ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole › Doubs ›
DEMETERRE
301 711 917SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1974
2 Rue Victor Considerant, 25320 Chemaudin Et Vaux
Dirigeants et associés
- Directeur général Philippe PARMENTIER › (nouvel onglet) (54 ans)
- Commissaire aux comptes EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT › (nouvel onglet)
- Président COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Christian LHUILLIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/06/2013
- Commissaire aux comptes SOCIETE ROGER LHUILLIER ET ASSOCIES
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (15)
2 opérations · 13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2022 01/01/2022
- mandats COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE › (nouvel onglet) · président
- mandats DELTA FORCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DELTA FORCE › (nouvel onglet) · via Philippe PARMENTIER
- mandats EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Philippe PARMENTIER › (nouvel onglet) · directeur général
- opérations JB SEP › (nouvel onglet)cessée · reprise · vente de fonds, cédant · 2007 17/04/2007
- mandats AVENIR MOTOCULTURE › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandats CLAUDAGRI › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandats DICK › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandats ETABLISSEMENT R. BRUN ET FILS › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandats GEORGES EQUIPEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandats VALLET S.A.S. › (nouvel onglet)cessée · via Philippe PARMENTIER
- mandatsmandat terminé Christian LHUILLIER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS › (nouvel onglet)cessée · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 27/01/2023
Dirigeants · 2
- 27/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/09/2021 dénomination ETABLISSEMENTS GAUVAIN → DEMETERRE INSEE, Sirene
- 14/12/2020 siège 4 Rue des Sammies, 21120 Marcilly-sur-Tille → 2 Rue Victor Considerant, 25320 Chemaudin Et Vaux INSEE, Sirene
- 28/02/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 20/12/2018 siège 11 Rue Francois Mitterrand, 21120 Is-sur-Tille → 4 Rue des Sammies, 21120 Marcilly-sur-Tille INSEE, Sirene
- 11/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Fabrication de machines agricoles et forestières → Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole INSEE, Sirene
- 31/12/2016 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole → Fabrication de machines agricoles et forestières INSEE, Sirene
- 30/06/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 activité Fabrication de machines agricoles et forestières → Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Fabrication de matériel agricole → Fabrication de machines agricoles et forestières INSEE, Sirene
- 17/04/2007 activité Commerce de gros de matériel agricole → Fabrication de matériel agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activiténomenclature 2008 Commerce de gros de matériel agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Commerce de gros de matériel agricole INSEE, Sirene
- 01/01/1974 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1974 dénomination ETABLISSEMENTS GAUVAIN INSEE, Sirene
- 01/01/1974 siège 11 Rue Francois Mitterrand, 21120 Is-sur-Tille INSEE, Sirene
- 01/01/1974 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1974 → 2023 · 19.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM
- Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (21)
dernier : 51 k€, 01/07/2026
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01/07/2026
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
51 k€
marché subséquent · ACQUISITION D UN BROYEUR MULTI VEGETAUX THERMIQUE NEUF SUR CHASSIS ROUTIER
marché subséquent · 51 k€
ACQUISITION D UN BROYEUR MULTI VEGETAUX THERMIQUE NEUF SUR CHASSIS ROUTIER
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18/06/2026
COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Ville de Dijon - Achat d'un broyeur a végétaux sur chenilles pour le service espaces verts (MS n°50) - catégorie 3 du SAD
marché · 20 k€
Ville de Dijon - Achat d'un broyeur a végétaux sur chenilles pour le service espaces verts (MS n°50) - catégorie 3 du SAD
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20/04/2026
COMMUNE DE MAICHE › (nouvel onglet)
74 k€
marché · FOURNITURE LIVRAISON ET MISE EN SERVICE D UN CHARIOT TÉLESCOPIQUE ET SES ACCESSOIRES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE MAICHE
marché · 74 k€
FOURNITURE LIVRAISON ET MISE EN SERVICE D UN CHARIOT TÉLESCOPIQUE ET SES ACCESSOIRES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE MAICHE
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11/03/2026
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
114 k€
marché subséquent · ACQUISITION DE TROIS FAUCHEUSES DEBROUSSAILLEUSES A BRAS SEMI AVANCE NEUVES
marché subséquent · 114 k€
ACQUISITION DE TROIS FAUCHEUSES DEBROUSSAILLEUSES A BRAS SEMI AVANCE NEUVES
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22/07/2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
132 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 7 MATERIEL AUTOPORTE OU RADIOCOMMANDE ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 132 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 7 MATERIEL AUTOPORTE OU RADIOCOMMANDE ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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22/07/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 2 MATERIEL PORTATIF ELECTRIQUE POUR LES ESPACES VERTS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 2 MATERIEL PORTATIF ELECTRIQUE POUR LES ESPACES VERTS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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22/07/2025
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) › (nouvel onglet)
330 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MAT ESPACES VERTS THERMIQUES LOT 1 GROUPEMENT DE COMMANDE
Accord cadre · 330 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
MAT ESPACES VERTS THERMIQUES LOT 1 GROUPEMENT DE COMMANDE
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22/07/2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 2 MATERIEL PORTATIF ELECTRIQUE
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 2 MATERIEL PORTATIF ELECTRIQUE
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22/07/2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 8 MATERIEL ESPACES VERTS SPECIFIQUES ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 8 MATERIEL ESPACES VERTS SPECIFIQUES ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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22/07/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 6 PETIT MATERIEL D'ESPACES VERTS SUR TRACTEUR OU PORTE OUTILS
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 6 PETIT MATERIEL D'ESPACES VERTS SUR TRACTEUR OU PORTE OUTILS
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22/07/2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 1 MATERIEL PORTATIF THERMIQUE
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 1 MATERIEL PORTATIF THERMIQUE
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22/07/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 7 MATERIEL AUTOPORTE OU RADIOCOMMANDE ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 7 MATERIEL AUTOPORTE OU RADIOCOMMANDE ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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22/07/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 8 MATERIEL ESPACES VERTS SPECIFIQUES ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 8 MATERIEL ESPACES VERTS SPECIFIQUES ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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22/07/2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 6 PETIT MATERIEL D'ESPACES VERTS SUR TRACTEUR OU PORTE OUTILS
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 6 PETIT MATERIEL D'ESPACES VERTS SUR TRACTEUR OU PORTE OUTILS
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22/07/2025
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) › (nouvel onglet)
330 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MATS ESP VERTS LOT 2 PORTATIF ELECTRIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT
Accord cadre · 330 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
MATS ESP VERTS LOT 2 PORTATIF ELECTRIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT
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22/07/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 1 MATERIEL PORTATIF THERMIQUE POUR LES ESPACES VERTS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 1 MATERIEL PORTATIF THERMIQUE POUR LES ESPACES VERTS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE
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20/01/2025
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
608 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 1 MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE KUHN
Accord cadre · 608 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 1 MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE KUHN
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20/01/2025
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
192 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 4 PIECES TRACTEURS JOHN DEERE
Accord cadre · 192 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 4 PIECES TRACTEURS JOHN DEERE
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05/08/2024
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
110 k€
marché subséquent · ACQUISITION DE TROIS FAUCHEUSES DEBROUSSAILLEUSES A BRAS SEMI AVANCE NEUVES
marché subséquent · 110 k€
ACQUISITION DE TROIS FAUCHEUSES DEBROUSSAILLEUSES A BRAS SEMI AVANCE NEUVES
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31/05/2024
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
49 k€
marché · TRACTEUR
marché · 49 k€
TRACTEUR
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31/05/2024
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
49 k€
marché · Acquisition d'un tracteur pour le service des sports d'ECLA.
marché · 49 k€
Acquisition d'un tracteur pour le service des sports d'ECLA.
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 21.
› Changements de contrôle (21)
dernier : changement de contrôle, 23/01/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/01/2026 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 21/01/2026 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 14/01/2026 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 13/11/2025 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/01/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 17/11/2022 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 15/11/2022 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 27/01/2022 changement de contrôleapport partiel d'actif, scission non publié INPI, actes
- 01/01/2022 reprise repris de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 03/11/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 21/10/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 18/10/2021 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/09/2021 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 09/07/2021 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 17/04/2007 reprise repris par JB SEP › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 15/03/2007 vente JB SEP › (nouvel onglet) · acquéreur 46 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 21.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 7,7 M€ · Achats 6,1 M€ · Charges externes 739 k€ · Personnel 923 k€ · EBE −50 k€
- 2017 : 6,3 M€ · Achats 4,9 M€ · Charges externes 690 k€ · Personnel 806 k€ · EBE −69 k€
- 2018 : 7,6 M€ · Achats 6,0 M€ · Charges externes 676 k€ · Personnel 855 k€ · EBE −5 516 €
- 2019 : 11,6 M€ · Achats 9,5 M€ · Charges externes 733 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 365 k€
- 2020 : 10,5 M€ · Achats 8,7 M€ · Charges externes 645 k€ · Personnel 956 k€ · EBE 147 k€
- 2021 : 10,5 M€ · Achats 8,9 M€ · Charges externes 643 k€ · Personnel 902 k€ · EBE 4 831 €
- 2022 : 69,9 M€ · Achats 57,1 M€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 6,2 M€ · EBE 2,3 M€
- 2023 : 73,4 M€ · Achats 58,9 M€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 7,1 M€ · EBE 2,8 M€
- 2025 : 79,1 M€ · Achats 63,4 M€ · Charges externes 6,1 M€ · Personnel 7,9 M€ · EBE 1,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : -0,7 %
- 2017 : -1,1 %
- 2018 : -0,1 %
- 2019 : 3,1 %
- 2020 : 1,4 %
- 2021 : 0,0 %
- 2022 : 3,3 %
- 2023 : 3,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (26)
26 établissements actifs
-
Parc de L'echange 2 Rue Victor Considerant, 25320 Chemaudin et Vaux
siège · SIRET 301 711 917 00098 · commerce de gros non alimentaire · depuis 14/12/2020
-
Za Za sous le Moulin, 39140 Bletterans
SIRET 301 711 917 00072 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2010
-
Za les Champs Blancs 4 Rue des Sammies, 21120 Marcilly-sur-Tille
SIRET 301 711 917 00080 · commerce de gros non alimentaire · depuis 20/12/2018
-
42 Chemin de L'epinette, 39270 Orgelet
SIRET 301 711 917 00106 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
5 Rue des Couchants, 39600 Villers-Farlay
SIRET 301 711 917 00114 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
5 Rue de l Industrie, 25660 Saone
SIRET 301 711 917 00122 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
Ld le Jura Sud, 25690 Avoudrey
SIRET 301 711 917 00130 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
Za Zone Artisanale au Temple, 25300 Vuillecin
SIRET 301 711 917 00148 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
Zi Zone Industrielle le Bois, 25330 Amancey
SIRET 301 711 917 00155 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
-
Route Senargent, 70110 Vellechevreux-et-Courbenans
SIRET 301 711 917 00163 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2022
Les 16 autres établissements ›
Les 905 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 26.
› Actes (32)
dernier : fusion, 23/01/2026
- 23/01/2026 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/01/2026 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/01/2026 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/01/2026 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/01/2026 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/01/2023 Modification des statuts Fusion — Au 31 12 2022 avec effet retroactif fiscal et comptable au 1er juillet 2022 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/01/2023 Modification des statuts Fusion — Au 31 12 2022 avec effet retroactif fiscal et comptable au 1er juillet 2022 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/11/2022 de la SARL DICK au profit de la SAS DEMETERRE Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/01/2022 Scission — De la cooperative agricole terre comtoise au profit de la societe demeterre Apport partiel d'actif — Soumis au regime de la scission de la cooperative agricole terre comtoise au profit de la societe demeterre · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/11/2021 Scission Apport partiel d'actif — De sa branche d activite machinisme a la societe demeterre · Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/10/2021 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/10/2021 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2021 Fusion — Ou a la scission Scission · Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2021 Fusion — Ou a la scission Scission · Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/02/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2019 ancien : 11 rue Francois Mittérand 21120 Is sur Tille Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2016 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2014 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2013 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2006 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2005 Augmentation du capital social Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/1999 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/1994 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/1993 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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