIMENSIONNEMENT DU POSTE BAROCHE A SAINT LEU D'ESSERENT

     185 k€
213. 04/03/2024 HYDREA
     marché · 1 avenant · REHABILITATION REDIMENSIONNEMENT POSTE BAROCHE EAUX USEES

     marché · 185 k€ (1 avenant)

     REHABILITATION REDIMENSIONNEMENT POSTE BAROCHE EAUX USEES

     185 k€
214. 14/02/2024 COLAS FRANCE
     marché · REQUALIFICATION DE LA RUE DU PONT DE LA BRECHE SUD A VILLERS-SAINT-PAUL

     marché · 760 k€

     REQUALIFICATION DE LA RUE DU PONT DE LA BRECHE SUD A VILLERS-SAINT-PAUL

     760 k€
215. 14/02/2024 SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
     Accord cadre · montant maximum · AMO CONCESSIONNAIRE COMMANDERIE NOGENT SUR OISE

     Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)

     AMO CONCESSIONNAIRE COMMANDERIE NOGENT SUR OISE

     47 k€
216. 14/02/2024 SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
     marché · Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la consultation et la désignation d'un concessionnaire en charge du recyclage de la copropriété de la Commanderie à Nogent-Sur-Oise

     marché · 47 k€

     Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la consultation et la désignation d'un concessionnaire en charge du recyclage de la copropriété de la Commanderie à Nogent-Sur-Oise

     47 k€
217. 14/02/2024 IPF 54
     Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX PONT DE LA BRECHE VILLERS SAINT PAUL

     Accord cadre · 760 k€ (montant maximum)

     TRAVAUX PONT DE LA BRECHE VILLERS SAINT PAUL

     760 k€
218. 04/01/2024 ARMOR GROUPE
     Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE REGULIERES ET PONCTUELLES GYMNASES ET BAT ACSO

     Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)

     NETTOYAGE REGULIERES ET PONCTUELLES GYMNASES ET BAT ACSO

     176 k€
219. 04/01/2024 ARMOR GROUPE
     Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE NETTOYAGE REGULIERES ET PONCTUELLES DES GYMNASES ET DES BATIMENTS DE L'ACSO

     Accord cadre · 705 k€ (montant maximum)

     PRESTATIONS DE NETTOYAGE REGULIERES ET PONCTUELLES DES GYMNASES ET DES BATIMENTS DE L'ACSO

     705 k€
220. 04/01/2024 VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · COLLECTE PAV EMBALLAGES RECYCLABLES OM RESIDUELLES

     Accord cadre · 230 k€ (montant maximum)

     COLLECTE PAV EMBALLAGES RECYCLABLES OM RESIDUELLES

     230 k€
221. 04/01/2024 VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · COLLECTE PAV VERRE

     Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

     COLLECTE PAV VERRE

     62 k€
222. 04/01/2024 VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · Collecte en points d’apport volontaire sur le territoire de l’ACSO lot 1 : collecte des emballages recyclables, corps creux et corps plats dit Monoflux, et ordures ménagères résid…

     Accord cadre · 920 k€ (montant maximum)

     Collecte en points d’apport volontaire sur le territoire de l’ACSO lot 1 : collecte des emballages recyclables, corps creux et corps plats dit Monoflux, et ordures ménagères résid…

     920 k€
223. 04/01/2024 BARRIQUAND S.A.
     marché · TVX EXTENSION RESEAUX AEP ET EU VOIE SAULCY NSO

     marché · 118 k€

     TVX EXTENSION RESEAUX AEP ET EU VOIE SAULCY NSO

     118 k€
224. 04/01/2024 BARRIQUAND S.A.
     marché · TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAUX AEP ET EAUX USEES VOIE DE SAULCY A NOGENT SUR OISE

     marché · 118 k€

     TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAUX AEP ET EAUX USEES VOIE DE SAULCY A NOGENT SUR OISE

     118 k€
225. 29/12/2023 Gregory Adam
     marché · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

     marché · 106 k€

     ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

     106 k€
226. 11/12/2023 ENTREPRISE TEIXEIRA ISA
     Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VRD

     Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

     TRAVAUX DE VRD

     300 k€
227. 11/12/2023 GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS
     Accord cadre · montant maximum · SIGNALISATION VERTICALE MOBILIER URBAIN EQUIPEMENT SPORTIF

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     SIGNALISATION VERTICALE MOBILIER URBAIN EQUIPEMENT SPORTIF

     40 k€
228. 08/11/2023 AREP, EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT et 1 autre
     marché · MO CONCEPTION ET REALISATION PASSERELLE GARE CREIL

     marché · 2,9 M€

     MO CONCEPTION ET REALISATION PASSERELLE GARE CREIL

     2,9 M€
229. 06/11/2023 SOLIHA GRAND PARIS
     Accord cadre · montant maximum · MISSION SUIVI ANIMATION OPAH

     Accord cadre · 361 k€ (montant maximum)

     MISSION SUIVI ANIMATION OPAH

     361 k€
230. 10/08/2023 EUROVIA PICARDIE
     marché subséquent · 1 avenant · TRAVAUX VRD - GROS OEUVRE

     marché subséquent · 347 k€ (1 avenant)

     TRAVAUX VRD - GROS OEUVRE

     347 k€
231. 29/06/2023 Richard Gianina, IC-EAU ENVIRONNEMENT et 1 autre
     marché subséquent · 1 avenant · AMO MODE GESTION COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT

     marché subséquent · 70 k€ (1 avenant)

     AMO MODE GESTION COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT

     70 k€
232. 27/06/2023 PROXELIA
     marché subséquent · 1 avenant · SITES C1 A C5 SUR ZONE RCCEM

     marché subséquent · 400 k€ (1 avenant)

     SITES C1 A C5 SUR ZONE RCCEM

     400 k€
233. 14/06/2023 ENGIE
     marché subséquent · 1 avenant · SITES C5 PUISSANCE <36KVA ALIMENTES PAR ENEDIS

     marché subséquent · 400 k€ (1 avenant)

     SITES C5 PUISSANCE <36KVA ALIMENTES PAR ENEDIS

     400 k€
234. 24/05/2023 GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS
     marché subséquent · 1 avenant · ENTRETIEN DES PROPRIETES FONCIERS DE L' ACSO

     marché subséquent · 58 k€ (1 avenant)

     ENTRETIEN DES PROPRIETES FONCIERS DE L' ACSO

     58 k€
235. 24/04/2023 MEDINGER ET FILS TRAV PUBLIC
     marché subséquent · montant porté à 504 k€ le 25/02/2026 · AMENAGEMENTS CIRCULATIONS DOUCES SUR TERRITOIRES

     marché subséquent · porté à 504 k€ le 25/02/2026

     AMENAGEMENTS CIRCULATIONS DOUCES SUR TERRITOIRES

     504 k€
236. 06/01/2023 DIATECHNIE, ELEMENT ARCHITECTES
     marché · montant porté à 94 k€ le 29/09/2026 · MOE PMR GYM ANATOLE FRANCE MONTATAIRE

     marché · porté à 94 k€ le 29/09/2026

     MOE PMR GYM ANATOLE FRANCE MONTATAIRE

     94 k€
237. 14/12/2022 KOESIO ILE DE FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · LOCATION MATERIEL IMPRESSION

     Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

     LOCATION MATERIEL IMPRESSION

     500 k€
238. 14/12/2022 KOESIO ILE DE FRANCE
     marché · 1 avenant · ACHAT, LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES MOYENS D'IMPRESSION

     marché · 895 k€ (1 avenant)

     ACHAT, LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES MOYENS D'IMPRESSION

     895 k€
239. 29/11/2022 HABITAT ET TERRITOIRES CONSEILS, E.O.H.S.
     Accord cadre · montant maximum · AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

     Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

     AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

     105 k€
240. 29/08/2022 TRANSPORTS EVRARD, COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM)
     marché subséquent · 1 avenant · TRANSPORT EXTRASCOLAIRES PONCTUELS

     marché subséquent · 500 k€ (1 avenant)

     TRANSPORT EXTRASCOLAIRES PONCTUELS

     500 k€
241. 29/08/2022 TRANSPORTS EVRARD, COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM)
     marché subséquent · 1 avenant · TRANSPORT EXTRASCOLAIRES REGULIERS

     marché subséquent · 300 k€ (1 avenant)

     TRANSPORT EXTRASCOLAIRES REGULIERS

     300 k€
242. 13/06/2022 SARL ARTS ET CREATIONS PLURIEL, PIC BOIS RHONE ALPES
     Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE POSE SIGNALÉTIQUE ET MOBILIER RANDONNEE

     Accord cadre · 230 k€ (montant maximum)

     FOURNITURE POSE SIGNALÉTIQUE ET MOBILIER RANDONNEE

     230 k€
243. 17/12/2021 WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
     marché · LOT 6 : PRESTATIONS STATUTAIRES

     marché · 619 k€

     LOT 6 : PRESTATIONS STATUTAIRES

     619 k€
244. 06/07/2021 TPIP, SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
     Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMELIORATION DU RESEAU EP

     Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum)

     TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMELIORATION DU RESEAU EP

     3,8 M€
245. 16/10/2018 SERINYA TELECOM
     marché · FOURNITURE IRU DE LIAISONS FON POUR VILLE CREIL

     marché · 453 k€

     FOURNITURE IRU DE LIAISONS FON POUR VILLE CREIL

     453 k€
246. 03/07/2017 SUEZ EAU FRANCE
     marché · montant porté à 2,0 M€ le 03/12/2025 · DSP REGIE INTERRESSEE EAUX PLUVIALES

     marché · porté à 2,0 M€ le 03/12/2025

     DSP REGIE INTERRESSEE EAUX PLUVIALES

     2,0 M€
247. 03/07/2017 SUEZ EAU FRANCE
     marché · 1 avenant · DSP REGIE INTERESSEE ASSAINISSEMENT

     marché · 5,0 M€ (1 avenant)

     DSP REGIE INTERESSEE ASSAINISSEMENT

     5,0 M€
248. 03/07/2017 SUEZ EAU FRANCE
     marché · 1 avenant · DSP REGIE INTERESSEE EAU POTABLE

     marché · 5,0 M€ (1 avenant)

     DSP REGIE INTERESSEE EAU POTABLE

     5,0 M€
249. 28/04/2014 PHILIPPE VEDIAUD PUBLICITE
     marché · FOURNITURE ET ENTRETIEN ABRIS VOYAGEURS

     marché · 207 k€

     FOURNITURE ET ENTRETIEN ABRIS VOYAGEURS

     207 k€
250. 10/03/2026 CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES
     concession · Concession Habitat dégradé - Copropriétés des Pléiades et de la Roseraie à Creil - Désignation d'un concessionnaire

     concession · 21,2 M€

     Concession Habitat dégradé - Copropriétés des Pléiades et de la Roseraie à Creil - Désignation d'un concessionnaire

     21,2 M€
251. 10/03/2026 SOCIETE D'EXPLOITATION DU SARCUS
     concession · Concession de service public d'exploitation du Centre d'affaires et d'innovation sociale du Sarcus

     concession · 1,7 M€

     Concession de service public d'exploitation du Centre d'affaires et d'innovation sociale du Sarcus

     1,7 M€
252. 16/12/2025 SUEZ EAU FRANCE
     concession · CONCESSION PAR DELEGATION SOUS LA FORME D'UNE REGIE INTERESSEE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DE GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES SUR LE…

     concession · 216,0 M€

     CONCESSION PAR DELEGATION SOUS LA FORME D'UNE REGIE INTERESSEE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DE GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES SUR LE…

     216,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 252.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   siège · SIRET 200 068 047 00014 · administration publique · depuis 01/01/2017

2. Ca Agglomeration Creilsud Oise 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   EAUX · SIRET 200 068 047 00022 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

3. Ca Agglomeration Creilsud Oise 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 068 047 00030 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

4. Ca Agglomeration Creilsud Oise 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   LES MARCHES DE L'OISE · SIRET 200 068 047 00048 · travaux publics · depuis 01/01/2017

5. Ca Agglomeration Creilsud Oise 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   TRANSPORTS URBAINS · SIRET 200 068 047 00055 · transport de voyageurs · depuis 01/01/2017

6. Ca Agglomeration Creilsud Oise 24 Rue de la Villageoise, 60100 Creil

   GOURNAY LES USINES · SIRET 200 068 047 00063 · travaux publics · depuis 01/01/2017

Les 924 autres entreprises du métier « administration publique » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.