ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Territoire de Belfort ›

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC

259 000 594Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 05/09/1989

Mairie, 90800 Argiesans

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
SYND INTER COM GESTION REGROUP PEDAGOGIQ SYND INTER COM GESTION REGROUP PEDAGOGIQ Dénomination · du 05/09/1989 au 01/01/2004 14 ans SI GESTION REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE... SI GESTION REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE... Dénomination · du 01/01/2004 au 25/12/2006 2 ans SIVU POUR LA GESTION DU REGPT PEDAI D'ARGIESANS BANVILLARS BUC URCEREY SIVU POUR LA GESTION DU REGPT PEDAI D'ARGIESANS BANVILLARS BUC URCEREY Dénomination · du 25/12/2006 au 01/01/2008 1 an SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 05/09/1989 37 ans Immatriculation05/09/1989

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Mairie, 90800 Argiesans

    siège · SIRET 259 000 594 00012 · administration publique · depuis 05/09/1989

  2. 9 Rue du Paquis, 90800 Argiesans

    ECOLE MATERNELLE · SIRET 259 000 594 00020 · administration publique · depuis 05/09/1989

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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