ENTREPRISE Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. › Territoire de Belfort ›

SYNDICAT DE GESTION DE LA SALLE DES 4 VILLAGES AUTRECHENE, FONTENELLE, NOVILLARD, PETIT-CROIX

259 000 370Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 01/01/1983

Mairie, 90340 Novillard

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SYNDICAT DE GESTION DE LA SALLE DES 4 VILLAGES AUTRECHENE, FONTENELLE, NOVILLARD, PETIT-CROIX SYNDICAT DE GESTION DE LA SALLE DES 4 VILLAGES AUTRECHENE, FONTENELLE, NOVILLARD, PETIT-CROIX Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Forme juridique · depuis le 01/01/1983 43 ans
Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 90340 Novillard Mairie, 90340 Novillard Siège · depuis le 01/01/1983 43 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1983 43 ans Immatriculation01/01/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie, 90340 Novillard

    siège · SIRET 259 000 370 00017 · travaux publics · depuis 19/12/1983

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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