ENTREPRISE Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. › Nord ›
ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE NAVES
295 903 116Association foncière de remembrementactive depuis 24/09/1996
Chaussee Brunehaut, 59161 Naves
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : dénomination, 01/01/2008
- 01/01/2008 dénomination ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT → ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE NAVES
- 01/01/2008 activité Promotion immobilière d'infrastructures → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- 08/09/2006 dénomination ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE NAVES → ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT
- 25/12/1996 activité Promotion immobilière d'infrastructures
- 24/09/1996 dénomination ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE NAVES
- 24/09/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mairie Chaussee Brunehaut, 59161 Naves
siège · SIRET 295 903 116 00016 · travaux publics · depuis 24/09/1996
Les 488 autres entreprises du métier « travaux publics » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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