RESSORTS MASSELIN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2023 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 16/12/2025 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de suspensions pour la rénovation des bogies moteur Arpège des tramways Citadis de la Compagnie des Transports Strasbourgeois

   Accord cadre · 430 k€ (montant maximum)

   Fourniture de suspensions pour la rénovation des bogies moteur Arpège des tramways Citadis de la Compagnie des Transports Strasbourgeois

   430 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices.

1. 53 Boulevard Stanislas Girardin, 76140 Le Petit-Quevilly

   siège · SIRET 300 773 603 00026 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/03/1995

Les 1 496 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 20/07/2023 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 20/07/2023 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 21/06/2023 Changement de dirigeant
   Fusion — Par voie d absorption de la societe l alliance par la societe ressorts masselin · Réduction du capital social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Fusion — Par voie d absorption de la societe l alliance par la societe ressorts masselin · Réduction du capital social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Fusion — un exemplaire du traité de fusion avec ses annexes, · signal

   Apport — I À l'origine, il a été fait un apport en numéraire de 20,000 Francs. · signal

   Dissolution — associés de la société L'ALLIANCE ayant décidé, en conséquence, la dissolution sans liquidation de la société · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur Olivier MASSELIN est désigné comme secrétaire. · signal

   Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 480.000 Francs, pour ôtre porté do 20.000 · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 26/05/2023 Fusion — Entre les societes ressorts masselin et l alliance
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Fusion — Ainsi, les intéressés ont décidé de procéder à la fusion absorption de la société L'ALLIANCE par la société · signal

   Apport — 2023, concernant les apports en nature devant être effectués dans le cadre de l'opération de fusion entre · signal

   Augmentation de capital — égal au montant de l'augmentation de capital de la société bénéficiaire de l'apport majoré de la prime d'émission. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 26/05/2023 Fusion — Entre les societes ressorts masselin et l alliance
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Fusion — Les apports envisagés sont décrits dans le traité de fusion, signé par les entités concernées. Il nous · signal

   Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 21/04/2023 de la société L'ALLIANCE par la société RESSORTS MASSELIN
   Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, départ de dirigeant

   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE : · signal

   Dissolution — Pour des raisons structurelles, l'existence de la société L'ALLIANCE n'a plus de raison d'être. · signal

   Départ de dirigeant — En effet, le départ prévu de Monsieur Jean MASSELIN, qui envisage de faire valoir ses droits à la retraite, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 15/09/2020 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : fusion, apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — fusion par voie d'absorption.par la Société de la Société RES · signal

   Apport — I A l'origine, il a été fait un apport en numéraire de 20.000 Francs. · signal

   Renouvellement de mandat — décembre 2017, sans qu'il soit statué depuis sur son éventuel renouvellement, décide de ratifier l'exercice · signal

   Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 480.000 Francs, pour être porté de 20.000 · signal

   Changement de dénomination — Nom/dénomination : RESSORTS MASSELIN · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 27/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — l'issue de l'Assemblée Générale, nomme : · signal

   Augmentation de capital — - Examen d'une augmentation du capital social par émission d'actions de numéraire réservée aux salariés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 27/06/2012 Augmentation du capital social
   Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — approuvé la fusion par voie d'absorption par la Société de la Société RESSORTS · signal

   Apport — I A l'origine, il a été fait un apport en numéraire de 20.000 Francs. · signal

   Nomination de dirigeant — fonctions de Président à compter de ce jour, nomme en remplacement pour une durée illimitée · signal

   Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 480.000 Francs, pour être porté de 20.000 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/06/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — I A l'origine, il a été fait un apport en numéraire de 20.000 Francs. · signal

    Changement de dénomination — FORME - DENOMINATION SOCIALE - OBJET - SIEGE - DUREE · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 12/02/2008 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — 4 - L'assemblée générale extraordinaire réunie le 31 mai 2007 a approuvé la fusion par voie · signal

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Augmentation de capital — - Réalisation définitive de l'augmentation de capital et modification des articles 6 et 7 des statuts · signal

    Changement de dénomination — La Société désormais dénommée RESSORTS MASSELIN et anciennement dénommée · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 16/07/2007 Changement de dénomination — En celle de ressorts masselin
    Transformation de la forme juridique — Ressorts masselin · Modification de l'objet social · Fusion — Et constatation de la realisation definitive del absorption de la societe ressorts masselin · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, changement de dénomination, modification de l'objet, départ de dirigeant

    Transformation de la forme juridique — Ressorts masselin · Modification de l'objet social · Fusion — Et constatation de la realisation definitive del absorption de la societe ressorts masselin · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Fusion — - Approbation de la fusion et constatation de la réalisation définitive de l'absorption de la société · signal

    Apport — - après avoir pris connaissance du projet de fusion établi le 13 avril 2007 contenant apport à titre de · signal

    Dissolution — par suite la dissolution sans liquidation à compter de ce jour de la société RESSORTS MASSELIN. · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination de la société qui à compter de ce jour · signal

    Modification de l'objet — L'assemblée générale décide d'étendre l'objet social aux activités suivantes : · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 23/05/2007 en date du 22/05/2007, dans le cadre des opérations d'apports devant êtreeffectués à la Société COGEPAR par la Société RESSORTS MASSELIN
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, fusion

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

    Fusion — Président du Tribunal de Commerce de ROUEN, en date du 30 Mars 2007 concernant la fusion par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 17/04/2007 Fusion — Absorption de la des societes ressorts masselin ste absorbee
    Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de traité de fusion du 13/04/2007 · signal

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15. 02/05/2005 Démission d'un administrateur
    Modification des statuts — S 16 et 17 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts — S 16 et 17 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, constate la démission de Monsieur Jean DUPONT membre du conseil de · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 04/03/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts — S 16 et 17 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts — S 16 et 17 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, constate le décès de Monsieur Jacques MASSELIN membre et président du · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 08/06/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — l'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — GOTTIGNIES, à compter ce jour, et accepté cette démission, décide de nommer : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

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18. 19/06/2002 Transformation de la forme juridique — En date du 30 avril 2002
    REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 15 MAI 2002 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 15 MAI 2002 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — surveillance d'une société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance. Elle nomme en · signal

    Départ de dirigeant — qui déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées. · signal

    Transformation de forme — Code de commerce, et du rapport du commissaire à la transformation et après avoir constaté · signal

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19. 21/08/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Augmentation de capital — conversion du capital social en euros avec augmentation de capital par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 19/06/1995 Transfert du siège social — Petit quevilly 76140 53 bd stanislas girardin
    Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, renouvellement de mandat, transfert de siège

    Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Les apports suivants ont été faits à la société : · signal

    Renouvellement de mandat — Le conseil de surveillance renouvelle le mandat de Directeur Général · signal

    Transfert de siège — social peut être transféré en tout autre endroit du même département ou d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.