ENTREPRISE Transports urbains et suburbains de voyageurs › Ain ›

SYND INTER COM VOCAT SCOLAIRE AIN-SURAN

250 101 458Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 01/01/1985

37 Route de Neuville, 01250 Hautecourt-Romaneche

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SYND INTER COM VOCAT SCOLAIRE AIN-SURAN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Transports urbains de voyageurs Transports urbains de voyageurs Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Transports urbains et suburbains de voyageurs Transports urbains et suburbains de voyageurs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1985 41 ans Immatriculation01/01/1985

Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie 37 Route de Neuville, 01250 Hautecourt-Romaneche

    siège · SIRET 250 101 458 00017 · transport urbain · depuis 11/06/1985

Les 13 autres entreprises du métier « transport urbain » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page