ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Drôme ›
SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON (SMBRJ)
252 602 453Syndicat mixte ferméactive depuis 25/03/2002
Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-D'andran
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : dénomination, 04/03/2008
- 04/03/2008 dénomination SYND MIXTE DU BASSIN ROUBION ET JABRON → SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON
- 04/03/2008 siège Boulevard de Provence, 26450 Cleon-D'andran → Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-D'andran
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités sociales → Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- 25/12/2002 activité Tutelle des activités sociales
- 25/03/2002 dénomination SYND MIXTE DU BASSIN ROUBION ET JABRON
- 25/03/2002 siège Boulevard de Provence, 26450 Cleon-D'andran
- 25/03/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 370 k€, 06/01/2026
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06/01/2026
GUINTOLI
370 k€
marché · Effacement du seuil du centre équestre de Puygiron
marché · 370 k€
Effacement du seuil du centre équestre de Puygiron
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07/11/2025
SLP BOIS
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise en ouvre du Plan de Gestion de la Végétation sur les digues de Montélimar et entretien des cours d'eau relevant dela compétence du SMBRJ
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Mise en ouvre du Plan de Gestion de la Végétation sur les digues de Montélimar et entretien des cours d'eau relevant dela compétence du SMBRJ
-
25/06/2025
Sebastien Robresco, Sandrine Tacon
70 k€
marché · Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône
marché · 70 k€
Etude éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron, Rhône
-
18/03/2025
LJTP
139 k€
marché · 1 avenant · Travaux Armagnat 2025
marché · 139 k€ (1 avenant)
Travaux Armagnat 2025
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Maison de la Communaute Chemin du Bec de Jus, 26450 Cleon-d'Andran
siège · SIRET 252 602 453 00026 · administration publique · depuis 04/03/2008
Les 463 autres entreprises du métier « administration publique » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.