SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2017 · 11.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 14/04/2026 DOUBS RECYCLAGE
   marché · Marché 2026-01 lot 2 transport des végétaux broyés à l'échelle de PREVAL

   marché · 58 k€

   Marché 2026-01 lot 2 transport des végétaux broyés à l'échelle de PREVAL

   58 k€
2. 14/04/2026 DOUBS RECYCLAGE
   marché · Marché 2026-01 lot 2 transport des végétaux broyés à l'échelle de PREVAL

   marché · 75 k€

   Marché 2026-01 lot 2 transport des végétaux broyés à l'échelle de PREVAL

   75 k€
3. 26/03/2026 SARL SAPOLIN FRERES
   marché · Marché 2026-01 lot 1 broyage des végétaux à l'échelle de PREVAL

   marché · 234 k€

   Marché 2026-01 lot 1 broyage des végétaux à l'échelle de PREVAL

   234 k€
4. 02/03/2026 BOILLOD CONSTRUCTION BOIS
   marché · Marché de travaux 2025 05 Agrandissement de la recyclerie de Maîche lot 4 Charpente ossature bois couverture menuiseries extérieures bois alu

   marché · 364 k€

   Marché de travaux 2025 05 Agrandissement de la recyclerie de Maîche lot 4 Charpente ossature bois couverture menuiseries extérieures bois alu

   364 k€
5. 26/02/2026 ENTREPRISE LACOSTE
   marché · Marché Agrandissment recyclerie Maîche Lot 1 Terrassement VRD

   marché · 80 k€

   Marché Agrandissment recyclerie Maîche Lot 1 Terrassement VRD

   80 k€
6. 25/02/2026 MARTEL TRAVAUX SPECIAUX
   marché · Marché de travaux 2025 05 Agrandissement de la recyclerie de Maîche lot 2 fondations spéciales

   marché · 73 k€

   Marché de travaux 2025 05 Agrandissement de la recyclerie de Maîche lot 2 fondations spéciales

   73 k€
7. 13/10/2025 SA GENERALE INDUSTRIELLE COMMERCIALE, BERTHIER TRUCKS
   marché · Marché fourniture et livraison de 2 tracteurs Lot 1

   marché · 255 k€

   Marché fourniture et livraison de 2 tracteurs Lot 1

   255 k€
8. 13/10/2025 BERTHIER TRUCKS
   marché · Marché fourniture et livraison de 8 FMA Lot 2

   marché · 720 k€

   Marché fourniture et livraison de 8 FMA Lot 2

   720 k€
9. 20/12/2024 ELECTRICITE DE FRANCE
   marché · Marché subséquent fourniture et acheminement de gaz naturel 2028

   marché · 306 k€

   Marché subséquent fourniture et acheminement de gaz naturel 2028

   306 k€
10. 13/12/2024 GGM EURL
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 5 Menuiseries Extérieures

    marché · 224 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 5 Menuiseries Extérieures

    224 k€
11. 13/12/2024 OUDOT DEVELOPPEMENT
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 3 Métallerie-Serrurerie

    marché · 138 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 3 Métallerie-Serrurerie

    138 k€
12. 13/12/2024 RECORD PORTES AUTOMATIQUES
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 6 Portes Automatiques

    marché · 48 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 6 Portes Automatiques

    48 k€
13. 13/12/2024 ENTREPRISE MENETRIER
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 8 Doublage cloisons plâtres peintures

    marché · 340 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 8 Doublage cloisons plâtres peintures

    340 k€
14. 13/12/2024 BFC REVETEMENT
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 10 Carrelage faience

    marché · 88 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 10 Carrelage faience

    88 k€
15. 13/12/2024 SAS PERRIN
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) relance Lot 7 Menuiseries Intérieures

    marché · 201 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) relance Lot 7 Menuiseries Intérieures

    201 k€
16. 13/12/2024 ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 11 Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage

    marché · 687 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 11 Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage

    687 k€
17. 29/11/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, GAZ DE BORDEAUX et 2 autres
    Accord cadre · Accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel (2028-2029)

    Accord cadre · non publié

    Accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel (2028-2029)

    non publié
18. 25/11/2024 DOUBS RECYCLAGE
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Rahon lot 1

    marché · 24 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Rahon lot 1

    24 k€
19. 25/11/2024 DOUBS RECYCLAGE
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de, Pontarlier lot 5

    marché · 93 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de, Pontarlier lot 5

    93 k€
20. 25/11/2024 DOUBS RECYCLAGE
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte Marie et Mouthe lot 6

    marché · 122 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte Marie et Mouthe lot 6

    122 k€
21. 25/11/2024 BONNEFOY TOUS TRANSPORTS
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint Gorgon Main, Maison du Bois Lievremont et Gilley …

    marché · 98 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint Gorgon Main, Maison du Bois Lievremont et Gilley …

    98 k€
22. 25/11/2024 DOUBS RECYCLAGE
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Maiche lot 2

    marché · 80 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Maiche lot 2

    80 k€
23. 25/11/2024 COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins lot 3

    marché · 99 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins lot 3

    99 k€
24. 19/09/2024 ELECTRICITE DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent fourniture et acheminement de gaz naturel (2026-2027) lot 1

    Accord cadre · 667 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent fourniture et acheminement de gaz naturel (2026-2027) lot 1

    667 k€
25. 19/09/2024 ENGIE
    marché · Marché subséquent fourniture et acheminement d'électricité (2026-2027) lot 2

    marché · 1,1 M€

    Marché subséquent fourniture et acheminement d'électricité (2026-2027) lot 2

    1,1 M€
26. 06/09/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE et 2 autres
    Accord cadre · Accord cadre Fourniture et acheminement d'électricité (2026-2027) lot 2

    Accord cadre · non publié

    Accord cadre Fourniture et acheminement d'électricité (2026-2027) lot 2

    non publié
27. 06/09/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, GAZ DE BORDEAUX et 2 autres
    Accord cadre · Accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel (2026-2027) lot 1

    Accord cadre · non publié

    Accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel (2026-2027) lot 1

    non publié
28. 31/05/2024 BALOSSI MARGUET ELECTRICITE
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 12 Electricité Téléphone Gros Oeuvre

    marché · 271 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 12 Electricité Téléphone Gros Oeuvre

    271 k€
29. 31/05/2024 VERMOT
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 15 VRD

    marché · 2,4 M€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 15 VRD

    2,4 M€
30. 31/05/2024 CHARPENTE PONTARLIER
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 2 Charpente Bardage

    marché · 1,7 M€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 2 Charpente Bardage

    1,7 M€
31. 31/05/2024 ORONA ACREM
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 14 Ascenseurs

    marché · 54 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 14 Ascenseurs

    54 k€
32. 31/05/2024 ECODOUBIO
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 13 Photovoltaique

    marché · 191 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 13 Photovoltaique

    191 k€
33. 31/05/2024 BOILLOD CONSTRUCTION BOIS
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 4 Couverture Etanchéité

    marché · 390 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 4 Couverture Etanchéité

    390 k€
34. 31/05/2024 RUGGERI
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 1 Gros Oeuvre

    marché · 801 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 1 Gros Oeuvre

    801 k€
35. 31/05/2024 BFC REVETEMENT
    marché · Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 9 Sols Souples

    marché · 21 k€

    Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Lot 9 Sols Souples

    21 k€
36. 21/05/2024 VERMOT
    marché · Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier

    marché · 302 k€

    Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier

    302 k€
37. 06/05/2024 TRIADIS SERVICES
    marché · Marché enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval

    marché · 100 k€

    Marché enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. les Petits Planchants 2 Rue des Tourbieres, 25300 Pontarlier

   siège · SIRET 252 500 533 00028 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/08/1989

2. les Petits Planchants 2 Rue des Tourbieres, 25300 Pontarlier

   RESEAU DE CHALEUR URBAIN · SIRET 252 500 533 00036 · production d'énergie · depuis 01/01/2025

Les 311 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.