ENTREPRISE Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. › Isère ›

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMMATION POUR L AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU FERRAND (SIEPAF)

253 802 649Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)active depuis 08/06/1982

Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 01/01/2008

Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMMATION POUR L AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU FERRAND SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMMATION POUR L AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU FERRAND Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Forme juridique · depuis le 08/06/1982 44 ans
Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 38142 Mizoen Mairie, 38142 Mizoen Siège · du 08/06/1982 au 01/01/2008 25 ans Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 08/06/1982 44 ans Immatriculation08/06/1982

Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Mairie de Clavans le Haut Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans

    siège · SIRET 253 802 649 00033 · travaux publics · depuis 21/08/2009

  2. Mairie de Clavans le Haut Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans

    REGIE DE TRANSPORT · SIRET 253 802 649 00025 · transport urbain · depuis 01/01/1999

  3. Mairie de Clavans le Haut Clavans-en-Haut-Oisans, 38142 Clavans-en-Haut-Oisans

    OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU FERRAND · SIRET 253 802 649 00041 · agence de voyage · depuis 15/04/2016

Les 259 autres entreprises du métier « travaux publics » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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