ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Doubs ›

SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

200 096 295Syndicat mixte ouvertactive depuis 09/09/2021

Place de L'hotel de Ville, 25500 Morteau

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 09/09/2021

État
active active État · depuis le 09/09/2021 5 ans Immatriculation09/09/2021

Source : INSEE, Sirene · 2021 → 2021 · 1.

› Agréments et conventions (2)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 42 k€, 09/02/2026

  1. 09/02/2026 NATURALIA ENVIRONNEMENT
    marché · Sécuriser les habitats et les espèces remarquables : poursuite des études naturalistes et de la cartographie des habitats des forêts et des milieux associés du Doubs Franco-suisse…

    marché · 42 k€

    Sécuriser les habitats et les espèces remarquables : poursuite des études naturalistes et de la cartographie des habitats des forêts et des milieux associés du Doubs Franco-suisse…

    42 k€
  2. 09/02/2026 NATURALIA ENVIRONNEMENT
    marché · 1 avenant · Sécuriser les habitats et les espèces remarquables : Poursuite des études naturalistes et de la cartographie des habitats des forêts et milieux associés du Doubs Franco-suisse 2 B…

    marché · 41 k€ (1 avenant)

    Sécuriser les habitats et les espèces remarquables : Poursuite des études naturalistes et de la cartographie des habitats des forêts et milieux associés du Doubs Franco-suisse 2 B…

    41 k€
  3. 29/04/2025 ALLIANCE CONSULTANTS
    marché · Réalisation d'un cahier signalétique de propositions et conception graphique de panneaux de randonnées et mobiliers valorisant les belvédères du territoire

    marché · 41 k€

    Réalisation d'un cahier signalétique de propositions et conception graphique de panneaux de randonnées et mobiliers valorisant les belvédères du territoire

    41 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Place de L'hotel de Ville, 25500 Morteau

    siège · SIRET 200 096 295 00015 · administration publique · depuis 09/09/2021

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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