ENTREPRISE Administration publique générale › Isère ›

COMMUNE DU FRENEY D OISANS

213 801 731Commune et commune nouvelleactive depuis 01/03/1983

Mairie, 54 Place de la Mairie, 38142 le Freney-D'oisans

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Forme juridique
Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle Forme juridique · depuis le 01/03/1983 43 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 54 Place de la Mairie, 38142 le Freney-D'oisans Mairie, 54 Place de la Mairie, 38142 le Freney-D'oisans Siège · depuis le 01/03/1983 43 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1983 43 ans Immatriculation01/03/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (6)

dernier : 66 k€, 04/05/2026

  1. 04/05/2026 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
    marché · REFECTION DE LA VOIRIE RUE DE LA CHAPELLE

    marché · 66 k€

    REFECTION DE LA VOIRIE RUE DE LA CHAPELLE

    66 k€
  2. 04/05/2026 PETAVIT
    marché · MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D EAU PLUVIALE RUE DE LA CHAPELLE

    marché · 76 k€

    MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D EAU PLUVIALE RUE DE LA CHAPELLE

    76 k€
  3. 04/05/2026 PETAVIT
    marché · RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE RUE DE LA CHAPELLE

    marché · 76 k€

    RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE RUE DE LA CHAPELLE

    76 k€
  4. 10/10/2025 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
    marché · AMENAGEMENT RD1091 - CARREFOUR AURIS

    marché · 119 k€

    AMENAGEMENT RD1091 - CARREFOUR AURIS

    119 k€
  5. 17/04/2025 EUROPE SERVICE
    marché · ACHAT 4x4

    marché · 48 k€

    ACHAT 4x4

    48 k€
  6. 03/10/2024 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
    marché · montant porté à 278 k€ le 18/08/2025 · AMENAGEMENT RD1091 - CENTRE AVAL

    marché · porté à 278 k€ le 18/08/2025

    AMENAGEMENT RD1091 - CENTRE AVAL

    278 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 54 Place de la Mairie, 38142 Le Freney-d'Oisans

    siège · MAIRIE · SIRET 213 801 731 00018 · administration publique · depuis 01/03/1983

  2. les Chazeaux, 38142 Le Freney d'Oisans

    ECOLE PRIMAIRE · SIRET 213 801 731 00026 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

  3. Mairie, 38142 Le Freney d'Oisans

    SCE EAU ET ASSAINISSEMENT · SIRET 213 801 731 00034 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1997

Les 687 autres entreprises du métier « administration publique » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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