ENTREPRISE Administration publique générale › Loire ›

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

244 200 895Communauté de communesactive depuis 30/11/2001

9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
CTE COMMUNES PILAT RHODANIEN CTE COMMUNES PILAT RHODANIEN Dénomination · du 30/11/2001 au 19/07/2006 4 ans COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN Dénomination · depuis le 19/07/2006 20 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 42520 Maclas Mairie, 42520 Maclas Siège · du 30/11/2001 au 19/07/2006 4 ans 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin Siège · depuis le 19/07/2006 20 ans
État
active active État · depuis le 30/11/2001 24 ans Immatriculation30/11/2001

Source : INSEE, Sirene · 2001 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale du sport

  1. Convention collective Convention collective nationale du sport · code 2511
  2. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (42)

dernier : 88 k€, 11/03/2026

  1. 11/03/2026 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pucés et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et maintenance

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    Acquisition de bacs roulants pucés et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et maintenance

    88 k€
  2. 04/03/2026 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    marché · Services d'assurances pour l'opération de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin. Lot 1 : assurance Dommages Ouvrage et garanties supplémentaires

    marché · 72 k€

    Services d'assurances pour l'opération de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin. Lot 1 : assurance Dommages Ouvrage et garanties supplémentaires

    72 k€
  3. 04/03/2026 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    marché · Services d'assurances pour l'opération de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin. Lot 1 : assurance Dommages Ouvrage et garanties supplémentaires

    marché · 79 k€

    Services d'assurances pour l'opération de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin. Lot 1 : assurance Dommages Ouvrage et garanties supplémentaires

    79 k€
  4. 17/02/2026 CHAMPAILLER CHAUFFAGE
    marché · Mise en place de deux chaudières bois pour la piscine intercommunale à Pélussin

    marché · 163 k€

    Mise en place de deux chaudières bois pour la piscine intercommunale à Pélussin

    163 k€
  5. 10/12/2025 SOPREMA ENTREPRISES
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot 4 ETANCHEITE

    marché · 130 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot 4 ETANCHEITE

    130 k€
  6. 08/12/2025 MARRON FRERES
    marché · 1 avenant · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot7 - Plâtrerie -peinture - nettoyage

    marché · 159 k€ (1 avenant)

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin - Lot7 - Plâtrerie -peinture - nettoyage

    159 k€
  7. 08/12/2025 MONTAGNIER TP, PILAT ESPACES VERTS
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Lot 1 - VRD ¿ TERRASSEMENTS ¿ AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    marché · 270 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Lot 1 - VRD ¿ TERRASSEMENTS ¿ AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    270 k€
  8. 08/12/2025 CHAMPAILLER CHAUFFAGE
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT11 - CHAUFFAGE ¿ VENTILATION ¿ PLOMBERIE

    marché · 200 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT11 - CHAUFFAGE ¿ VENTILATION ¿ PLOMBERIE

    200 k€
  9. 08/12/2025 OBOUSSIER TP
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT2 - DEMOLITION ¿ DESAMIANTAGE

    marché · 59 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT2 - DEMOLITION ¿ DESAMIANTAGE

    59 k€
  10. 08/12/2025 NAVIC
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT14 - CABINES ¿ CASIERS ¿ EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES

    marché · 111 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT14 - CABINES ¿ CASIERS ¿ EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES

    111 k€
  11. 08/12/2025 D.E. FACADE
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 5 - REVETEMENTS DE FACADES

    marché · 46 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 5 - REVETEMENTS DE FACADES

    46 k€
  12. 08/12/2025 BORNIER SARL
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT10 - CARRELAGES ¿ FAÏENCES ¿ ETANCHEITE

    marché · 140 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT10 - CARRELAGES ¿ FAÏENCES ¿ ETANCHEITE

    140 k€
  13. 08/12/2025 ETS DENJEAN
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT6 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU ¿ SERRURERIE ¿ METALLERIE

    marché · 263 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT6 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU ¿ SERRURERIE ¿ METALLERIE

    263 k€
  14. 08/12/2025 MENUISERIE RIVORY
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT9 - MENUISERIES INTERIEURES ¿ SIGNALETIQUE ¿ AGENCEMENT

    marché · 63 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT9 - MENUISERIES INTERIEURES ¿ SIGNALETIQUE ¿ AGENCEMENT

    63 k€
  15. 08/12/2025 MARTINET ANDRIEUX ELECTRICITE
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT13 - COURANTS FORTS ¿ COURANTS FAIBLES ¿ GTC ¿ PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 215 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT13 - COURANTS FORTS ¿ COURANTS FAIBLES ¿ GTC ¿ PHOTOVOLTAIQUE

    215 k€
  16. 08/12/2025 BC INOXEO
    marché · 1 avenant · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 15 - BASSIN INOX ¿ COUVERTURE THERMIQUE ¿ EQUIPEMENTS DE BASSIN

    marché · 745 k€ (1 avenant)

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 15 - BASSIN INOX ¿ COUVERTURE THERMIQUE ¿ EQUIPEMENTS DE BASSIN

    745 k€
  17. 08/12/2025 CUYNAT CONSTRUCTIONS
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 07/09/2026 · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 3 - GROS OEUVRE

    marché · porté à 1,2 M€ le 07/09/2026

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT 3 - GROS OEUVRE

    1,2 M€
  18. 08/12/2025 LARGIER TECHNOLOGIE
    marché · Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT12 - TRAITEMENT D¿EAU ¿ JEUX D¿EAU EXTERIEURS

    marché · 378 k€

    Travaux de réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin LOT12 - TRAITEMENT D¿EAU ¿ JEUX D¿EAU EXTERIEURS

    378 k€
  19. 21/11/2025 PHOENIX CONSEIL EN TRANSFORMATION
    Accord cadre · montant maximum · Mission de conseil, d¿animation et de pilotage pour l¿élaboration des Plans Intercommunaux et Communaux de Sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des Plans Communaux de Sau…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Mission de conseil, d¿animation et de pilotage pour l¿élaboration des Plans Intercommunaux et Communaux de Sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des Plans Communaux de Sau…

    150 k€
  20. 06/11/2025 MOUTOT GENIE CIVIL, ENTREPRISE CHOLTON et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Travaux sur réseaux d¿eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Travaux sur réseaux d¿eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

    500 k€
  21. 16/09/2025 ETS L LAPIZE DE SALLEE SES ENFANTS SUCCESSEURS
    marché · montant porté à 280 k€ le 21/04/2026 · Sécurisation des installations électriques ¿ Station de pompage de Jassoux ¿ 42410 Saint Michel sur Rhône.

    marché · porté à 280 k€ le 21/04/2026

    Sécurisation des installations électriques ¿ Station de pompage de Jassoux ¿ 42410 Saint Michel sur Rhône.

    280 k€
  22. 01/07/2025 MONTAGNIER TP
    marché · montant porté à 101 k€ le 26/02/2026 · Renouvellement du réseau d¿eau potable - Hameau Le Berthoir bas 42410 Pélussin

    marché · porté à 101 k€ le 26/02/2026

    Renouvellement du réseau d¿eau potable - Hameau Le Berthoir bas 42410 Pélussin

    101 k€
  23. 05/05/2025 SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de maitrise d'œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de maitrise d'œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides

    180 k€
  24. 26/02/2025 SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation des contrôles périodiques des installations ANC et de diagnostic initial

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Réalisation des contrôles périodiques des installations ANC et de diagnostic initial

    90 k€
  25. 24/02/2025 ENTREPRISE CHOLTON
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation des contrôle de conception / réalisation des installations ANC

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Réalisation des contrôle de conception / réalisation des installations ANC

    45 k€
  26. 23/01/2025 NCA
    marché · Mission d¿Ordonnance, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour la réhabilitation de la piscine intercommunale estivale à Pélussin

    marché · 53 k€

    Mission d¿Ordonnance, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour la réhabilitation de la piscine intercommunale estivale à Pélussin

    53 k€
  27. 12/12/2024 SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE
    marché · Valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles

    marché · 844 k€

    Valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles

    844 k€
  28. 04/09/2024 CTRE OBSERVATION NATURE L ILE DU BEURRE
    marché · Inventaires faune-flore-habitat-BDL

    marché · 42 k€

    Inventaires faune-flore-habitat-BDL

    42 k€
  29. 21/08/2024 GUINTOLI, SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
    marché · montant porté à 423 k€ le 19/03/2026 · Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône - Bassin de rétention

    marché · porté à 423 k€ le 19/03/2026

    Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône - Bassin de rétention

    423 k€
  30. 21/08/2024 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, NGE ROUTES
    marché · 2 avenants · Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône -Réseaux d'eaux pluviales, bordures, caniveaux

    marché · 981 k€ (2 avenants)

    Sécurisation des captages de Jassoux-St Michel sur Rhône -Réseaux d'eaux pluviales, bordures, caniveaux

    981 k€
  31. 08/04/2024 SETEC HYDRATEC, KPMG ADVISORY
    marché · montant porté à 43 k€ le 05/09/2025 · Etude préalable au transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

    marché · porté à 43 k€ le 05/09/2025

    Etude préalable au transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

    43 k€
  32. 08/12/2023 MONTAGNIER TP
    marché · montant porté à 110 k€ le 05/06/2024 · Travaux Luzin AEP AC Chavanay Grpt Commande

    marché · porté à 110 k€ le 05/06/2024

    Travaux Luzin AEP AC Chavanay Grpt Commande

    110 k€
  33. 04/12/2023 MONTAGNIER TP
    marché · Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Terrassements-Réseaux humides

    marché · 177 k€

    Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Terrassements-Réseaux humides

    177 k€
  34. 04/12/2023 BUFFIN TP
    marché · montant porté à 117 k€ le 24/09/2024 · Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Voirie

    marché · porté à 117 k€ le 24/09/2024

    Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Voirie

    117 k€
  35. 30/11/2023 DI - ZINGUEUR
    marché · Rénovation de la crèche de Vérin - Menuiseries intérieures bois-Bardage

    marché · 103 k€

    Rénovation de la crèche de Vérin - Menuiseries intérieures bois-Bardage

    103 k€
  36. 28/11/2023 ENTREPRISE GENEVRAY
    marché · montant porté à 73 k€ le 22/05/2024 · Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Voirie

    marché · porté à 73 k€ le 22/05/2024

    Création d'une zone d'activités à l'Aucize Bessey - Voirie

    73 k€
  37. 13/11/2023 TERRE ECO, RECIPROK et 1 autre
    marché · montant porté à 444 k€ le 25/03/2026 · 2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine

    marché · porté à 444 k€ le 25/03/2026

    2023_04_Marché maitrise ?uvre rénovation piscine

    444 k€
  38. 08/11/2023 EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE, SOGEA RHONE-ALPES et 1 autre
    marché · 3 avenants · Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    marché · 1,2 M€ (3 avenants)

    Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    1,2 M€
  39. 08/11/2023 EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE, SOGEA RHONE-ALPES et 1 autre
    marché · 4 avenants · Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    marché · 485 k€ (4 avenants)

    Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    485 k€
  40. 08/11/2023 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
    marché · montant porté à 318 k€ le 09/08/2024 · Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    marché · porté à 318 k€ le 09/08/2024

    Travaux doublement conduite Jassoux et réservoir Perigneux

    318 k€
  41. 19/09/2023 SUEZ RV CENTRE EST
    marché · 2023DECH271-REFUS TRI-SUEZ-CCPR

    marché · 104 k€

    2023DECH271-REFUS TRI-SUEZ-CCPR

    104 k€
  42. 12/09/2023 BORNE TRAVAUX PUBLICS
    marché · 2 avenants · Amenagement_ZAE_Bascule_Voirie

    marché · 136 k€ (2 avenants)

    Amenagement_ZAE_Bascule_Voirie

    136 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (9)

9 établissements actifs

  1. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    siège · SIRET 244 200 895 00054 · administration publique · depuis 19/07/2006

  2. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    SERVICE ORDURES MENAGERES · SIRET 244 200 895 00021 · eau, assainissement et déchets · depuis 31/12/2001

  3. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    AMENAGEMENT DE ZONES · SIRET 244 200 895 00039 · administration publique · depuis 25/12/2001

  4. Rue des Trois Sapins, 42410 Pelussin

    CINEMA · SIRET 244 200 895 00047 · cinéma · depuis 01/01/2006

  5. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    PRODUCTION D'EAU · SIRET 244 200 895 00062 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2013

  6. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    DISTRIBUTION D'EAU · SIRET 244 200 895 00070 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2013

  7. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF · SIRET 244 200 895 00088 · administration publique · depuis 01/01/2013

  8. 9 Rue des Prairies, 42410 Pelussin

    DECHETS MENAGERS · SIRET 244 200 895 00096 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

  9. Avenue du Rhone, 42520 Saint-Pierre-de-Bœuf

    BASE DE LOISIRS · SIRET 244 200 895 00104 · loisirs et sport divers · depuis 01/01/2015

Les 410 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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