ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Maine-et-Loire ›

BATIMPRO - CHARRIER

301 940 979SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1972

Rue des Metiers, 49340 Nuaille

50 à 99 Effectif salariés · 2024
6,5 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
619 k€ Résultat net
3,5 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale HECH › (nouvel onglet)
  2. Personne morale FITECO › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ALTURIA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : changement de dirigeant, 11/08/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1972 au 25/12/2002 31 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication de charpentes et de menuiseries Fabrication de charpentes et de menuiseries Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2009 2 ans Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Activité · depuis le 31/12/2009 16 ans
Siège
2 Rue du Vieux Bourg, 49340 Nuaille 2 Rue du Vieux Bourg, 49340 Nuaille Siège · du 01/01/1972 au 17/04/2008 36 ans Rue des Metiers, 49340 Nuaille Rue des Metiers, 49340 Nuaille Siège · depuis le 17/04/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1972 54 ans Immatriculation01/01/1972

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2026 · 16.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (12)

dernier : 201 k€, 31/08/2026

  1. 31/08/2026 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne l’aménagement d’un nouveau laboratoire de pharmacotechnie, à la pharmacie située au niveau-2 de l’Hôpital Jacques Monod. - Cloisons de laboratoir…

    marché · 201 k€

    La présente consultation concerne l’aménagement d’un nouveau laboratoire de pharmacotechnie, à la pharmacie située au niveau-2 de l’Hôpital Jacques Monod. - Cloisons de laboratoir…

    201 k€
  2. 03/08/2026 INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE › (nouvel onglet)
    marché · La consultation a pour objet des travaux de réhabilitation et d’extension de l’animalerie de l’Unité opérationnelle 1034 de Pessac. - Cloisonnement industriel

    marché · 355 k€

    La consultation a pour objet des travaux de réhabilitation et d’extension de l’animalerie de l’Unité opérationnelle 1034 de Pessac. - Cloisonnement industriel

    355 k€
  3. 24/11/2025 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Création d’une unité MTI et restructuration de l’UPTM – Site Saint-Antoine du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Panneaux industriels

    marché · 76 k€

    Création d’une unité MTI et restructuration de l’UPTM – Site Saint-Antoine du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Panneaux industriels

    76 k€
  4. 20/11/2025 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusie…

    marché · 137 k€

    La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusie…

    137 k€
  5. 17/11/2025 UNIVERSITE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet les travaux de construction des bâtiments B19a (SIREAUCO Pessac) et B19b (INSPE) sur le campus Bordes de l’université de Bordeaux. - Salles b…

    marché · 273 k€

    La présente consultation a pour objet les travaux de construction des bâtiments B19a (SIREAUCO Pessac) et B19b (INSPE) sur le campus Bordes de l’université de Bordeaux. - Salles b…

    273 k€
  6. 14/11/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour le réaménagement et l'extension des bâtiments F et G - CNRS LAAS - PLATINUM - CLOISONS SALLE BLANCHE

    marché · 157 k€

    Marché de travaux pour le réaménagement et l'extension des bâtiments F et G - CNRS LAAS - PLATINUM - CLOISONS SALLE BLANCHE

    157 k€
  7. 13/10/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
    marché · Construction du pôle d'excellence en microbiologie à Aurillac/ Lot n° 08 : CLOISONNEMENT - PLAFOND SALLES PROPRES

    marché · 135 k€

    Construction du pôle d'excellence en microbiologie à Aurillac/ Lot n° 08 : CLOISONNEMENT - PLAFOND SALLES PROPRES

    135 k€
  8. 13/10/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONSTRUCTION POLE EXCELLENCE MICROBIOLOGIE AURILLAC LOT 08 : CLOISONNEMENT - PLAFOND SALLES PROPRES

    marché · 135 k€ (1 avenant)

    CONSTRUCTION POLE EXCELLENCE MICROBIOLOGIE AURILLAC LOT 08 : CLOISONNEMENT - PLAFOND SALLES PROPRES

    135 k€
  9. 20/08/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration et de mise aux normes de la stérilisation du CHU Rouen Normandie - Panneaux Industriels

    marché · 360 k€

    Travaux de restructuration et de mise aux normes de la stérilisation du CHU Rouen Normandie - Panneaux Industriels

    360 k€
  10. 02/05/2023 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 156 k€ le 09/01/2025 · R2154 PHARMACOTECHNIE LABORATOIRES - RESTRUCTURATION D UNE PARTIE DU BATIMENT ROUTINE - NIVEAU SS2 - LOT 2

    marché · porté à 156 k€ le 09/01/2025

    R2154 PHARMACOTECHNIE LABORATOIRES - RESTRUCTURATION D UNE PARTIE DU BATIMENT ROUTINE - NIVEAU SS2 - LOT 2

    156 k€
  11. — CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DES CYTOTOXIQUES AU CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE

    marché · 1,2 M€

    TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DES CYTOTOXIQUES AU CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE

    1,2 M€
  12. 17/06/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT-19-PTD

    acte de sous-traitance · 43 k€

    LOT-19-PTD

    43 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/01/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Total du bilan

Années précédentes
5,1 M€ 2016 5,7 M€ 2017 5,6 M€ 2018 5,0 M€ 2019
5,5 M€ 2020 6,7 M€ 2021 7,9 M€ 2022 10,1 M€ 2023 9,4 M€ 2024 6,5 M€ 2025
5,1 M€ 2016 5,7 M€ 2017 5,6 M€ 2018 5,0 M€ 2019 5,5 M€ 2020 6,7 M€ 2021 7,9 M€ 2022 10,1 M€ 2023 9,4 M€ 2024 6,5 M€ 2025
  • 2016 : 5,1 M€
  • 2017 : 5,7 M€
  • 2018 : 5,6 M€
  • 2019 : 5,0 M€
  • 2020 : 5,5 M€
  • 2021 : 6,7 M€
  • 2022 : 7,9 M€
  • 2023 : 10,1 M€
  • 2024 : 9,4 M€
  • 2025 : 6,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,3 % 7,4 % 1,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 5,9 %
  • 2017 : 5,9 %
  • 2018 : 7,4 %
  • 2019 : 6,3 %
  • 2020 : 6,5 %
  • 2021 : 5,6 %
  • 2022 : 11,2 %
  • 2023 : 13,3 %
  • 2024 : 10,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 770.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Zac de la Caille Rue des Metiers, 49340 Nuaille

    siège · SIRET 301 940 979 00117 · menuiserie · depuis 01/01/2008

  2. 14 Avenue D'hermes, 31240 L'Union

    SIRET 301 940 979 00075 · menuiserie · depuis 01/09/1992

  3. Bat C3 89 Rue de L'innovation, 77550 Moissy-Cramayel

    SIRET 301 940 979 00133 · menuiserie · depuis 01/10/2024

Les 1 081 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Maine-et-Loire (49) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (21)

dernier : nomination d'un administrateur, 24/06/2026

  1. 24/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/12/2023 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1er juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer, sur proposition de la Présidente, en qualité de de · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de la Société FINANCIERE BATIMPRO de ses · signal

    Augmentation de capital — été augment · signal

    Transformation de forme — Par acte sous seing privés en date du 7 novembre 1977 la société a été transformée en Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 30/09/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1er juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Augmentation de capital — en date du 23 septembre 2021 (augmentation du capital social) · signal

    Transformation de forme — On ne peut modifier les statuts dans toutes leurs dispositions et décider notamment la transformation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 24/08/2020 Durée de la société
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — été augmenté par suite de la fusion par absorption de la société V.E.G.de 510.00o F pour le · signal

    Apport — Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1er juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Augmentation de capital — été augmenté par suite de la fusion par absorption de la société V.E.G.de 510.00o F pour le · signal

    Transformation de forme — La société a été transformée en Société par Actions Simplifiée régie par les dispositions légales · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/08/2020 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire · signal

    Nomination de dirigeant — - décide de renouveler la société FITECO dans ses fonctions de Commissaire aux Comptes titulaire · signal

    Départ de dirigeant — le mandat de Monsieur Pascal TURPEAU, Commissaire aux comptes suppléant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 23/05/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — consultation, l'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 10/05/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — société FINANCIERE BATIMPRO serait désignée en qualité de Présidente de la société · signal

    Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 15/06/2010 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 15/06/2010 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1° juillet 1972, il a été fait apport d'une somme en · signal

    Augmentation de capital — Statuts mis à jour suite à l'augmentation du capital du 7 mai 2010 · signal

    Transformation de forme — Par acte sous seing privés en date du 7 novembre 1977 la société a été transformée en Société Anonyme sans · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 04/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination de nouveaux commissaires aux comptes ; · signal

    Départ de dirigeant — comptes titulaire et, de la démission concomitante du Cabinet ATLANTIQUE AUDIT, commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 15/05/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transfert du siège social — Zac de la caille rue des metiers 49340 nuaille · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Transfert du siège social — Zac de la caille rue des metiers 49340 nuaille · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — aux comptes suppléant de Monsieur Lionel DURAND, arrivent à expiration, nomme pour une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 15/05/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transfert du siège social — Zac de la caille rue des metiers 49340 nuaille · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Transfert du siège social — Zac de la caille rue des metiers 49340 nuaille · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1ºr juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Augmentation de capital — Francs divisé en 2500 actions de 100 Francs, lesdites actions entièrement souscrites et intégralement · signal

    Transfert de siège — Et en cas de transfert décidé par le Président, celui-ci est habilité à modifier les statuts en · signal

    Transformation de forme — Par acte sous seing privés en date du 7 novembre 1977 la société a été transformée en Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 03/03/2006 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, transformation de forme, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1er juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Transformation de forme — Par acte sous seing privés en date du 7 novembre 1977 la société a été transformée en Société · signal

    Augmentation de capital — - Par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 Décembre 1989, le capital a été porté à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 11/04/2002 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Démission d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Apport — - Lors de la constitution de la SARL CHARRIER & FILS le 1er juillet 1972, il a été fait apport d'une · signal

    Nomination de dirigeant — TORCHIO Thierry à compter de ce jour et nomme en leur lieu et place pour une durée de six · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale extraordinaire prend acte de la démission des mandats de commissaires aux · signal

    Augmentation de capital — Francs divisé en 2500 actions de 100 Francs, lesdites actions entièrement souscrites et intégralement · signal

    Transformation de forme — Par acte sous seing privés en date du 7 novembre 1997 la société a été transformée en Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 10/01/2002 Fusion
    Augmentation du capital social — Reduction du capital augmentation de capital conversion du capital en euros modification correlative des statuts · Réduction du capital social — Augmentation de capital conversion du capital en euros modification correlative des statuts · Autre opération sur le capital — Modification correlative des statuts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 3 autres · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Augmentation du capital social — Reduction du capital augmentation de capital conversion du capital en euros modification correlative des statuts · Réduction du capital social — Augmentation de capital conversion du capital en euros modification correlative des statuts · Autre opération sur le capital — Modification correlative des statuts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 3 autres

    Fusion — portant publication de l'avis de projet de fusion, · signal

    Apport — La valeur d'apport de ces dernières a été retenue sur la base d'une valorisation de 100% · signal

    Dissolution — décret précité pour la dissolution de la société VEG ont été publiés dans le journal d'annonces légales · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale prenant acte de l'augmentation de capital approuvée au titre de la résolution · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 994.400 Francs suite à l'annulation de ses propres 5.156 actions apportéespar la société V.E.G., · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 18/12/2001 Rapport du commissaire aux apports — Sur lesapports effectues par la societe veg du 28 novembre 2001
    Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — nouvelles d'une valeur nominale de 100 Francs représentant une augmentation de son capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — immédiatement après l'augmentation de capital ci-dessus, à une réduction de capital d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 23/11/2001 REQUETE EN NOMINATION D UN COMMISSAIRE
    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 21 11 01 · Divers · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 21 11 01 · Divers

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société V.E.G. par la société BATIMPROCHARRIER. · signal

    Apport — APPORTS EN NATURE DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA · signal

    Augmentation de capital — BATIMBRO-CHARRIER procéderait à une augmentation de capital par voie de création · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 22/11/2001 Fusion — Entre la societe veg absorbee et la societebatimpro charrier absorbante
    Autre pièce déposée · Divers · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée · Divers

    Fusion — Ci-après dénommée "la société Absorbée", · signal

    Apport — II - Apport de la société absorbée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 23/04/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Madame Yvonne CHARRIER, présente, déclare qu'elle accepte les fonctions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 24/03/2000 Nomination d'un dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Président, et après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission, et sans exécution de préavis de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 21.

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