ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Rhône ›

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON

256 900 804Syndicat mixte ouvertactive depuis 01/03/1983

70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

Rechercher « SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON » sur internet : DuckDuckGo ↗Google ↗LinkedIn ↗

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT DE LA SYND INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT DE LA Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/1999 3 ans SI ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON SI ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON Dénomination · du 01/01/1999 au 01/01/2008 9 ans SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OZON Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Forme juridique · du 01/03/1983 au 26/10/2006 23 ans Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Forme juridique · du 26/10/2006 au 22/11/2006 3 semaines Syndicat mixte fermé Syndicat mixte fermé Forme juridique · du 22/11/2006 au 01/01/2008 1 an Syndicat mixte ouvert Syndicat mixte ouvert Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Epuration des eaux usées Epuration des eaux usées Activité · du 25/12/1988 au 26/10/2006 17 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 26/10/2006 au 22/11/2006 3 semaines Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · du 22/11/2006 au 01/01/2008 1 an Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue Centrale, 69970 Chaponnay Rue Centrale, 69970 Chaponnay Siège · du 01/03/1983 au 01/01/2008 24 ans 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1983 43 ans Immatriculation01/03/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (6)

dernier : 100 k€, 18/08/2025

  1. 18/08/2025 RAMPA TRAVAUX PUBLICS
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    100 k€
  2. 06/08/2025 BRIGADES NATURE RHONE
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    60 k€
  3. 06/08/2025 GREEN STYLE
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN RIPISYLVE, BERGES, ET OUVRAGES HYDRAULIQUES LOT1

    70 k€
  4. 21/07/2025 SEREHA
    marché · TVX CHEMISAGE COLLECTEUR SMAAVO HEYRIEUX

    marché · 111 k€

    TVX CHEMISAGE COLLECTEUR SMAAVO HEYRIEUX

    111 k€
  5. 21/07/2025 BERENGIER DEPOLLUTION, ARBRE HAIE FORET et 2 autres
    marché · TVX RESTRUCTURATION ZONE HUMIDE SSO

    marché · 1,3 M€

    TVX RESTRUCTURATION ZONE HUMIDE SSO

    1,3 M€
  6. 03/01/2024 JEAN-RAPHAEL BERT CONSULTANT
    marché · ETUDE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT

    marché · 84 k€

    ETUDE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT

    84 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres

    siège · SIRET 256 900 804 00079 · eau, assainissement et déchets · depuis 12/12/2023

  2. 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres

    SPANC · SIRET 256 900 804 00038 · administration publique · depuis 01/01/2007

  3. 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres

    GEMAPI · SIRET 256 900 804 00046 · administration publique · depuis 14/03/2018

  4. 70 Rue Sainte Marguerite, 69360 Simandres

    COMPETANCES COMPLEMENTAIRES · SIRET 256 900 804 00053 · administration publique · depuis 14/03/2018

Les 848 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

Autour de cette page

Concurrents locaux

Comparables