ENTREPRISE Administration publique générale › Côte-d'Or ›

CC TILLE ET VENELLE

200 070 910Communauté de communesactive depuis 01/01/2017

20 Rue de la Patenee, 21260 Selongey

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 01/01/2017

État
active active État · depuis le 01/01/2017 9 ans Immatriculation01/01/2017

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

› Agréments et conventions (2)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 210 k€, 20/08/2025

  1. 20/08/2025 SHCB
    marché · Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle.

    marché · 210 k€

    Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle.

    210 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 20 Rue de la Patenee, 21260 Selongey

    siège · SIRET 200 070 910 00068 · administration publique · depuis 06/07/2021

  2. 20 Rue de la Patenee, 21260 Selongey

    ASSAINISSEMENT SPANC · SIRET 200 070 910 00035 · administration publique · depuis 01/01/2017

  3. 20 Rue de la Patenee, 21260 Selongey

    PRODUCTION ET INTERCONNEXION · SIRET 200 070 910 00043 · télécommunications · depuis 01/01/2017

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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