CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2023 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · GARDIENNAGE ET ENTRETIEN HAUT ET BAS DE QUAI - GESTION ADMNISTRATIVE - ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

   marché · 210 k€

   GARDIENNAGE ET ENTRETIEN HAUT ET BAS DE QUAI - GESTION ADMNISTRATIVE - ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

   210 k€
2. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

   marché · 74 k€

   La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

   74 k€
3. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · GARDIENNAGE ET ENTRETIEN HAUT ET BAS DE QUAI - GESTION ADMNISTRATIVE - ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

   marché · 70 k€

   GARDIENNAGE ET ENTRETIEN HAUT ET BAS DE QUAI - GESTION ADMNISTRATIVE - ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

   70 k€
4. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · MISE A DISPOSITION EL

   marché · 696 k€

   MISE A DISPOSITION EL

   696 k€
5. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, ENLEVEMENTS, TRANSPORT ET TRAITEMENT DE CERTAINES CATEGORIE DE DECHETS DANGEREUX (HORS ECODDS)

   marché · 109 k€

   MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, ENLEVEMENTS, TRANSPORT ET TRAITEMENT DE CERTAINES CATEGORIE DE DECHETS DANGEREUX (HORS ECODDS)

   109 k€
6. 09/12/2025 ADEMI PESAGE
   marché · INFORMATISATION DES DEUX DECHETERIES INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE

   marché · 81 k€

   INFORMATISATION DES DEUX DECHETERIES INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE

   81 k€
7. 09/12/2025 ADEMI PESAGE
   marché · INFORMATISATION DES DEUX DECHETERIES INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE

   marché · 244 k€

   INFORMATISATION DES DEUX DECHETERIES INVESTISSEMENT ET MAINTENANCE

   244 k€
8. 09/12/2025 ADEMI PESAGE
   marché · La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

   marché · 98 k€

   La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

   98 k€
9. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   marché · MISE A DISPOSITION EL

   marché · 221 k€

   MISE A DISPOSITION EL

   221 k€
10. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
    marché · La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

    marché · 40 k€

    La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

    40 k€
11. 09/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
    marché · La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

    marché · 241 k€

    La consultation porte sur : - Le gardiennage et l’exploitation du haut de quai ; - La gestion et l’exploitation du bas de quai pour les déchets non dangereux ; - La gestion et l’e…

    241 k€
12. 20/10/2025 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison bacs roulants pour les dechets recyclables collecte en porte a porte a partir du 01/01/2026 commande complementaire

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison bacs roulants pour les dechets recyclables collecte en porte a porte a partir du 01/01/2026 commande complementaire

    200 k€
13. 20/10/2025 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants et livraisons pour la collecte des dechets recyclables pour le passage a la collecte au porte a porte au 01/01/2026

    Accord cadre · 173 k€ (montant maximum)

    Fourniture de bacs roulants et livraisons pour la collecte des dechets recyclables pour le passage a la collecte au porte a porte au 01/01/2026

    173 k€
14. 20/10/2025 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants par la collectivité et opération de livraisons des conteneurs au domicile des usagers pour la collecte des déchets recyclables.

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Acquisition de bacs roulants par la collectivité et opération de livraisons des conteneurs au domicile des usagers pour la collecte des déchets recyclables.

    200 k€
15. 31/08/2025 DIJON METROPOLE
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

    Accord cadre · 580 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

    580 k€
16. 31/08/2025 DIJON METROPOLE
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

    Accord cadre · 577 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

    577 k€
17. 18/08/2025 DIJON METROPOLE
    marché · Traitement des ordures ménagères résiduelles de l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais

    marché · 170 k€

    Traitement des ordures ménagères résiduelles de l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais

    170 k€
18. 24/06/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
    marché · Collecte du verre menager en point d apport volontaire et acheminement au centre de traitement de Champforgeuil

    marché · 86 k€

    Collecte du verre menager en point d apport volontaire et acheminement au centre de traitement de Champforgeuil

    86 k€
19. 24/06/2025 SEPUR
    marché · Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    marché · 244 k€

    Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    244 k€
20. 24/06/2025 SEPUR
    marché · Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    marché · 733 k€

    Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    733 k€
21. 24/06/2025 SEPUR
    marché · Collecte des recyclables en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    marché · 585 k€

    Collecte des recyclables en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole

    585 k€
22. 24/06/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
    marché · Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte du verre ménager en point d'apport volontaire et son achemin…

    marché · 29 k€

    Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte du verre ménager en point d'apport volontaire et son achemin…

    29 k€
23. 24/06/2025 SEPUR
    marché · Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte des recyclables au porte à porte et leur acheminement au cen…

    marché · 195 k€

    Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte des recyclables au porte à porte et leur acheminement au cen…

    195 k€
24. 24/06/2025 SEPUR
    marché · Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte des ordures ménagères résiduelles au porte à porte et leur a…

    marché · 244 k€

    Collecte et transport des OMR et Recyclables en porte à porte Collecte et transport du Verre Ménager en PAV - Collecte des ordures ménagères résiduelles au porte à porte et leur a…

    244 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 24.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 1 Rue de la Gare, 21230 Arnay-le-Duc

   siège · SIRET 200 071 173 00138 · administration publique · depuis 24/02/2023

2. 1 Rue de la Gare, 21230 Arnay-le-Duc

   ZONES INDUSTRIELLES ET ARTISANALES · SIRET 200 071 173 00021 · travaux publics · depuis 01/01/2017

3. 6 Place Bonaventure des Perriers, 21230 Arnay-le-Duc

   OFFICE DE TOURISME · SIRET 200 071 173 00054 · agence de voyage · depuis 01/01/2017

4. 1 Rue de la Gare, 21230 Arnay-le-Duc

   SPANC · SIRET 200 071 173 00112 · administration publique · depuis 01/10/2017

Les 917 autres entreprises du métier « administration publique » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.