ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Vienne ›

SIVOS DOUSSAY-ORCHES-SAVIGNY-SOUS-FAYE (SIVOS DOS)

200 089 233Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 01/01/2020

1 Rue de la Mairie, 86140 Doussay

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : siège, 12/06/2026

Siège
4 Rue du Lavoir, 86140 Savigny-sous-Faye 4 Rue du Lavoir, 86140 Savigny-sous-Faye Siège · du 01/01/2020 au 12/06/2026 6 ans 1 Rue de la Mairie, 86140 Doussay 1 Rue de la Mairie, 86140 Doussay Siège · depuis le 12/06/2026 5 mois
État
active active État · depuis le 01/01/2020 6 ans Immatriculation01/01/2020

Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2026 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie de Doussay 1 Rue de la Mairie, 86140 Doussay

    siège · SIRET 200 089 233 00023 · administration publique · depuis 12/06/2026

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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