ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Drôme ›

SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON (SMBRJ)

252 602 453Syndicat mixte ferméactive depuis 25/03/2002

Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-D'andran

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 04/03/2008

Dénomination
SYND MIXTE DU BASSIN ROUBION ET JABRON SYND MIXTE DU BASSIN ROUBION ET JABRON Dénomination · du 25/03/2002 au 04/03/2008 5 ans SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON Dénomination · depuis le 04/03/2008 18 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Boulevard de Provence, 26450 Cleon-D'andran Boulevard de Provence, 26450 Cleon-D'andran Siège · du 25/03/2002 au 04/03/2008 5 ans Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-D'andran Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-D'andran Siège · depuis le 04/03/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 25/03/2002 24 ans Immatriculation25/03/2002

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 370 k€, 06/01/2026

0 · 3 · 1 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
5 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout GUINTOLI › (nouvel onglet)
1 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : GUINTOLI › (nouvel onglet)
4 Titulaires perdus plus de marché publié depuis 12 mois, dont LJTP › (nouvel onglet) · Sebastien Robresco › (nouvel onglet) · Sandrine Tacon › (nouvel onglet)
0 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 4 où le nombre d'offres est publié
40 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
1 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 06/01/2026 GUINTOLI
    marché · Effacement du seuil du centre équestre de Puygiron

    marché · 370 k€

    Effacement du seuil du centre équestre de Puygiron

    370 k€
  2. 07/11/2025 SLP BOIS
    Accord cadre · montant maximum · Mise en ouvre du Plan de Gestion de la Végétation sur les digues de Montélimar et entretien des cours d'eau relevant dela compétence du SMBRJ

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Mise en ouvre du Plan de Gestion de la Végétation sur les digues de Montélimar et entretien des cours d'eau relevant dela compétence du SMBRJ

    400 k€
  3. 25/06/2025 Sebastien Robresco, Sandrine Tacon
    marché · Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône

    marché · 70 k€

    Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône

    70 k€
  4. 18/03/2025 LJTP
    marché · 1 avenant · Travaux Armagnat 2025

    marché · 139 k€ (1 avenant)

    Travaux Armagnat 2025

    139 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Maison de la Communaute Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-d'Andran

    siège · SIRET 252 602 453 00026 · administration publique · depuis 04/03/2008

Les 463 autres entreprises du métier « administration publique » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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