ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Territoire de Belfort ›
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS
778 714 170Autre personne morale de droit privéactive
1 Allee des Grands Pres, 90000 Belfort
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités sociales → Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- 01/04/2007 siège 1 Allee des Grands Pres, 90000 Belfort
- 25/12/1988 activité Tutelle des activités sociales
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1988 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques
- Convention collective Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques · code 2697
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Allee des Grands Pres, 90000 Belfort
siège · SIRET 778 714 170 00033 · administration publique · depuis 01/04/2007
Les 151 autres entreprises du métier « administration publique » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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