ENTREPRISE Administration publique générale › Doubs ›
COMMUNE DE BAVANS (MAIRIE)
212 500 482Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1978
1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Administration publique générale
- 25/12/1991 activité Administration publique générale
- 01/01/1978 forme juridique Commune et commune nouvelle
- 01/01/1978 siège Mairie, 1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (9)
9 établissements actifs
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1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
siège · MAIRIE · SIRET 212 500 482 00014 · administration publique · depuis 01/03/1983
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Rue des Anemones, 25550 Bavans
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEL AIR 2 · SIRET 212 500 482 00030 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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Rue des Anemones, 25550 Bavans
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 1 · SIRET 212 500 482 00048 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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Rue de la Mairie, 25550 Bavans
SERVICE FORET · SIRET 212 500 482 00105 · forêt · depuis 01/01/1997
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Rue de la Mairie, 25550 Bavans
LOTISSEMENT · SIRET 212 500 482 00113 · travaux publics · depuis 13/11/1998
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4 Rue de la Chapelle, 25550 Bavans
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DOLTO · SIRET 212 500 482 00121 · enseignement privé · depuis 01/09/2003
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Mairie 1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
BATIMENT LOCATIF · SIRET 212 500 482 00139 · location de biens immobiliers · depuis 24/04/2007
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1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
13 LOGEMENTS - CENTRE · SIRET 212 500 482 00147 · location de biens immobiliers · depuis 21/06/2012
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1 Rue des Fleurs, 25550 Bavans
PRODUCTION ELECTRICITE · SIRET 212 500 482 00154 · production d'énergie · depuis 08/03/2023
Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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