DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 5.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Convention collective Statut de la Fonction publique hospitalière · code 5022
3. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/09/2026 BFC REVETEMENT
   marché · Lot 10 - Carrelage - faïence

   marché · 48 k€

   Lot 10 - Carrelage - faïence

   48 k€
2. 14/09/2026 SAS DEBARD
   marché · Lot 08 - Plateforme modulaire - mezzanine

   marché · 326 k€

   Lot 08 - Plateforme modulaire - mezzanine

   326 k€
3. 11/09/2026 EURO SOL
   marché · Lot 11 - Sol souple

   marché · 46 k€

   Lot 11 - Sol souple

   46 k€
4. 11/09/2026 MULTI-BAT
   marché · Lot 04 - Couverture - bardage - étanchéité - zinguerie

   marché · 215 k€

   Lot 04 - Couverture - bardage - étanchéité - zinguerie

   215 k€
5. 10/09/2026 BN FRANCE 2000
   marché · Lot 07 - Portes de garage

   marché · 80 k€

   Lot 07 - Portes de garage

   80 k€
6. 09/09/2026 ALBIZZATI PERE ET FILS
   marché · Lot 02 - Gros œuvre

   marché · 648 k€

   Lot 02 - Gros œuvre

   648 k€
7. 09/09/2026 ALU FACTORY
   marché · 1 avenant · Lot 05 - Menuiserie extérieure aluminium

   marché · 79 k€ (1 avenant)

   Lot 05 - Menuiserie extérieure aluminium

   79 k€
8. 09/09/2026 SARL MENUISERIE CLAUDE
   marché · Lot 15 - Menuiserie intérieure bois

   marché · 51 k€

   Lot 15 - Menuiserie intérieure bois

   51 k€
9. 09/09/2026 G2T
   marché · Lot 13 - Chauffage - ventilation

   marché · 295 k€

   Lot 13 - Chauffage - ventilation

   295 k€
10. 09/09/2026 SAS DEBARD
    marché · Lot 03 - Charpente métallique

    marché · 183 k€

    Lot 03 - Charpente métallique

    183 k€
11. 09/09/2026 EIMI ELEC
    marché · Lot 12 - Electricité

    marché · 336 k€

    Lot 12 - Electricité

    336 k€
12. 09/09/2026 SCHINDLER
    marché · Lot 16 - Ascenseur - monte charge

    marché · 45 k€

    Lot 16 - Ascenseur - monte charge

    45 k€
13. 09/09/2026 G2T
    marché · Lot 14 - Plomberie - sanitaire

    marché · 84 k€

    Lot 14 - Plomberie - sanitaire

    84 k€
14. 09/09/2026 MEYER ISOLATION
    marché · Lot 09 - Plâtrerie - faux-plafond - peinture - nettoyage

    marché · 340 k€

    Lot 09 - Plâtrerie - faux-plafond - peinture - nettoyage

    340 k€
15. 09/09/2026 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
    marché · Lot 01 - Terrassements - VRD - Aménagements extérieurs

    marché · 900 k€

    Lot 01 - Terrassements - VRD - Aménagements extérieurs

    900 k€
16. 02/09/2026 UNION DES PRODUCTEURS LOCAUX D'ELECTRICITE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et acheminement de l'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture et acheminement de l'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort

    1,0 M€
17. 02/09/2026 NEWDAY
    Accord cadre · montant maximum · Marché de service de relations presse nationales

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Marché de service de relations presse nationales

    150 k€
18. 26/08/2026 CLAIR ET NET
    marché · 1 avenant · Lot 2 Etanchéité zinguerie

    marché · 161 k€ (1 avenant)

    Lot 2 Etanchéité zinguerie

    161 k€
19. 21/08/2026 EURO SOL
    Accord cadre · montant maximum · Lot no06 : Revêtements de sols et de faïence

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Lot no06 : Revêtements de sols et de faïence

    300 k€
20. 19/08/2026 INCENDIE PROTECTION SECURITE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 02 Maintenance des systèmes de désenfumage

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT 02 Maintenance des systèmes de désenfumage

    80 k€
21. 12/08/2026 ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND EST
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET ACQUISITION DU LOGICIEL TEXA, DES SERVICES CONNECTES, PRESTATIONS ET MATERIELS ASSOCIES

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET ACQUISITION DU LOGICIEL TEXA, DES SERVICES CONNECTES, PRESTATIONS ET MATERIELS ASSOCIES

    160 k€
22. 06/08/2026 LOXAM
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE MATERIELS DE CHANTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE MATERIELS DE CHANTIER POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

    200 k€
23. 20/07/2026 ROBERT CHARTIER APPLICATION
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 05 : PONTAGE DE FISSURES

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    LOT No 05 : PONTAGE DE FISSURES

    600 k€
24. 20/07/2026 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 02 : REALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU)

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    LOT No 02 : REALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU)

    1,4 M€
25. 16/07/2026 STPI ROUTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 04 : TRAITEMENET DES DEGRADATIONS DE CHAUSSEE (PATA)

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    LOT No 04 : TRAITEMENET DES DEGRADATIONS DE CHAUSSEE (PATA)

    600 k€
26. 16/07/2026 STPI ROUTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 03 : TRAITEMENT DES DEGRADATIONS DE CHAUSSEES PAR ENROBES PROJETES

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    LOT No 03 : TRAITEMENT DES DEGRADATIONS DE CHAUSSEES PAR ENROBES PROJETES

    1,4 M€
27. 16/07/2026 SAS PROBINORD
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 01 : REALISATION D'ENROBES COULES A FROID (ECF)

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    LOT No 01 : REALISATION D'ENROBES COULES A FROID (ECF)

    1,0 M€
28. 09/07/2026 BARDOZ BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
    marché · 2 avenants · LOT 1 INSTALLATION CHANTIER DECONSTRUCTION GROS OEUVRE

    marché · 55 k€ (2 avenants)

    LOT 1 INSTALLATION CHANTIER DECONSTRUCTION GROS OEUVRE

    55 k€
29. 08/07/2026 ELEC CONCEPT
    marché · 1 avenant · LOT 10 ELECTRICITE

    marché · 45 k€ (1 avenant)

    LOT 10 ELECTRICITE

    45 k€
30. 08/07/2026 CURTI
    marché · 2 avenants · LOT 5 PLATRERIE PEINTURE NETTOYAGE

    marché · 66 k€ (2 avenants)

    LOT 5 PLATRERIE PEINTURE NETTOYAGE

    66 k€
31. 16/06/2026 MOREL TOITURES
    marché · montant porté à 197 k€ le 06/10/2026 · Lot 04 Couverture zinguerie

    marché · porté à 197 k€ le 06/10/2026

    Lot 04 Couverture zinguerie

    197 k€
32. 10/06/2026 CURTI
    marché · 2 avenants · Lot 05 Peinture charpente métallique

    marché · 45 k€ (2 avenants)

    Lot 05 Peinture charpente métallique

    45 k€
33. 12/05/2026 CARS MOUCHET
    Accord cadre · montant maximum · SERVICES DE TRANSPORT DES ENFANTS CONFIES AU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT DANS LE CADRE D'UNE MESURE EDUCATIVE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    SERVICES DE TRANSPORT DES ENFANTS CONFIES AU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT DANS LE CADRE D'UNE MESURE EDUCATIVE

    500 k€
34. 05/05/2026 MANTIC DATA EUROPE
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE LA PLATEFORME MANTY DECISION DE SES CONNECTEURS ET ACQUISITIONS

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DE LA PLATEFORME MANTY DECISION DE SES CONNECTEURS ET ACQUISITIONS

    320 k€
35. 04/05/2026 A.F.C.I
    Accord cadre · montant maximum · ANALYSE DE LA PRATIQUE LOT 1 SOCIAL

    Accord cadre · 174 k€ (montant maximum)

    ANALYSE DE LA PRATIQUE LOT 1 SOCIAL

    174 k€
36. 27/04/2026 BDP
    marché · MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

    marché · 285 k€

    MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

    285 k€
37. 23/04/2026 RICHERT GENIE CIVIL
    marché · 2 avenants · RECONSTRUCTION DU TABLIER DE L'OUVRAGE D'ART SUR LA RD24 A CHAUX

    marché · 342 k€ (2 avenants)

    RECONSTRUCTION DU TABLIER DE L'OUVRAGE D'ART SUR LA RD24 A CHAUX

    342 k€
38. 10/04/2026 ARTELIA
    marché · Amélioration d'éléments hydromécaniques sur la prise d'eau des bassins d'écrêtement des crues de Grosmagny

    marché · 50 k€

    Amélioration d'éléments hydromécaniques sur la prise d'eau des bassins d'écrêtement des crues de Grosmagny

    50 k€
39. 08/04/2026 AIRE URBAINE BATIMENT ET ENVIRONNEMENT
    marché · AMENAGEMENT D'UN CENTRE TECHNIQUE RUE BICHAT - MISSION OPC

    marché · 57 k€

    AMENAGEMENT D'UN CENTRE TECHNIQUE RUE BICHAT - MISSION OPC

    57 k€
40. 02/04/2026 MS SECURITE EST
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et équipements d'alarmes pour le Département du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et équipements d'alarmes pour le Département du Territoire de Belfort

    200 k€
41. 31/03/2026 ENGIE ENERGIE SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation des installations de climatisation des bâtiments départementaux du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Exploitation des installations de climatisation des bâtiments départementaux du Territoire de Belfort

    200 k€
42. 17/03/2026 CYBER COVER
    Accord cadre · montant maximum · ASSURANCES RISQUES NUMERIQUES

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ASSURANCES RISQUES NUMERIQUES

    40 k€
43. 17/03/2026 STPI ROUTE
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE REVETEMENTS ENROBES - CER DE JONCHEREY ET GIROMAGNY

    Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE REVETEMENTS ENROBES - CER DE JONCHEREY ET GIROMAGNY

    9,0 M€
44. 16/03/2026 LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : SEJOURS 6-10 ANS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 2 : SEJOURS 6-10 ANS

    400 k€
45. 16/03/2026 ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : PREMIERE COLONIE 4-5 ANS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    LOT 1 : PREMIERE COLONIE 4-5 ANS

    60 k€
46. 16/03/2026 LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 : SEJOURS 15-17 ANS

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    LOT 4 : SEJOURS 15-17 ANS

    240 k€
47. 16/03/2026 ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
    Accord cadre · montant maximum · LOT 5 : SEJOURS ADAPTES 4-17 ANS AVEC ACCOMPAGNEMENT RENFORCE ET SPECIFIQUE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    LOT 5 : SEJOURS ADAPTES 4-17 ANS AVEC ACCOMPAGNEMENT RENFORCE ET SPECIFIQUE

    160 k€
48. 16/03/2026 LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : SEJOURS 11-14 ANS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : SEJOURS 11-14 ANS

    400 k€
49. 18/02/2026 COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION DE DOCUMENTS

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION DE DOCUMENTS

    40 k€
50. 17/02/2026 EQUILIBRE
    marché · ATELIER REMOBILISATION PAR L'ACTIVITE PHYSIQUE

    marché · 50 k€

    ATELIER REMOBILISATION PAR L'ACTIVITE PHYSIQUE

    50 k€
51. 17/02/2026 EST-IMPRIMERIE
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION DU MAGAZINE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT VIVRE LE TERRITOIRE

    Accord cadre · 576 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION DU MAGAZINE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT VIVRE LE TERRITOIRE

    576 k€
52. 16/02/2026 INSTITUT DEVELOPPEMENT EDUCATION ECHANGE
    Accord cadre · montant maximum · ATELIER FRANCAIS LANGUE ETRANGERE

    Accord cadre · 144 k€ (montant maximum)

    ATELIER FRANCAIS LANGUE ETRANGERE

    144 k€
53. 16/02/2026 INSTITUT DEVELOPPEMENT EDUCATION ECHANGE
    Accord cadre · montant maximum · ATELIER MOBILITE

    Accord cadre · 98 k€ (montant maximum)

    ATELIER MOBILITE

    98 k€
54. 13/02/2026 ENVERGURE
    Accord cadre · montant maximum · ATELIER DIAGNOSTIC EMPLOYABILITE

    Accord cadre · 156 k€ (montant maximum)

    ATELIER DIAGNOSTIC EMPLOYABILITE

    156 k€
55. 03/02/2026 NEDEY BELFORT
    Accord cadre · montant maximum · 2ème marché subséquent lot 4 : véhicules légers segment B - occasion

    Accord cadre · 113 k€ (montant maximum)

    2ème marché subséquent lot 4 : véhicules légers segment B - occasion

    113 k€
56. 29/01/2026 SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · VACCINS CONTRE DTPCOQ

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    VACCINS CONTRE DTPCOQ

    200 k€
57. 26/01/2026 DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
    marché · 4 avenants · Désamiantage

    marché · 54 k€ (4 avenants)

    Désamiantage

    54 k€
58. 22/01/2026 GEOFIT
    Accord cadre · montant maximum · REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE D'UN PROJET DE LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE D'UN PROJET DE LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

    221 k€
59. 21/01/2026 MSD FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · VACCINS CONTRE PNEUMOCOQUE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    VACCINS CONTRE PNEUMOCOQUE

    40 k€
60. 21/01/2026 PFIZER
    Accord cadre · montant maximum · VACCINS CONTRE MENINGOCOCCIQUE ACWY

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    VACCINS CONTRE MENINGOCOCCIQUE ACWY

    200 k€
61. 21/01/2026 LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE
    Accord cadre · montant maximum · VACCINS CONTRE MENINGOCOCCIQUE B

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    VACCINS CONTRE MENINGOCOCCIQUE B

    60 k€
62. 21/01/2026 MSD FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · VACCINS CONTRE LES INFECTIONS A PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV)

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    VACCINS CONTRE LES INFECTIONS A PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV)

    400 k€
63. 16/01/2026 AXIMUM INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 02 : PRODUITS A PHASE AQUEUSE

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    LOT No 02 : PRODUITS A PHASE AQUEUSE

    4,0 M€
64. 16/01/2026 AXIMUM INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · lOT No01 : PRODUITS SOLVANTES

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    lOT No01 : PRODUITS SOLVANTES

    4,0 M€
65. 22/12/2025 ORDIGES FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE LIAWEB ET DE SES CONNECTEURS ACQUISITIONS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DE LIAWEB ET DE SES CONNECTEURS ACQUISITIONS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    200 k€
66. 09/12/2025 HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · LOT1 : nettoyages des vitres

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    LOT1 : nettoyages des vitres

    280 k€
67. 09/12/2025 HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : nettoyages des verrières

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    LOT 2 : nettoyages des verrières

    100 k€
68. 08/12/2025 BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E.
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : Produits d'entretien et accessoires

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : Produits d'entretien et accessoires

    300 k€
69. 08/12/2025 BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E.
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : Consommables d'hygiène

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    LOT 2 : Consommables d'hygiène

    120 k€
70. 03/12/2025 NEDEY BELFORT
    Accord cadre · montant maximum · 1 er Marché subséquent lot4 : véhicules légers segment B - occasion

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    1 er Marché subséquent lot4 : véhicules légers segment B - occasion

    56 k€
71. 03/12/2025 NEDEY BELFORT
    Accord cadre · montant maximum · 1er Marché subséquent lot 6 : Véhicules lègers segment C - occasion

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    1er Marché subséquent lot 6 : Véhicules lègers segment C - occasion

    62 k€
72. 02/12/2025 H2 COM
    Accord cadre · montant maximum · Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

    80 k€
73. 01/12/2025 NAONED SYSTEMES
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION ARCHIVISTIQUE

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION ARCHIVISTIQUE

    140 k€
74. 01/12/2025 NAONED SYSTEMES
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - PORTAIL INTERNET

    Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - PORTAIL INTERNET

    92 k€
75. 19/11/2025 ARCHE MC2
    Accord cadre · montant maximum · ACCES ET MAINTENANCE VIESION

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    ACCES ET MAINTENANCE VIESION

    120 k€
76. 14/11/2025 AB ANTIQUO
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT, DEPOUSSIERAGE ET RECONDITIONNEMENT D'ARCHIVES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT, DEPOUSSIERAGE ET RECONDITIONNEMENT D'ARCHIVES

    200 k€
77. 10/11/2025 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
    marché · ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 329 k€

    ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES

    329 k€
78. 03/11/2025 SAFEGE
    Accord cadre · montant maximum · SUIVI DE LA PREMIERE MISE EN EAU DES BASSINS DE LA SAVOUREUSE ET DE LA ROSEMONTOISE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    SUIVI DE LA PREMIERE MISE EN EAU DES BASSINS DE LA SAVOUREUSE ET DE LA ROSEMONTOISE

    200 k€
79. 31/10/2025 ASSURANCES SECURITE
    marché · ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 499 k€

    ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES

    499 k€
80. 30/10/2025 VERSPIEREN
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 06/05/2026 · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · porté à 1,1 M€ le 06/05/2026

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    1,1 M€
81. 30/10/2025 RELYENS SPS
    marché · 1 avenant · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 1,0 M€ (1 avenant)

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    1,0 M€
82. 29/10/2025 SELDON.FIN SAS
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE EVOLUTIVITE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL WEBDETTE

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE EVOLUTIVITE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL WEBDETTE

    50 k€
83. 14/10/2025 LA POSTE
    Accord cadre · montant maximum · Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort "Vivre le Territoire"

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort "Vivre le Territoire"

    480 k€
84. 13/10/2025 ACELTIS
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 2 : GEOLOCALISATION DES VEHICULES ET ENGINS

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT No 2 : GEOLOCALISATION DES VEHICULES ET ENGINS

    80 k€
85. 06/10/2025 ENTREPRISE ROGER MARTIN
    marché · 7 avenants · LIAISON CYCLABLE THIANCOURT/RECHESY-TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE FLORIMONT, COURTELEVANT ET COURCELLES

    marché · 389 k€ (7 avenants)

    LIAISON CYCLABLE THIANCOURT/RECHESY-TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE FLORIMONT, COURTELEVANT ET COURCELLES

    389 k€
86. 23/09/2025 SOCOTEC CONSTRUCTION
    Accord cadre · montant maximum · mission de coordination de sécurité et protection de la santé concernant sur le projet de réaménagement de locaux existants dans le bâtiment E du Parc Technologique à Belfort

    Accord cadre · 1 732 € (montant maximum)

    mission de coordination de sécurité et protection de la santé concernant sur le projet de réaménagement de locaux existants dans le bâtiment E du Parc Technologique à Belfort

    1 732 €
87. 28/08/2025 CONSEIL & ASSISTANCE AUX PORTEURS DE PROJET - EUROPE
    Accord cadre · montant maximum · Accompagnement pour la réalisation des rapports d’instruction et de contrôle des dossiers FSE+

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Accompagnement pour la réalisation des rapports d’instruction et de contrôle des dossiers FSE+

    40 k€
88. 18/08/2025 SODILOR
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation plastique pour équiper les routes départementales du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation plastique pour équiper les routes départementales du Territoire de Belfort

    200 k€
89. 19/06/2025 SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT, SIGMA BUREAUD D ETUDES et 3 autres
    marché · Aménagement d'un centre technique rue Bichat

    marché · 348 k€

    Aménagement d'un centre technique rue Bichat

    348 k€
90. 02/06/2025 ENTREPRISE ROGER MARTIN
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de revêtements enrobés - Travaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Travaux de revêtements enrobés - Travaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny

    1,7 M€
91. 02/06/2025 COLAS FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de revêtements enrobés - Travaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Travaux de revêtements enrobés - Travaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet

    1,7 M€
92. 02/06/2025 LINGENHELD ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de revêtements enrobés - Traitement des matériaux pollués aux H.A.P.

    Accord cadre · 167 k€ (montant maximum)

    Travaux de revêtements enrobés - Traitement des matériaux pollués aux H.A.P.

    167 k€
93. 02/04/2025 HYDRO GEOTECHNIQUE EST
    Accord cadre · montant maximum · Contrôles extérieurs de travaux du domaine routier

    Accord cadre · 185 k€ (montant maximum)

    Contrôles extérieurs de travaux du domaine routier

    185 k€
94. 05/03/2025 BILLOTTE SASU
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 3 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 3 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés

    800 k€
95. 03/03/2025 Yannick Ferrari
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 1 : Entretien des plantations d'alignement

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 1 : Entretien des plantations d'alignement

    200 k€
96. 03/03/2025 ONF VEGETIS
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels

    400 k€
97. 10/02/2025 ONF VEGETIS
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d'alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Mission d'expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d'alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort

    12 k€
98. 19/12/2024 EUROPE SERVICE
    marché · ACHAT D'UN CAMION OCCASION

    marché · 140 k€

    ACHAT D'UN CAMION OCCASION

    140 k€
99. 12/11/2024 TEKTO INGENIERIE
    marché · Marché de maîtrise d'oeuvre - Reconstruction tablier ouvrage d'art RD24 Chaux

    marché · 39 k€

    Marché de maîtrise d'oeuvre - Reconstruction tablier ouvrage d'art RD24 Chaux

    39 k€
100. 23/10/2024 ROCK
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort

     Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

     Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort

     3,0 M€
101. 09/08/2024 34889929200151
     marché · Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - Travaux Faverois / Florimont - Voirie

     marché · 1,2 M€

     Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - Travaux Faverois / Florimont - Voirie

     1,2 M€
102. 09/08/2024 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
     marché · Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - Travaux Faverois / Florimont - Défrichement et élagage

     marché · 796 k€

     Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - Travaux Faverois / Florimont - Défrichement et élagage

     796 k€
103. 09/07/2024 CAN
     Accord cadre · montant maximum · Mise en oeuvre de dispositifs de protection contre les éboulements rocheux

     Accord cadre · 987 k€ (montant maximum)

     Mise en oeuvre de dispositifs de protection contre les éboulements rocheux

     987 k€
104. 23/05/2024 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
     Accord cadre · montant maximum · 20210037-MS12-20240044 Travaux de revêtements routiers - Lot 1 - Marché subséquent n° 12

     Accord cadre · 841 k€ (montant maximum)

     20210037-MS12-20240044 Travaux de revêtements routiers - Lot 1 - Marché subséquent n° 12

     841 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 104.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Place de la Revolution Francaise, 90000 Belfort

   siège · SIRET 229 000 013 00040 · administration publique · depuis 01/07/1987

2. Place de la Revolution Francaise, 90000 Belfort

   DIRECTION DE LA SOLIDARITE · SIRET 229 000 013 00057 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/1988

3. 9 Rue Leon Gambetta, 90000 Belfort

   TELE-ALARME PERSONNES AGEES · SIRET 229 000 013 00065 · aide à domicile · depuis 01/01/1988

4. 53 Avenue D'altkirch, 90000 Belfort

   MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE · SIRET 229 000 013 00081 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/1986

5. 22 Rue du Lavoir, 90000 Belfort

   POINT ACCUEIL SOLIDARITE JEAN JAURES · SIRET 229 000 013 00115 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/1992

6. 3 Boulevard de Lattre de Tassigny, 90100 Delle

   POINT ACCUEIL SOLIDARITE SUD TERRITOIRE · SIRET 229 000 013 00123 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/1992

7. 21 Avenue Jean Jaures, 90000 Belfort

   DISPENSAIRE ANTI VENERIEN · SIRET 229 000 013 00149 · cabinet médical · depuis 18/08/1993

8. 16 Rue de Zaporojie, 90000 Belfort

   POINT ACCUEIL SOLIDARITE BELFORT OUEST · SIRET 229 000 013 00164 · action sociale et accompagnement · depuis 26/06/1995

9. 1 Rue du 21 Novembre, 90400 Danjoutin

   POINT ACCUEIL SOLIDARITE CTRE TRE BELF · SIRET 229 000 013 00172 · action sociale et accompagnement · depuis 26/06/1995

10. 13 Rue du Chanoine Bernard, 90000 Belfort

    POINT ACCUEIL SOLIDARITE BELFORT EST · SIRET 229 000 013 00180 · action sociale et accompagnement · depuis 26/06/1995

Les 13 autres établissements ›

Les 151 autres entreprises du métier « administration publique » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 23.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.