ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Doubs ›

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE AUBONNE OUHANS RENEDALE SAINT GORGON MAIN

252 500 764Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 21/07/1987

9 Rue du 2 Septembre 1944, 25520 Saint-Gorgon-Main

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 15/11/2011

Dénomination
SYND INTERCOM SCOLAIRE AUBONNE HAUTEPIERRE ST GORGON MAIN SYND INTERCOM SCOLAIRE AUBONNE HAUTEPIERRE ST GORGON MAIN Dénomination · du 26/09/2006 au 15/11/2011 5 ans SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE AUBONNE OUHANS RENEDALE SAINT GORGON MAIN SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE AUBONNE OUHANS RENEDALE SAINT GORGON MAIN Dénomination · depuis le 15/11/2011 15 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Forme juridique · depuis le 21/07/1987 39 ans
Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25520 Aubonne 25520 Aubonne Siège · du 21/07/1987 au 15/11/2011 24 ans 9 Rue du 2 Septembre 1944, 25520 Saint-Gorgon-Main 9 Rue du 2 Septembre 1944, 25520 Saint-Gorgon-Main Siège · depuis le 15/11/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 21/07/1987 39 ans Immatriculation21/07/1987

Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2011 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie 9 Rue du 2 Septembre 1944, 25520 Saint-Gorgon-Main

    siège · SIRET 252 500 764 00029 · administration publique · depuis 15/11/2011

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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