ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Jura ›

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE

200 090 801Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS)active depuis 01/01/2020

4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : dénomination, 19/05/2020

Dénomination
CIAS REGION ORGELET, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET JURA SUD CIAS REGION ORGELET, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET JURA SUD Dénomination · du 01/01/2020 au 19/05/2020 4 mois CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE Dénomination · depuis le 19/05/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2020 6 ans Immatriculation01/01/2020

Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2020 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

    siège · SIRET 200 090 801 00016 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2020

  2. 4 Rue du Moulin, 39260 Moirans-en-Montagne

    EHPAD MOIRANS · SIRET 200 090 801 00032 · maison de retraite · depuis 01/01/2020

  3. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

    MAISON DE SANTE · SIRET 200 090 801 00040 · cabinet médical · depuis 01/01/2020

Les 312 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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