ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Lot ›

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LOT (SMBL)

254 600 877Syndicat mixte ouvertactive depuis 01/01/1983

523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LOT SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LOT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Forme juridique · du 01/01/1983 au 25/12/2006 23 ans Institution interdépartementale ou entente Institution interdépartementale ou entente Forme juridique · du 25/12/2006 au 01/01/2008 1 an Syndicat mixte ouvert Syndicat mixte ouvert Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2004 13 ans Tutelle des activités économiques Tutelle des activités économiques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Administration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Place Jean-Jacques Chapou, 46000 Cahors Place Jean-Jacques Chapou, 46000 Cahors Siège · du 01/01/1983 au 01/01/2008 25 ans 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1983 43 ans Immatriculation01/01/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 97 k€, 04/05/2026

0 · 1 · 3 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
11 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout TA.CONSEILS › (nouvel onglet)
10 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont COLAS FRANCE › (nouvel onglet) · SOINS MODERNES DES ARBRES › (nouvel onglet) · LES JARDINS D'ALIZEE › (nouvel onglet)
1 Titulaires perdus plus de marché publié depuis 12 mois : TA.CONSEILS › (nouvel onglet)
0 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 4 où le nombre d'offres est publié
23 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 04/05/2026 SARL DYNAMIQUE ENVIRONNEMENT, AMEXBOIS et 1 autre
    marché · Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    marché · 97 k€

    Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    97 k€
  2. 04/05/2026 SOINS MODERNES DES ARBRES, LES JARDINS D'ALIZEE et 4 autres
    marché · Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    marché · 23 k€

    Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    23 k€
  3. 04/05/2026 COLAS FRANCE, SOINS MODERNES DES ARBRES et 1 autre
    marché · Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    marché · 32 k€

    Restauration et mise en valeur d'un tronçon de berge d'un bras du Lot à Cahors

    32 k€
  4. 03/06/2025 TA.CONSEILS
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du PAPI Lot 2

    marché · 67 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du PAPI Lot 2

    67 k€
  5. — RIVES & EAUX DU SUD-OUEST
    marché · Étude stratégique du soutien des débits du Lot

    marché · 200 k€

    Étude stratégique du soutien des débits du Lot

    200 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors

    siège · SIRET 254 600 877 00081 · administration publique · depuis 13/03/2025

  2. 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors

    GEMA-SMBL · SIRET 254 600 877 00057 · administration publique · depuis 01/01/2020

  3. 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors

    PID-SMBL · SIRET 254 600 877 00065 · administration publique · depuis 01/01/2020

  4. 523 Avenue Maryse Bastie, 46000 Cahors

    TRUYERE-SMBL · SIRET 254 600 877 00073 · administration publique · depuis 01/01/2020

Les 404 autres entreprises du métier « administration publique » · Lot (46) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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